Le discours interprétatif en droit international contemporain : un essai critique

Auteur(s) :

Zarbiyev, Fuad Découvrir l'auteur

Résumé

Un ouvrage proposant un examen critique du régime interprétatif qui prévaut en droit international, en l'analysant comme une formation discursive. Il s'interroge sur les fonctions que ce régime remplit dans l'ordre juridique international. ©Electre 2015

Contributeur(s)
- Bianchi, Andrea (1925-2013). Préfacier, etc.
Éditeur(s)
- Bruylant
Date
- 2015
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (196 p.) ; 24 x 16 cm
Collections
- Droits, territoires, cultures
Sujet(s)
- Interprétation
- Droit international
ISBN
- 978-2-8027-4770-3
Indice
- 341 Droit international, droit international public
Quatrième de couverture
- Tout discours interprétatif se confronte au dilemme entre l'idéal de la fidélité au sens que l'auteur a voulu transmettre et la réalité du sens offert par l'interprétation. L'ouvrage propose une discussion critique de la façon dont la communication du sens est organisée en droit international et tâche d'en identifier les enjeux pour l'ordre juridique international. Il met en évidence les conditions dans lesquelles un discours interprétatif raisonné, structuré et régulé peut avoir lieu en droit international contemporain, examine la provenance de ce discours et identifie les fonctions qu'il remplit.
  Analysant le régime interprétatif du droit international contemporain comme un «dispositif» au sens donné à ce terme par Michel Foucault, le livre montre que ce régime est une construction historique contingente en dépit des tentatives du discours interprétatif officiel de le faire passer pour une donnée naturelle. Il montre aussi que ce dispositif interprétatif subit ce que Foucault appelait un «perpétuel remplissage stratégique» et qu'il est par conséquent mis au service de certains usages stratégiques qui n'ont que peu à voir avec les besoins qui ont présidé à sa naissance.
Tables des matières
- - Le discours interprétatif en droit international contemporain
  - Un essai critique
  - Fuad Zarbiyev
  - Bruylant
  - Introduction 7
  - Partie I L'analytique du discours interprétatif du droit international contemporain
  - Chapitre 1. - Retour sur un débat classique : quel rôle pour les règles d'interprétation ?23
  - §1. - Les interrogations traditionnelles sur les règles d'interprétation23
  - §2. - La position actuellement dominante : un dogmatisme construit autour des règles d'interprétation de la Convention de Vienne sur le droit des traités25
  - §3. - Critique de la pensée dominante28
  - A. Les rapports entre les règles et la pratique qu'elles régulent29
  - B. Le paradoxe de Wittgenstein32
  - Chapitre 2. - Le statut épistémologique du texte37
  - §1. - L'illusion de l'identité du texte37
  - §2. - L'illusion de l'autonomie du texte45
  - A. De l'énigme de l'évidence48
  - B. Le texte et ses frontières51
  - C. Le texte et l'intention55
  - D. Le texte et les buts poursuivis par ses auteurs61
  - Chapitre 3. - Les conditions de production de la vérité interprétative en droit international69
  - §1. - La vérité interprétative en droit international : une vérité comme correspondance ou une vérité comme consensus communautaire ?70
  - §2. - Les communautés interprétatives : sources de l'autorité des interprétations74
  - A. Le concept de communauté interprétative74
  - B. L'illustration du concept en droit international78
  - i. Le statut spécial du juge international78
  - ii. La démarche méthodologique de la doctrine du droit international87
  - iii. La déférence à l'expertise scientifique89
  - iv. Le facteur de spécialisation juridique92
  - Chapitre 4. - La thèse de l'indétermination : scepticisme justifié ou «absolutisme déçu» ?101
  - §1. - Critique de l'appareil argumentatif de la thèse de l'indétermination102
  - A. L'argument de l'indétermination linguistique102
  - B. L'argument de la contingence104
  - C. L'argument de l'omniprésence de l'interprétation105
  - D. L'argument de la possibilité du choix107
  - §2. - Critique des fondements épistémologiques de la thèse de l'indétermination109
  - A. Une méconnaissance du jeu de langage des doutes110
  - B. Une recherche de la cohérence inadéquate111
  - C. Une conception dépassée du sujet113
  - D. Un manque d'attention à la perspective des participants au jeu du droit116
  - Partie II La généalogie du discours interprétatif du droit international contemporain
  - Chapitre 1. - Le primat du textualisme dans l'histoire intellectuelle de la discipline du droit international129
  - §1. - Les auteurs classiques129
  - A. Hugo Grotius129
  - B. Samuel Pufendorf130
  - C. Christian Wolff131
  - D. Emer de Vattel132
  - §2. - La vision contemporaine133
  - A. L'Institut de droit international134
  - B. La Commission du droit international138
  - Chapitre 2. - La provenance du discours interprétatif du droit international contemporain145
  - §1. - Une volonté doctrinale de conjurer le danger de l'interprétation146
  - §2. - La montée des juridictions internationales permanentes152
  - §3. - L'hétérogénéité de la composition de la société internationale153
  - §4. - La conception soviétique du droit international155
  - §5. - La position particulière du Tiers-Monde157
  - Partie III Les usages du discours interprétatif du droit international contemporain
  - Chapitre 1. - Le discours interprétatif du droit international contemporain au service du «progrès» du droit international165
  - Chapitre 2. - Le discours interprétatif du droit international contemporain au service de l'adaptation du droit international aux changements171
  - Chapitre 3. - Le discours interprétatif du droit international contemporain au service de la cohérence systémique du droit international179
  - Chapitre 4. - Le discours interprétatif du droit international contemporain comme outil de distanciation entre décisions et décideurs183
  - Conclusion 189
Origine de la notice:
- Electre