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Livre

Lex robotica : le droit à l'épreuve de la robotique : actes du Colloque Lex robotica, à la frontière de la technique et du droit, penser l'humanoïde de 2017, 21 septembre 2017, Conservatoire national des arts et métiers, Paris

Résumé

Contributions sur les questions juridiques posées par la robotique et spécifiquement par les avatars humanoïdes ou animaloïdes : propriété intellectuelle et industrielle des robots humanoïdes, responsabilité civile ou sociétale des robots, droit social des robots. ©Electre 2018


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2018
  • Notes
    • CNAM = Conservatoire national des arts et métiers. HT2S = histoire des technosciences en société. IRDA = Institut de recherche pour un droit attractif. CNIL = Commission nationale de l'informatique et des libertés
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (VII-160 p.) : ill. ; 24 cm
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-275-06095-8
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Cet ouvrage est le fruit d'un questionnement : le Droit français dispose-t-il de dispositifs suffisants pour régir les phénomènes liés à la robotique ? Si tel n'est pas le cas, quels modes d'intervention seraient les mieux adaptés ?

      Pour répondre à ces deux interrogations, il était nécessaire de faire un état des lieux, objectif et circonstancié, de la robotique et de convier les spécialistes à en faire une présentation, avant que les juristes, à leur tour, puissent analyser le phénomène et en tirer les conséquences juridiques attendues.

      C'est ainsi, ce qui est exceptionnel, qu'un laboratoire de Droit (IRDA de l'Université Paris 13) et un laboratoire scientifique (HT2S du CNAM) se sont associés pour préparer cette confrontation et se sont accordés pour inviter les meilleurs experts à débattre.

      Le fruit de ce travail est étonnant, d'abord quant à ses conclusions (que nous laissons le lecteur découvrir) et ensuite quant à la compréhension mutuelle qui a régné tout au long de ces échanges. Bien plus, chaque contributeur ayant eu à coeur d'expliquer les singularités du vocabulaire et des concepts de chaque discipline convoquée, le dialogue a pu se développer sans aucune incompréhension.

      Ce livre marque donc une étape importante dans le cheminement des idées qui ne manque pas de se poursuivre sur ce sujet d'une actualité brûlante et qui, certainement, continuera encore longtemps de mobiliser les spécialistes de toutes disciplines.


  • Tables des matières
      • Lex Robotica

      • Le droit à l'épreuve de la robotique

      • Valérie Depadt et Didier Guével

      • LGDJ

      • Lextenso

      • Avant-propos1
      • Première partie
        La fabrique du Robot Humanoïde
      • De quoi parle-t-on ?
        La mise en culture des objets techniques
        Le robot humanoïde, ce nouveau cheval de Troie5
      • Introduction5
      • La mise en culture du robot humanoïde : la sursaturation culturelle de l'image de l'anthropomorphe technique6
      • Le penseur de Rodin est-il dangereux ? Le retard de la réalité culturelle sur la réalité technique8
      • Pourquoi un retard de la réalité culturelle sur la réalité technique ? Une question d'énergie, d'échelles, et de nouvelles réalités scientifiques et techniques10
      • Convergence des échelles techniques futures à l'intérieur de la machine et rapprochement des échelles techniques de fonctionnement au niveau de la manipulation individuelle13
      • Le robot humanoïde : un cheval de Troie cybernétique ?15
      • Robots compagnons : au-delà des problèmes techniques19
      • Introduction19
      • Mme Martin et son robot-une journée comme les autres20
      • Le comportement social du robot : de proactif à intrusif23
      • Interaction physique avec le monde réel24
      • Émotions et sentiments26
      • Responsabilité29
      • Conclusion31
      • La propriété intellectuelle et industrielle : Robots humanoïdes et Droit des brevets33
      • Introduction33
      • Le robot humanoïde en tant qu'invention34
      • Le robot humanoïde inventeur ?35
      • La robotique : la fabrique du mouvement39
      • I - Les nouvelles formes de l'homéostasie41
      • II - Les nouvelles formes de désignations42
      • La protection artistiques et les robots humanoïdes45
      • I - De lege lata : le robot humanoïde est-il une oeuvre protégeable ?47
      • A. Le robot humanoïde est-il une oeuvre de l'esprit ?47
      • B. Le robot humanoïde est-il une oeuvre d'art ?50
      • II - De lege ferenda : le robot humanoïde pourrait-il être titulaire du droit d'auteur ?53
      • A. Le préalable : l'attribution d'une personnalité aux robots53
      • B. Les obstacles du droit d'auteur français54
      • L'humain augmenté par les robots : responsabilité civile ou sociétale ?57
      • I - La responsabilité civile58
      • A. Le piège des mots employés58
      • B. Le classicisme de la situation en matière de responsabilité civile59
      • II - La responsabilité sociétale61
      • A. Des questions inédites61
      • B. Des réponses juridiques attendues63
      • L'illusion de l'intelligence artificielle67
      • I - Démystifier l'intelligence artificielle70
      • A. La réalité de l'intelligence artificielle pragmatique71
      • 1. Les moyens71
      • 2. Les manifestations72
      • B. L'illusion de l'intelligence artificielle absolue74
      • 1. La naissance de l'illusion74
      • 2. La persistance de l'illusion76
      • II - Comprendre l'intelligence humaine79
      • A. Les différences entre les deux intelligences79
      • 1. L'apprentissage des connaissances80
      • 2. La compréhension de l'environnement82
      • B. La coopération entre les deux intelligences84
      • 1. La coopération au présent84
      • 2. La coopération au futur87
      • Seconde partie
        Les robots humanoïdes en action
      • L'intrusion de l'humanoïde dans le Droit de la famille93
      • I - Le Droit distingue les personnes et les choses95
      • II - Le Droit de la famille99
      • A. Quel est le fondement des relations familiales ?99
      • 1. Le christianisme nous suggère une réponse à partir de deux phrases99
      • 2. L'amour et le Droit100
      • B. En route vers le post-humanisme100
      • Le point de vue d'un scientifique : Doit-on avoir peur des robots ? Le complexe de Frankenstein revisité103
      • Les ordinateurs fous104
      • La complexité des systèmes numériques107
      • De la pratique sociale des ordinateurs109
      • Conclusion111
      • La responsabilité : le point de vue du juriste115
      • I - Les ressources du Droit positif117
      • A. Les régimes fondés sur la qualité de la personne responsable118
      • B. Les régimes fondés sur les caractéristiques de la chose121
      • II - L'avis des instances123
      • A. Les instances nationales123
      • B. Les instances internationales125
      • Les robots et le Droit social129
      • I - Robots et Droit du travail131
      • A. Un Droit du travail inadapté au travailleur robot131
      • B. Droit du travail et substitution des robots aux salariés133
      • II - Robots et Droit de la sécurité sociale136
      • A. Un fondement en quête de substitut137
      • B. Un financement en question139
      • Synthèse143
      • I - Les difficultés surmontées146
      • II - Les constats objectifs148
      • III - La réponse du Droit150

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015 ;
    • Electre
  • Disponible - 340.15 DEP

    Niveau 3 - Droit