la Documentation française
-
-
Disponible - 352.93 ENJ
Niveau 3 - Droit
Enjeux juridiques de l'environnement : un cycle de conférences du Conseil d'État
Résumé
Cycle de conférences du Conseil d'État, consacrées aux grands enjeux juridiques de l'environnement, tenues du 14 mai 2012 au 22 avril 2013. La thématique abordée met en relation environnement et droit, environnement et droit de la consommation, environnement et transports, droit de l'énergie, administration de l'environnement.
- Contributeur(s)
- Éditeur(s)
-
Date
- DL 2014
-
Notes
- Bibliogr.
-
Langues
- Français
-
Description matérielle
- 1 vol. (272 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm
- Collections
- Sujet(s)
- Epoque
- Lieu
-
ISBN
- 978-2-11-009444-5
-
Indice
- 352.93 Droit de l'environnement
-
Quatrième de couverture
-
Droits et Débats N° 9
Ce 9e numéro de la collection Droits et Débats retrace les échanges et réflexions issus d'un cycle de sept conférences organisé par le Conseil d'État entre mai 2012 et avril 2013, consacré aux « Enjeux juridiques de l'environnement ». Cet ensemble se situe dans le prolongement direct du précédent cycle de conférences organisé en 2011 qui portait sur la « Démocratie environnementale ».
Le Conseil d'État s'est interrogé sur la pertinence des moyens d'actions des acteurs qui font du développement durable un objectif pratique de la construction juridique actuelle.
Les conférences ont successivement traité de l'impact de la question environnementale sur le droit de la consommation, de l'aménagement, des transports et enfin de l'énergie. Elles ont eu aussi l'ambition d'approfondir des questions transversales peu traitées : la formation juridique à l'environnement, l'environnement et les polices, les mutations de l'administration de l'environnement.
L'ouvrage offre au lecteur une reconstitution fidèle du panorama très varié dessiné au cours des conférences.
-
-
Tables des matières
-
Conseil d'état
Droits et Débats
Enjeux juridiques de l'environnement
- Avant-propos5
- Présentation générale du cycle de conférences7
- Les intervenants du cycle de conférences9
- Première conférence
Environnement et formation juridique19 - Sommaire de la conférence19
- Présentation du thème de la conférence20
- Discours introductifs23
- Actes - Environnement et formation juridique35
- Deuxième conférence
Environnement et droit de la consommation55 - Présentation du thème de la conférence56
- Actes - Environnement et droit de la consommation58
- Troisième conférence
Environnement et droit de l'aménagement89 - Présentation de la conférence90
- Actes - Environnement et droit de l'aménagement92
- Quatrième conférence
Environnement et droit des transports115 - Présentation de la conférence116
- Actes - Environnement et droit des transports119
- Cinquième conférence
Environnement et droit de l'énergie143 - Présentation de la conférence144
- Actes - Environnement et droit de l'énergie146
- Sixième conférence
Environnement et polices185 - Présentation de la conférence186
- Actes - Environnement et polices188
- Septième conférence
Quel devenir pour l'administration de l'environnement ?223 - Présentation de la conférence224
- Actes - Quel devenir pour l'administration de l'environnement ?227
- Conclusion251
- Bibliographie253
-
-
Origine de la notice:
- FR-751131015
-
Disponible - 352.93 ENJ
Niveau 3 - Droit
