30 ans de démocratie régionale
Des régions pour quoi faire ?
Tudi Kernalegenn et Romain Pasquier
Berger-Levrault
Introduction
Les régions à petits pas.
Retour sur 30 ans de démocratie régionale
Romain Pasquier et Tudi Kernalegenn
7
Partie 1 La région, territoire politique
Chapitre 1 Le Parti socialiste à l'épreuve de la décentralisation (1981-1986)
Thibault Tellier
19
I La régionalisation comme marqueur politique en vue de l'alternance de 198121
A La conversion de la gauche à la décentralisation et à la régionalisation21
B Un marqueur pour l'accession de la gauche au pouvoir23
II « La grande affaire du septennat » (Pierre Mauroy)25
A La décentralisation dans le projet socialiste25
B La préparation des lois de décentralisation26
III La décentralisation devant les électeurs30
A Une campagne en demi-teinte30
B Quels enseignements du scrutin régional du 16 mars 1986 ?32
Conclusion33
Chapitre 2 Des rendez-vous électoraux manqués ?
La nationalisation des scrutins régionaux (1986-2015)
Rémi Lefebvre
35
I Les scrutins régionaux : modèle d'élection intermédiaire ?37
II La stratégie de la « gouvernementalisation »39
III L'exception de 199842
IV Les faiblesses structurelles persistantes de l'espace politique régional43
V Les élections de 2015 et les incertitudes du redécoupage régional46
Conclusion49
Chapitre 3 Les élus font-ils aussi la région ?
Perspectives et rétrospectives à partir des élus régionaux de 2015
Aurélia Troupel
51
I Les éléments structurels chez les conseillers régionaux : accès et place du mandat régional55
A Un fort turn-over persistant55
B « Nouveaux conseillers régionaux, oui !
Nouveaux en politique, non ! »56
C Des élus très politisés : un accès via les partis59
II Les éléments freinant l'émergence d'une élite régionale stabilisée63
A Une attractivité encore insuffisante du mandat régional63
B Une partisanisation trop forte ?65
Chapitre 4 La « transformation » de l'exécutif régional.
Le dépassement des évolutions juridiques par la communication politique
Michaël Bardin
69
I Un président renforcé par l'émergence d'un « gouvernement régional »71
A Une commission permanente restée émanation du conseil régional71
B Le bureau devenu « bureau exécutif »72
II Un exécutif régional revalorisé par le droit75
A La moralisation de l'élection de l'exécutif75
B La mise en oeuvre d'une « tête de liste »77
Partie 2 La région, entre unité et diversité83
Chapitre 1 La fabrique des espaces régionaux en France.
L'État contre les territoires ?
Romain Pasquier et Alistair Cole
85
I La région, espace de mobilisation87
A Invention et réinvention des imaginaires régionaux87
B Régionalisme et territoire vécu89
II La région, espace d'aménagement du pouvoir92
A Centralisation et régionalisation fonctionnelle92
B Décentralisation et régionalisation94
III Gouvernance régionale, légitimité et confiance politique97
A Réforme régionale et défiance politique97
B Les échelles territoriales de la confiance100
Chapitre 2 La régionalisation française. Affirmation progressive, gouvernement à crédit ou gouvernance atrophiée ?
Vincent Simoulin
105
I Une régionalisation lente et silencieuse107
II Une affirmation progressive du niveau régional109
III Des tentatives récentes de réforme qui innovent et interrogent112
IV Un gouvernement à crédit plus qu'à distance115
V Une gouvernance atrophiée117
Chapitre 3 La Corse et la décentralisation. Les voies tardives d'une spécificité institutionnelle sous-analysée
Christophe Roux
123
I Entre unité et diversité sur le temps long : la dominante intégratrice et sa contestation124
A La force de l'intégration125
B La présence de la contestation127
II La décentralisation française en Corse131
A La longue uniformité jacobine ?132
B Une expérience encore largement à analyser134
Chapitre 4 La régionalisation dans l'Outre-mer de droit commun
Pierre-Yves Chicot
139
I Les racines multiples du désir d'abolir la départementalisation-régionalisation141
A L'évolution statutaire : une graine non fécondée142
B L'étiolement de l'évolution statutaire et le succès graduel de l'évolution institutionnelle143
II L'évolution institutionnelle en Guyane et en Martinique : à très petits pas !145
A Un très petit pas : l'article 73 est conservé145
B Un autre très petit pas : l'intégration à l'Union européenne n'est pas révisée146
III La fusion du département et de la région : l'espoir déçu d'une transformation juridique et politique148
A La réforme a minima au lieu de la réforme : la négation de la création institutionnelle148
B Des « collectivités uniques » régionalisées149
Partie 3 La région, territoire d'action publique153
Chapitre 1 La régionalisation silencieuse de l'administration d'État
Nicolas Kada
155
I Une réforme continue et silencieuse157
A Une réforme par voie de sédimentation157
B Une réforme sous le sceau de la discrétion161
II Une réforme négociée et inachevée165
A Une réforme objet de tractations165
B Une réforme source d'interrogations167
Chapitre 2 Les politiques régionales et les inégalités territoriales. Le cas de la politique d'éducation
Claire Dupuy
171
I La norme d'égalité territoriale en éducation et ses soutiens175
II Une référence commune à la politique idéalisée de l'État et les surinvestissements régionaux177
Chapitre 3 Une décennie de démocratie participative régionale pour rien ?
Guillaume Gourgues et Alice Mazeaud
185
I Les élections régionales de 2004 : reconversion des pratiques et positionnement institutionnel188
II L'ingénierie et le secteur : les deux voies de l'institutionnalisation des dispositions participatifs191
III La participation régionale : un colosse aux pieds d'argile195
Conclusion : La participation régionale, une éternelle expérimentation ?198
Chapitre 4 Construire l'intervention régionale en l'absence de décentralisation. Les conseils régionaux et les politiques de recherche
Cécile Crespy
201
I La construction progressive et continue d'une intervention régionale203
A Une transformation du statut des régions203
B Le sacre des régions ?205
II Que font les régions lorsqu'elles interviennent en matière de recherche ? Entre standardisation et différenciation207
A Pourquoi investir ?207
B Comment investir ?208
C Les conseils régionaux et les reconfigurations des politiques nationales de recherche211
Conclusion213
Chapitre 5 Les régions face au déploiement de l'État social actif
Marc Rouzeau
215
I La région en tant qu'autorité organisatrice218
A Formation tout au long de la vie et modernisation organisationnelle219
B Convergence des opérateurs et service régional d'orientation220
C Promotion de la persévérance et accompagnement des décrocheurs221
II Le soutien régional à l'innovation sociale et aux réseaux coopératifs223
A Ingénierie en économie solidaire et promotion de l'innovation sociale223
B Le développement en région de l'expertise sociale226
Conclusion228
Conclusion Quelle démocratie régionale pour demain ?
Tudi Kernalegenn et Romain Pasquier
231
Bibliographie237