Les grandes questions du droit des assurances

Auteur(s) :

Mayaux, Luc (1957-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Une synthèse du droit des assurances à travers 17 questions réparties en cinq rubriques : le contrat d'assurance, la garantie, l'assurance vie, et la place du droit des assurances au sein des autres droits sectoriels.

Contributeur(s)
- Bigot, Jean (1934-....).
Éditeur(s)
- cLGDJ-Lextenso éd.
Date
- 2011
Notes
- Bibliogr. Index
- Bibliogr. p. VII-VIII. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- XII-296 p. ; 24 cm
Sujet(s)
- France
- Assurance -- Droit
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-275-03426-3
Indice
- 366 Assurances
Quatrième de couverture
- Plus encore que d'autres matières, le droit des assurances se construit autour de grandes questions (comme la qualification d'assurance sur la vie, l'étendue de la garantie dans le temps, ou la distinction des conditions de la garantie et des exclusions), dont beaucoup sont d'une brûlante actualité. Les explorer, tenter pour chacune d'elles d'aller au fond des choses, permet de mieux comprendre pourquoi ce droit est à la fois si spécifique et tellement perméable aux influences les plus diverses ; pourquoi (et comment) il emprunte au droit des contrats et à sa stipulation pour autrui, se marie au droit de la responsabilité et se heurte au droit de la famille ; pourquoi il se situe, à maints égards, au «carrefour des droits».
  Suivant une démarche originale et dans un volume volontairement réduit, cet ouvrage ne prétend pas à l'exhaustivité. L'auteur sélectionne pour mieux approfondir, sans craindre de prendre parti dans les controverses les plus vives. L'ouvrage intéressera tous ceux (praticiens de l'assurance, avocats, étudiants de master et universitaires) qui, par profession ou par goût, ne peuvent se satisfaire des idées reçues.
Tables des matières
- - Les grandes questions
  - Du droit des Assurances
  - Luc Mayaux
  - L.G.D.J lextenso éditions
  - Préface V
  - Bibliographie sommaire VII
  - Avant-propos IX
  - Première partie Un contrat très spécial
  - 1 Qu'est-ce qu'un contrat d'assurance ? 3
  - 2 Le rôle de l'aléa dans le contrat d'assurance 21
  - 3 Quel intérêt à l'intérêt d'assurance ? 41
  - 4 La nature juridique de l'assurance collective 57
  - Deuxième partie Dans le maquis des clauses
  - 5 Les spécificités de la stipulation pour autrui en assurance 69
  - 6 La distinction des exclusions et des conditions 91
  - 7 L'avenir des déchéances 105
  - Troisième partie Autour de la garantie
  - 8 La notion de faute intentionnelle de l'assuré : quelle évolution ? 119
  - 9 L'étendue de la garantie dans le temps : la volonté, le juge et la loi 129
  - 10 Les limites du principe indemnitaire 145
  - Quatrième partie Pleins feux sur l'assurance-vie
  - 11 La qualification des contrats d'assurance-vie 169
  - 12 L'assurance-vie réalise-t-elle une libéralité ? 189
  - 13 L'acceptation par le bénéficiaire d'une assurance-vie fait-elle obstacle au rachat ? 209
  - 14 Renonciation et prorogation en assurance-vie : le couple diabolique 221
  - Cinquième partie Au carrefour des droits
  - 15 Le droit des assurances est-il consumériste ? 241
  - 16 Responsabilité civile et assurance 257
  - 17 Les relations entre le droit des assurances et le droit de la famille : dix-sept ans après 277
  - Index 293
Origine de la notice:
- Electre