Le droit américain

Auteur(s) :

Levasseur, Alain A. Découvrir l'auteur

Résumé

Une introduction aux systèmes juridiques américains : système fédéral et droit des Etats fédérés. Elle éclaire les rapports parfois conflictuels entre ces deux ensembles de droits. ©Electre 2018

Éditeur(s)
- Dalloz
Date
- DL 2018
Notes
- Notes bibliogr. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (176 p.) ; 17 cm
Collections
- Connaissance du droit (Paris)
Sujet(s)
- États-Unis
- Droit
Lieu
- États-Unis
ISBN
- 978-2-247-16811-8
Indice
- 342(73) Droit comparé, droits étrangers. États-Unis
Quatrième de couverture
- Le droit américain
  Droit américain ou droit des États-Unis, derrière ces expressions du langage quotidien se cache un système juridique à la fois complexe et bien articulé fortement marqué par le rôle fondamental et déterminant que joue le droit dans la vie privée, professionnelle et publique du citoyen américain.
  La « connaissance du droit américain » que le lecteur retirera de cet ouvrage sera générale, là où elle portera sur les traits fondamentaux du système juridique fédéral des États-Unis qui est composé de cinquante et un droits, et ponctuelle, là où elle se penchera sur des concepts spécifiques et certaines institutions particulières au droit américain.
Tables des matières
- - Le droit américain
  - 2e édition 2018
  - Alain A. Levasseur
  - Dalloz
  - Introduction 1
  - Création d'une Union plus parfaite
  - I. De l'Union à la nation2
  - A. Les treizecolonies 2
  - B. La marche vers l'indépendance5
  - C. La formation d'une nation10
  - II. De la guerre civile à nos jours13
  - A. La guerre civile ou guerre de Sécession13
  - B. La période dite de « reconstruction »15
  - C. La période de l'entre-deux-guerres16
  - D. L'après-guerre : événements politiques19
  - E. L'après-guerre : évolution du droit21
  - F. La Constitution de 1787 à aujourd'hui24
  - Titre 129
  - Le système constitutionnel et juridique fédéral
  - Chapitre 131
  - Structure constitutionnelle du gouvernement fédéral
  - Section 132
  - Le pouvoir législatif
  - I. Structure du Congrès32
  - II. Pouvoirs du Congrès34
  - Section 236
  - Le pouvoir exécutif
  - I. Le président37
  - II. Les pouvoirs du président40
  - Section 345
  - Le pouvoir judiciaire
  - I. Histoire du système judiciaire fédéral45
  - II. Structure actuelle du système judiciaire fédéral49
  - A. Cours et tribunaux « constitutionnels »50
  - B. Les cours dites « législatives »52
  - C. La Cour suprême des États-Unis53
  - 1 - Organisation et fonctionnement54
  - 2 - Compétences et fonctions56
  - 3 - Quelques récentes décisions de la Cour suprême59
  - III. Le département fédéral de la justice63
  - Chapitre 267
  - Sources du droit fédéral
  - Section 169
  - Sources de droit fédéral à valeur constitutionnelle
  - I. La Constitution de 178769
  - II. Lois et traités73
  - Section 276
  - Sources de droit traditionnelles
  - I. La common law76
  - II. Le « précédent » dans la jurisprudence fédérale88
  - A. Le « précédent » : notion88
  - B. Le précédent ou stare decisis et la jurisprudence fédérale90
  - Section 393
  - Les agences fédérales, sources de droit administratif
  - I. Les agences fédérales : types et pouvoirs94
  - II. Contrôle judiciaire des agences administratives96
  - Chapitre 3101
  - Compétences d'attribution des tribunaux fédéraux
  - Section 1102
  - Compétences exclusives ou limitées et compétences partagées des tribunaux fédéraux
  - I. Compétence exclusive des tribunaux fédéraux102
  - II. Compétence générale ou partagée des tribunaux fédéraux103
  - Section 2107
  - Conditions d'accès à un tribunal fédéral
  - I. Jouissance d'un droit fédéral et exercice de ce droit108
  - II. Critères techniques ou moyens de procédure et sélection du tribunal compétent111
  - A. Venue et forum non conveniens111
  - B. Standing et ripeness112
  - Titre 2115
  - Les États de la Fédération des États-Unis
  - Chapitre 1117
  - Structure constitutionnelle et sources du droit des États
  - Section 1117
  - Structure constitutionnelle des États
  - I. L'exécutif et le législatif118
  - II. Le pouvoir judiciaire : ses acteurs : avocats, juges et tribunaux119
  - A. Avocats119
  - B. Juges, tribunaux et le jury121
  - Section 2126
  - Les sources du droit des États
  - I. Sources positives127
  - II. Sources secondaires ou persuasives130
  - III. Méthodes d'interprétation132
  - Chapitre 2135
  - Domaines du droit des États
  - Section 1136
  - Le contrat
  - I. Histoire du contrat137
  - II. Sources et formation du contrat141
  - A. Sources du droit des contrats141
  - B. Formation du contrat142
  - 1 - Types de contrats143
  - 2 - Formation du contrat : mirror image ; consideration et ses substituts ; statute of frauds144
  - III. Inexécution du contrat148
  - A. Exécution en nature148
  - B. Dommages-intérêts149
  - C. Causes d'exonération pour inexécution d'une obligation contractuelle151
  - Section 2153
  - La responsabilité délictuelle ou torts
  - I. Histoire et fondements153
  - II. Les torts de negligence et de strict liability156
  - A. Concept et modalités de la negligence156
  - 1 - Critères requis : devoir de prudence ; lien de causalité156
  - 2 - Moyens de défense et causes d'exonération159
  - B. Responsabilité sans faute ou strict liability160
  - III. Dommages-intérêts161
  - A. Dommages-intérêts compensatoires ; compensatory damages161
  - B. Dommages-intérêts punitifs ; punitive damages164
  - C. La crise du droit de la responsabilité civile165
  - Index alphabétique 169
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre