Les groupes religieux, objet du droit international

Auteur(s) :

Arlettaz, Fernando Découvrir l'auteur

Résumé

La montée du fondamentalisme religieux à la fin du XXe siècle requiert une évolution du droit international. Considérant les paradigmes de la sécularisation et du choc des civilisations, la place des groupes religieux en droit international est analysée en abordant notamment les interférences du religieux dans le discours politique international. ©Electre 2018

Éditeur(s)
- Presses universitaires d'Aix-Marseille
Date
- 2018
Notes
- Bibliogr.
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (327 p.) ; 25 cm
Collections
- Droit et religions
Sujet(s)
Epoque
- 1945-....
ISBN
- 978-2-7314-1095-2
Indice
- 341 Droit international, droit international public
Quatrième de couverture
- Au milieu du XX^e siècle, le paradigme de la sécularisation annonçait, sinon la disparition totale, au moins la perte de toute influence du religieux sur le politique. Quelques décennies après, un brusque virement de la perception dominante s'était produit. Le (re)surgissement des fondamentalismes dans les principaux courants religieux de la planète demandait alors une révision de la réconfortante vision d'un monde libre de virulences religieuses et marchant droitement vers un avenir de progrès. Le paradigme du choc des civilisations s'est donc substitué à celui de la sécularisation.
  Scrutant de manière critique ces deux paradigmes, cet ouvrage propose une analyse de la place des groupes religieux en droit international. De la liberté collective de religion aux persécutions religieuses, et de la protection des groupes religieux minoritaires à la poursuite pénale des responsables des crimes contre ces groupes, les différentes formes d'encastrement du religieux à l'intérieur du discours juridique international sont abordées. L'ouvrage met en exergue les subtils compromis politiques sous-jacents à la construction de ce discours, les formes juridiques n'étant qu'une des manifestations d'un équilibre toujours instable entre le religieux et le séculier.
  Droit et religions
  La collection Droit et Religions accueille des recherches doctorales et des essais de spécialistes confirmés, travaillant sur les liens entre le religieux et le droit, enjeu majeur des régulations contemporaines.
Tables des matières
- - Les groupes religieux, objet du droit international
  - Fernando Arlettaz
  - Presses universitaires d'Aix-Marseille
  - Sommaire7
  - Introduction
    Les groupes religieux, un objet de droit à investir9
  - Chapitre I. Les fondements historiques du droit international en matière de religion15
  - I. Modernité européenne, Réforme et tolérance15
  - II. Les révolutions libérales et la reconnaissance de la liberté de religion dans les Constitutions du XIX^e siècle20
  - III. La Société des Nations et le droit des minorités27
  - IV. Déclinaisons constitutionnelles de la liberté de religion au XX^e siècle31
  - V. Droit et religion dans d'autres traditions juridiques33
  - Chapitre II. La difficile appréhension juridique des groupes religieux43
  - I. Définitions et formes divergentes de la religion43
  - II. Droits collectifs et groupes religieux49
  - III. Les groupes religieux, entre droits communs et droits différenciés57
  - IV. Multiculturalité et revendications identitaires61
  - Chapitre III. Liberté religieuse individuelle et collective dans les instruments internationaux des droits de l'homme69
  - I. Les textes des Nations Unies69
  - II. La Convention Européenne des Droits de l'Homme80
  - III. Le traité sur l'Union Européenne et la Charte des Droits Fondamentaux88
  - IV. Les instruments américains92
  - V. La Charte Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples96
  - VI. La Charte Arabe des Droits de l'Homme99
  - VII. La Charte de l'Organisation de la Coopération Islamique100
  - VIII. Le caractère coutumier de la liberté religieuse106
  - Chapitre IV. Droits de l'homme et statut des groupes religieux107
  - I. La reconnaissance des organisations religieuses107
  - II. Le droit des États à établir publiquement certains groupes religieux120
  - III. Les régimes de statut personnel fondé sur la religion125
  - IV. Le droit d'éducation religieuse accordé aux groupes130
  - Chapitre V. L'égalité et la non-discrimination appliquées aux groupes religieux145
  - I. Éclairages sur le rapport de ces principes avec la protection des groupes religieux145
  - II. La consécration des principes dans les textes et précédents onusiens149
  - III. Les prudences de la Cour Européenne des Droits de l'Homme159
  - IV. Les répercussions de la politique anti-discriminatoire de l'Union Européenne167
  - V. Reconnaissance des principes dans les textes et précédents inter-américains171
  - VI. Résonnance des principes dans les instruments de l'Union Africaine, la Ligue Arabe et l'Organisation de la Coopération Islamique173
  - Chapitre VI. La protection des groupes religieux par le prisme du droit international des minorités177
  - I. Les droits reconnus aux minorités religieuses dans le système onusien177
  - II. L'appartenance religieuse dans la protection des minorités par les instruments régionaux des droits de l'homme185
  - III. La particularité religieuse et les mesures spéciales192
  - Chapitre VII. La protection des groupes religieux face à la persécution203
  - I. Persécution des groupes religieux et persécution par les groupes religieux203
  - II. L'oeuvre conventionnelle des Nations Unies et son intégration de la persécution religieuse205
  - III. Non-refoulement et appartenance religieuse dans la Convention Européenne222
  - IV. Le motif de persécution en raison de sa religion dans la directive européenne sur le droit d'asile227
  - V. Non-refoulement et protection asilaire dans les textes américains et africains234
  - Chapitre VIII. Groupes religieux et crimes de droit international237
  - I. Typologie des crimes de droit international237
  - II. Les groupes religieux comme victimes du crime de génocide243
  - III. La répression des groupes religieux acteurs de violence, un départage en cours255
  - IV. Les limites dans le droit de réprimer les groupes religieux violents258
  - Remarques conclusives269
  - I. Une problématique éparse et une prolifération de documents internationaux269
  - II. Les divergences culturelles des instruments internationaux des Droits de l'Homme271
  - III. L'absence de protection préventive face à la persécution : lacunes et limites du droit international des réfugiés et du droit international pénal276
  - Bibliographie279
  - Table des matières325
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre