L'aménagement des rythmes scolaires
Outils pratiques et retours d'expérience
Nathalie Blot
territorial
Dossier d'experts
Introduction
Historique et évolution des activités périscolaires7
Partie 1
L'importance des projets d'aménagement des rythmes scolaires
Chapitres I
Les impacts territoriaux et éducatifs11
A - Sur le plan géographique
11
1. Les zones rurales11
2. Les villes11
B - Sur le plan scolaire
11
1. Les écoles maternelles11
2. Les écoles primaires12
3. Les écoles privées12
Chapitre II
La nécessité de repenser l'organisation13
A - Modification de l'emploi du temps
13
1. Des journées allégées13
2. Le nombre d'heures d'enseignement hebdomadaire14
3. Temps périscolaire et temps extrascolaire14
4. Les temps de transport14
B - Modification de l'organisation de la semaine
15
1. Le projet d'organisation de la semaine15
2. Le cadre général16
3. Les dérogations possibles16
C - Modification des habitudes : la distinction enseignant/intervenant
18
Chapitre III
L'implication des partenaires21
A - Les partenaires institutionnels
21
1. Le ministère de l'Éducation nationale, l'inspection académique et l'inspection de l'Éducation nationale21
2. La direction départementale de la cohésion sociale22
3. Le groupe d'appui départemental23
4. La caisse d'allocations familiales (Caf)23
5. Les autres collectivités23
B - Les partenaires locaux
24
1. Les associations et les clubs (sportifs ou culturels)24
2. La caisse des écoles25
3. Le coordonnateur25
Chapitre IV
Le coût du dispositif26
A - Les limites
26
1. Le budget26
2. Les subventions26
3. Le coût par enfant27
B - Le respect de ces limites
27
Chapitre V
Les objectifs et les enjeux28
Chapitre VI
Les nouveautés introduites par la réforme de 201329
A - Le projet éducatif local (PEDT)
29
1. Les objectifs29
2. Le partenariat29
3. Les préalables30
5. La mise en oeuvre30
6. Le comité de suivi33
7. Les dérogations33
B - Les activités pédagogiques complémentaires (APC)
33
1. Quel objet ?34
2. Quels élèves sont concernés ?34
3. Qui assure ces activités ?34
4. Quelles démarches ?34
5. Quel contenu ?34
6. Qui finance ces activités ?35
Partie 2
La mise en oeuvre des projets d'aménagement des rythmes scolaires
Chapitre I
Le choix des activités39
A - Les trois domaines concernés
40
1. Le domaine sportif40
2. Le domaine de l'éveil et de la technique41
3. Le domaine culturel41
B - Les contraintes et les avantages des principales activités
42
1. Sport42
2. Technique et éveil47
3. Culture48
Chapitre II
La recherche d'intervenants compétents49
A - La recherche d'intervenants au niveau local
51
1. L'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)51
2. Les parents et les retraités (ou la question du bénévolat)52
3. Les clubs et les associations52
4. Les bibliothèques53
5. Les emplois d'avenir53
B - La recherche d'intervenants au niveau départemental
53
C - La recherche d'intervenants au niveau régional
57
D - La recherche d'intervenants au niveau national
59
Chapitre III
La mise à disposition de locaux et de matériels adaptés60
A - Locaux : les diverses contraintes
60
B - Matériel : les normes à respecter
62
1. Les normes françaises62
2. Les normes européennes62
Chapitre IV
L'élaboration du budget63
A - Les variables
63
B - Les ressources possibles
64
1. L'État64
2. Direction régionale des affaires culturelles65
3. Les caisses d'allocations familiales65
4. Les autres financeurs65
5. La ville (ou l'établissement public concerné)65
Chapitre V
Le suivi des activités67
A - Le comité de pilotage
67
1. Sa composition67
2. Son rôle68
B - L'évaluation
68
1. Les formes69
2. La périodicité72
3. Les acteurs72
Chapitre VI
Les modalités d'accueil périscolaire73
A - Accueil dans le cadre d'un ALSH
73
1. Qu'est-ce qu'un accueil de loisirs sans hébergement ?73
2. Quelles formalités ?73
3. Quel est le taux d'encadrement ?74
4. Quelle qualification pour les intervenants ?74
B - Accueil dans un cadre autre que le ALSH
77
Conclusion78
Annexe I
Liste des organismes agréés ou partenaires de l'État81
Annexe II
Liste des associations du réseau Profession Sport84
Annexe III
Modèle de contrat de travail à temps partiel90
Annexe IV
Modèle de contrat de travail à durée déterminée92
Annexe V
Modèle de contrat de travail à durée déterminée d'un technicien saisonnier93
Annexe VI
Convention de mise à disposition (association Profession Sport)95
Annexe VII
Contrat de travail (association Profession Sport)97
Annexe VIII
Coordonnées des référents académiques et départementaux99
Annexe IX
Les textes de référence101
Annexe X
Circulaire n° 2013-036 du 20 mars 2013103
Index des abréviations107
Bibliographie108