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Livre

L'hirondelle et la tortue : quatrièmes Journées de la justice pénale internationale

Résumé

Des contributions qui portent sur plusieurs mutations et enjeux contemporains de la justice pénale internationale, notamment ceux de la Cour pénale internationale. Le rôle des ONG, les enquêtes sur les crimes de guerre, le procès de Laurent Gbagbo, le droit des immunités, la justice transitionnelle et l'évolution de la procédure sont examinés. ©Electre 2020


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2020
  • Notes
    • Actes des 4es Journées de la justice pénale internationale tenues à Paris, 31 janvier-1er février 2019, organisées par le Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire et le Centre Thucydide
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (142 p.) ; 24 x 16 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-233-00940-1
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Publications du centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire

      Cet ouvrage reprend les actes des quatrièmes journées de la justice pénale internationale, tenues à l'Université Panthéon-Assas (Paris 2) début 2019. Les troisièmes journées avaient été l'occasion d'un regard rétrospectif sur un phénomène contemporain, multidimensionnel et incertain pour mettre en lumière les mutations de la justice pénale internationale, au terme du mandat du Tribunal pour l'ex-Yougoslavie et vingt ans après l'adoption du Statut de Rome.

      Le programme de l'édition 2019 a été élaboré avec la conscience lucide des défis auxquels la justice pénale internationale fait face, après une année riche en rebondissements. Si la CPI a pu décevoir, les solutions « hybrides » montrent aussi leurs limites. Les organisateurs ont donc voulu insister dans cette édition sur les potentialités - sans doute encore insuffisamment exploitées - de l'exercice national de la justice pénale internationale, autrement dit le recours aux tribunaux nationaux. Comme tous les ans, les journées sont aussi l'occasion pour les universitaires et les praticiens de croiser leurs regards sur l'actualité du droit international pénal durant l'année écoulée.


  • Tables des matières
      • Avant-propos
      • La justice pénale internationale en 2018 : des défis et trois motifs de satisfaction 3
      • Partie 1.
        L'exercice national de la justice pénale internationale
      • La France et la justice pénale internationale 11
      • François Alabrune
      • Les spécificités des enquêtes pénales sur les crimes internationaux les plus graves17
      • Colonel Eric Emeraux et Chef d'Escadron Nicolas Le Coz
      • Le rôle des organisations non-gouvernementales37
      • Alain Werner
      • Partie 2.
        Les défis renouvelés de la Cour pénale internationale
      • Les défis renouvelés de la Cour pénale internationale 45
      • Propos introductifs de Bruno Cotte
      • Le procès Gbagbo 49
      • Natacha Fauveau-Ivanovic
      • Le droit des immunités en droit international pénal, vers le meilleur des mondes ? 63
      • Carsten Stahn
      • La décision de la chambre préliminaire portant sur la compétence de la Cour pénale internationale à l'égard des crimes commis contre le peule Rohingya 79
      • Fannie Lafontaine
      • Partie 3.
        Actualités de la justice pénale internationale
      • Qui poursuivre ? Les tribunaux hybrides à l'heure des choix stratégiques 95
      • Joël Hubrecht
      • La justice transitionnelle aujourd'hui 109
      • Fabián Salvioli
      • La procédure pénale, un retour d'expérience 115
      • Michel Raffray
      • La procédure pénale internationale, l'évolution des propositions de réflexion 121
      • François Roux
      • La 17e Assemblée des Etats parties au Statut de Rome129
      • Marie Regnier-Pellat
      • Conclusions générales
      • Paola Gaeta 139

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 341.79 FER

    Niveau 3 - Droit