Justice digitale
Révolution graphique et rupture anthropologique
Antoine Garapon et Jean Lassègue
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Avertissement9
Introduction11
Première partie
Qu'est-ce que la justice digitale ?
Chapitre I. - Une révolution graphique19
La révolution numérique dans la longue histoire de l'écriture22
Une technologie aux capacités incalculables31
La numérisation31
La programmation33
L'établissement de corrélations37
Les deux registres du logiciel et du matériel39
Une écriture muette, opaque et en mouvement permanent41
L'écriture informatique n'a pas toutes les propriétés du langage41
Une écriture muette et opaque43
Une écriture qui a une profondeur44
Une autre manière de produire du sens45
Risque de désymbolisation dans l'usage appareillé de l'écriture47
Une dissociation de l'écriture et de l'institution51
Fonction expressive et fonction performative en droit52
La prétention de l'écriture numérique à se passer de symbolique54
Chapitre II. - L'ordre graphique57
Crise de l'espace et du temps58
Hilbert : réduire les mathématiques à un traitement graphique61
Gödel et le codage numérique66
Turing et la machine à calculer68
La persistance d'une dimension non écrite72
Turing, 1950 : un résultat négatif concernant l'expansion du calculable75
L'ordre graphique, la géométrie et le sens78
Chapitre III. - Un fait social total83
Une promesse politique83
Les données, un bien public paradoxal86
Une révolution non politique88
Une mutation sociologique91
Un accès plus direct à la justice93
Une démocratisation du droit95
Le monopole de la médiation disputé97
Une révolution cognitive100
La redéfinition du droit par une lecture computationnelle et économique101
Les juristes découvrent un nouveau droit102
Une nouvelle approche : « droit et mathématiques »104
La continuation de la politique, du droit et de la société sans tiers107
Chapitre IV. - Un nouveau droit naturel111
Le numérique, nouvelle dimension du monde vécu112
La nécessité d'un double travail114
Un désorganisateur de l'espace et du temps...118
Une nouvelle croyance collective : la délégation aux machines122
Un monde pré-ordonné par le calcul ?123
La prolongation du corps sous forme de mémoire externe ?124
L'inéluctable délégation aux machines ?126
Une étape dans l'autoproduction de la société128
Un nouveau référent abstrait pour les institutions juridiques129
Une forme symbolique normative130
Une norme de jugement de la justice132
Sauver le jugement de son humanité134
Une décision plus impartiale que celles des hommes136
Est-il possible de substituer le calculable au symbolique ?137
Chapitre V. - La blockchain, révolution dans la révolution139
La profondeur de la concurrence entre droit et le numérique140
Un impact plus direct sur le monde physique144
Les contrats intelligents (smart contracts)145
Les decentralized autonomous organisations (DAO)148
Des critères de légitimation assez classiques148
Une désintermédiation plus profonde150
Du pouvoir décentralisé au pouvoir distribué150
Une désinstitutionnalisation plus profonde et plus crédible152
À chacun exactement son dû154
Le risque d'une radicalité de la norme technique158
Les vertus de la respiration159
Les mérites de l'incertitude161
Éloge du jeu161
L'extrémisme de la mémoire164
Deuxième partie
Ce que la justice digitale fait à l'idée de justice
Chapitre VI. - La quatrième dimension de l'audience169
Une désintrication de l'espace et du temps 170
Structuration autour de l'audience et interative process171
Le résultat de deux chiffrages172
Une désintermédiation de la preuve173
Le travail préalable de verbalisation des faits174
Une preuve qui parle d'elle-même175
Le temps de conservation des preuves178
La précision de l'horodatation179
Un appauvrissement de l'expérience du procès179
Discontinuités dans la production du sens180
La dépendance à l'outil187
Les enjeux de la déritualisation189
L'enchaînement technique et le détour par la forme symbolique du rituel189
Chapitre VII. - Juges inanimés, avez-vous une âme ?195
Une médiation sous l'égide de la « quatrième partie »195
Une forme de justice systémique199
Une justice entièrement online204
Des jurés distribués205
Un ordre distribué207
Le « jeu » de la vérité209
Le tiers intéressé211
L'exécution automatique des décisions213
Un au-delà de la démocratie ?214
Une inversion des principes démocratiques214
Lieu vide de la loi, centre occupé par la technique216
Chapitre VIII. - Une fonction prédictive ?219
Les opérations de la justice prédictive221
« Désécriture » et réécriture du jugement221
La corrélation224
« Quantitas non auctoritas facit legem »
226
Une rectification constante des prédictions227
Les différentes techniques prédictives228
Le traitement d'informations dynamiques229
Interrogations épistémologiques230
Peut-on remplacer la causalité par la corrélation ?230
Quelle est la taille suffisante ?232
Le futur peut-il être déduit du passé ?233
Peut-on encore être déterministe et prédictif à la fois ?234
Problèmes soulevés par l'application de la prédiction au jugement judiciaire236
Différence entre prescription et prédictibilité236
Risques systémiques238
Un nouveau savoir juridique242
Quand la connaissance de la norme se combine avec le marché244
Chapitre IX. - Lorsque la loi disparaît245
Une norme personnalisée et la fin de la généralité de la loi245
De la règle générale à l'injonction personnelle248
Le devenir norme de la règle de droit250
L'injonction et la plasticité de la norme253
Une sanction personnalisée et la fin de l'égalité devant la loi255
Prédiction et comportement256
La loi, c'est le sujet259
La justice indiscutable du hacker ?261
L'aggravation des inégalités261
De la délégation à la peur de la relégation266
Chapitre X. - Jugements sous influence269
L'horizontalisation du contrôle271
L'évaluation/recommandation272
La notation275
La pression de la multitude278
Cent collègues dans chaque jugement279
Cent-vingt-trois clients en un280
Soixante-quinze pour cent des affaires et la mienne281
La multitude et l'exclusion282
L'influence et la convergence des jugements285
L'influence par le réseau286
La rigidification des conduites287
Le paradoxe de Von Foerster288
La nouvelle extériorité aux relations interindividuelles290
Une défaite pour la démocratie290
Chapitre XI. - Le grand ajustement295
Digitalisation et qualification juridique296
Un nouvel équivalent général297
Digitalisation et qualification juridique : deux voies concurrentes pour normer le réel299
Symbolique contre science303
Continuité de la digitalisation, discontinuité de la juridicisation304
Non pas un langage commun, mais des correspondances actives307
Une loi prise sous la dictée du monde307
Densification de l'espace et intensification de l'expérience du monde310
Une transformation permanente312
Justice as fairness, justice as fitness316
La justesse des rapports sociaux316
Des règles auto-correctrices318
Un darwinisme juridique320
Troisième partie
Ce que l'idée de justice commande à la justice digitale
Chapitre XII. - La justice à coeur325
L'appel à la justice328
La justice comme limite à l'hubris numérique329
L'arrêt d'une justice « différante »329
L'arrêt par une force politique externe332
Bilan de la justice digitale à l'égard de l'idée de liberté336
Un espace physique qui réintroduit la dimension du sensible336
Un tiers qui simplifie337
La tragédie du numérique339
Protéger l'humanité de l'homme341
Une justice sans hommes ?342
Désormais, l'humanité a un prix344
Une nouvelle forme de pauvreté symbolique346
Le pari de la faillibilité347
Conclusion351
Remerciements355