• Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Livre

La Cour des comptes ;

Résumé

Richement illustré, cet ouvrage invite à découvrir l'histoire d'une institution qui assiste le Parlement et le gouvernement dans le contrôle des finances de l'Etat, ainsi que son patrimoine artistique et immobilier. Il définit également le rôle de cette juridiction multiséculaire, en constante adaptation, qui fut créée en 1807 par Napoléon Ier.


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2014
  • Notes
    • Bibliogr.
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (152 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. ; 29 cm
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-11-009357-8
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Dat ordinem lucendo

      La Cour des comptes est une juridiction multiséculaire, une institution supérieure de contrôle, ses membres forment un grand corps de l'État. Originale quand on la compare à ses homologues dans le monde, elle a pour mission non seulement déjuger les comptables publics et de contrôler les gestions des ordonnateurs, mais aussi de certifier les comptes de l'État et ceux de la sécurité sociale et d'évaluer les politiques publiques.

      La Cour assiste le Parlement et le Gouvernement dans le contrôle des finances publiques en leur adressant ses rapports assortis de recommandations. Comme les chambres régionales et territoriales des comptes, elle rend publics la plupart de ses travaux, contribuant, comme le lui prescrit la Constitution, à l'information des citoyens.

      Ce livre, richement illustré, vous invite à mieux connaître l'institution, à parcourir son histoire, notamment depuis sa création en 1807 par Napoléon Ier, à découvrir son patrimoine artistique et immobilier, à faire la connaissance d'une communauté d'hommes et de femmes qui, à la Cour comme hors la Cour, a toujours été attachée à bien servir l'État.


  • Origine de la notice:
    • FR-751131015
  • Disponible - 354.11 COU

    Niveau 3 - Droit