Penser les flux normatifs : essai sur le droit fluide

Auteur(s) :

Nicolas, Emeric (1981-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Dans le contexte de mondialisation des sociétés cybernétiques, le droit, considéré à tort comme le reflet d'une norme rigide, prend de l'ampleur et suit le flux des réseaux qui parcourent le monde. L'universitaire invite le lecteur à changer de paradigme normatif pour se couler dans la mouvance de la société du XXIe siècle. ©Electre 2018

Contributeur(s)
- Thibierge, Catherine. Préfacier, etc.
Éditeur(s)
- Mare & Martin
Date
- 2018
Notes
- Bibliogr. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (364 p.) : ill. en coul. ; 24 cm
Collections
- Libre droit
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-84934-318-0
Indice
- 340.1 Philosophie du droit
Quatrième de couverture
- Nous vivons dans un monde de flux et l'on croyait que le droit, principal stabilisateur social en Occident, était l'un des derniers îlots de résistance à cette nouvelle logique globale. Il n'en est rien. Le droit entre en résonance avec les flux du monde et se met à fluer de partout. Le phénomène des flux normatifs n'est pourtant pas une pathologie de la normativité juridique contemporaine, mais bien l'état normal de la nouvelle fabrique de la norme. Porteuse d'irrésistibles effets socio-économiques, l'ère des flux normatifs annonce notre pleine entrée dans les sociétés cybernétiques, biosécuritaires et de contrôle.
  Que faire ? Lutter ? Résister ? Revenir à la sobriété normative ? Plutôt apprendre à surfer dans le rouleau de la vague. La logique de flux normatifs est alimentée par des ressorts multiples et systémiques rendant vaines les entreprises de simplification du droit. Que cela nous plaise ou non, l'état « liquide » de la vie est aussi celui du droit. Se dégage de cette plongée au coeur du droit hypermoderne une conception fluide du droit invitant à changer de paradigme normatif pour penser la mutation de la Norme au Flux normatif.
Tables des matières
- - Penser les flux normatifs
  - Essai sur le droit fluide
  - Emeric Nicolas
  - mare et martin
  - Remerciements11
  - Préface13
  - Introduction23
  - Chapitre préliminaire - Aborder les flux normatifs31
  - Section 1. Méthodes34
  - Section 2. Définitions37
  - Chapitre 1 - Naviguer sur les flux autour du droit41
  - Section 1. Les flux dans les sciences de la « nature »42
  - § I. Dans les sciences de la « matière »42
  - § II. Dans les sciences du « vivant »44
  - Section 2. Les flux dans les champs de connaissance de l'humain46
  - § I. Dans le domaine de la spiritualité46
  - § II. Dans les arts47
  - § III. Dans la littérature et la théorie littéraire49
  - § IV. Dans les sciences sociales52
  - Section 3. Les flux dans le domaine économique59
  - § I. Dans les sciences économiques59
  - § II. Dans les sciences financières60
  - § III. Dans les sciences de gestion63
  - § IV. Dans les sciences de l'information et de la communication69
  - Conclusion du chapitre72
  - Chapitre 2 - Filer les métaphores des flux en droit73
  - Section 1. L'emploi des flux dans les discours juridiques73
  - § I. Le mot « flux » dans les discours du droit73
  - A. Dans la législation 74
  - B. Dans la jurisprudence 75
  - § II. Le mot « flux » dans les discours sur le droit84
  - A. Les premiers emplois dans la littérature juridique 84
  - B. Dans les principales bases de données juridiques 86
  - Section 2. Un bouquet métaphorique87
  - § I. La métaphore de l'abondance : le droit prolixe87
  - § II. La métaphore des transports : trafic de normes et circulation normative89
  - § III. La métaphore géo-climatique : les « volcans » et « tsunamis législatifs »92
  - § IV. La métaphore des marées : le flux et le reflux du droit94
  - § V. La métaphore aquatique : le droit liquide95
  - § VI. La métaphore mécanique : le droit fluidificateur97
  - § VII. La métaphore de la transparence : la clarification du droit98
  - § VIII. La métaphore gestionnaire : la gestion des flux du droit99
  - § IX. La métaphore « plombière » : le droit comme système de canalisations101
  - Conclusion du chapitre102
  - Chapitre 3 - Explorer la logique de flux en droit105
  - Section 1. L'élaboration du droit en flux105
  - § I. Les institutions fonctionnant en flux105
  - A. Les institutions de la gouvernance mondiale 106
  - B. Les institutions et mécanismes européens 108
  - C. Les institutions internes 111
  - § II. La fabrique des textes juridiques en flux115
  - A. L'inadaptation de la procédure parlementaire à la logique de flux 115
  - B. La réponse apportée : la régulation sectorielle par des Autorités administratives indépendantes toujours plus nombreuses 116
  - Section 2. Les pratiques du droit en flux118
  - § I. Les pratiques de circulation118
  - § II. La pratique jurisprudentielle121
  - § III. Les nouvelles pratiques d'utilisation du droit123
  - A. « Génération Flux » 123
  - B. Les pratiques du droit du juriste « genfluxer » 124
  - Section 3. La communication du droit en flux125
  - § I. L'internet juridique, vecteur de flux126
  - § II. L'édition juridique à l'heure des flux127
  - Conclusion du chapitre128
  - Chapitre 4 - Identifier les flux normatifs131
  - Section 1. Les discours relatifs aux « flux normatifs »131
  - § I. L'expression « flux normatif » en France131
  - § II. L'expression « flux normatif » à l'étranger140
  - Section 2. Typologie des flux normatifs143
  - § I. Les outils traditionnels, vecteurs de flux normatif143
  - A. La circulaire, flux normatif vertical par excellence 143
  - B. Le principe juridique, flux normatif horizontal 146
  - § II. Le flux normatif comme mode spécifique de création du droit147
  - A. Les processus, vecteurs de flux normatifs 147
  - B. La création du droit à double flux normatif 153
  - C. Le flux normatif comme « pratique continue de légalité » 157
  - D. Le flux normatif jurisprudentiel créateur de continuum normatif159
  - Conclusion du chapitre163
  - Chapitre 5 - Remonter le cours des flux normatifs165
  - Section 1. Les ressorts des épiphénomènes des flux normatifs165
  - § I. Les ressorts de l'inflation normative165
  - A. L'étrange silence des rapports sur la lutte contre l'inflation législative 166
  - B. Les ressorts de l'inflation normative selon la doctrine juridique 166
  - § II. Les racines de la densification normative172
  - § III. Les causes du phénomène d'inconstance législative173
  - Section 2. Les ressorts spécifiques à la logique de flux normatif175
  - § I. Le ressort sociétal175
  - A. À société de flux, société de flux normatifs ? 176
  - B. Société de flux # société de flux normatifs ? 181
  - § II. Les ressorts organisationnel et psychologique183
  - A. Le ressort organisationnel 183
  - B. Le ressort psychologique 185
  - § III. Le ressort sociopolitique186
  - A. L'État providence, un système politique en état permanent de réforme 186
  - B. Les cités globales à l'ère de la mondialisation 187
  - § IV. Le ressort temporel189
  - § V. Le ressort technologique192
  - A. L'accompagnement normatif du flux technologique 192
  - B. Le couplage norme et technologie 193
  - § VI. Le ressort communicationnel195
  - Conclusion du chapitre196
  - Chapitre 6 - Plonger dans le fleuve des flux normatifs199
  - Section 1. Les effets socio-économiques199
  - § I. Les effets sociaux199
  - A. Les effets sur les acteurs professionnels du droit 200
  - B. Les effets sur les acteurs non professionnels du droit 203
  - § II. Les effets économiques209
  - A. Les effets macro-économiques 209
  - B. Les effets micro-économiques 213
  - Section 2. Les effets normatifs et de régulation216
  - § I. Les effets en termes de puissance normative217
  - A. Gain quantitatif 217
  - B. Gain qualitatif 217
  - § II. Les effets de régulation219
  - A. Les outils de régulation du flux normatif développés par les pouvoirs publics 219
  - C. Les outils de mangement du flux normatif développés en gestion 226
  - D. Comparaison des approches juridique et managériale 232
  - Conclusion du chapitre235
  - Chapitre 7 - Changer de paradigme normatif239
  - Section 1. Une physique quantique de la normativité en flux239
  - § I. L'épistémologie formaliste de la normativité occidentale240
  - A. Les origines du paradigme 240
  - B. La puissance d'enracinement du paradigme 241
  - § II. Flux normatif, un concept pour penser le fonctionnement « quantique » de la normativité245
  - A. La notion de flux en physique quantique 245
  - B. Observation quantique de la matière normative en flux 246
  - C. Modélisation de la matière normative en flux 248
  - Section 2. La normativité en flux, une normativité reflet de la fluence du monde250
  - § I. Les philosophies des « flux »251
  - A. Héraclite et Nietzsche 251
  - B. Whitehead, Deleuze et Guattari 252
  - C. Anders, Bauman et Tristan Garcia 257
  - § II. Une mutation de technologie normative à l'ère du liquid turn du droit260
  - A. Une mutation de la technologie de pouvoir pressentie par Foucault 260
  - B. Une technologie normative idoine des sociétés de contrôle 265
  - Conclusion du chapitre271
  - Chapitre 8 - Prolonger les théories du droit en réseau et du droit en mouvement273
  - Section 1. Le flux normatif s'articule au réseau des sources274
  - Section 2. Le flux normatif libère le concept de force normative de la Norme276
  - § I. Les liens « génétiques » des concepts de force et de flux normatifs276
  - § II. Le flux normatif est une convergence de forces normatives sans objet277
  - A. Les conceptions de la force normative comme continuum normatif277
  - B. La norme comme trace phénoménale d'un complexe de forces normatives 278
  - C. L'inutilité du concept de norme ? 280
  - D. Le flux normatif ou la force normative sans objet 281
  - Section 3. Le flux normatif dialectise la compréhension des processus de densification normative282
  - § I. Présentation du processus de densification normative282
  - § II. Les rapports d'interdépendance284
  - A. Les rapports matériels 284
  - B. Les rapports subtils 285
  - Conclusion du chapitre288
  - Chapitre 9 - Proposer une vision prospective du droit291
  - Section 1. Droit souple et impératif social de fluidité292
  - § I. Le droit souple292
  - § II. L'association des idées de droit souple et de fluidité du droit en doctrine293
  - § III. Sens et nature de la fluidité recherchée par l'usage du droit souple295
  - Section 2. L'oeuvre de concept du droit souple et du droit fluide : la fluidification de la normativité juridique300
  - § I. Étape 1 : l'assouplissement de la texture normative301
  - § II. Étape 2 : l'assouplissement de la substance normative302
  - § III. Étape 3 : le « reformatage de la norme » en contexte de droit fluide304
  - A. Un modèle de normativité fluide 304
  - B. Caractères du droit fluide 305
  - Conclusion du chapitre307
  - Conclusion309
  - § I. Le pluriel de percepts des flux normatifs309
  - § II. L'unité du Flux normatif comme concept311
  - § III. Le pluriel d'affects face au Flux normatif314
  - Figure - Boucle des flux normatifs317
  - Bibliographie sélective319
  - I. Sources juridiques319
  - A. Dictionnaires 319
  - B. Ouvrages 319
  - C. Thèses, monographies et rapports 324
  - D. Articles 325
  - E. Décisions de justice et notes de jurisprudence 331
  - F. Articles de presse 333
  - II. Sources extra-juridiques333
  - A. Dictionnaires 333
  - B. Ouvrages 333
  - C. Articles et conférences 341
  - D. Thèses et monographies 344
  - E. Articles de presse 344
  - Index rerum et des auteurs345
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre