• Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Livre

Les "Gilets jaunes" au prisme du droit

Résumé

Issues d'une journée d'études, des études sur les effets du mouvement des gilets jaunes sur le système juridique français. Les contributeurs montrent que les débuts du soulèvement de la population sont étroitement liés à des revendications juridiques. L'essor de la crise a révélé de nombreux problèmes dans des domaines variés du droit et a entraîné des projets de réforme. ©Electre 2020


  • Autre(s) auteur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2020
  • Notes
    • LGDJ = Librairie générale de droit et de jurisprudence
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (212 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-37032-267-8
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Les « gilets jaunes » au prisme du droit

      De novembre 2018 à mai 2019, les « gilets jaunes » ont été la principale préoccupation des pouvoirs publics français. Si ce mouvement protestataire inédit a rapidement fait l'objet d'analyses de la part de sociologues, d'historiens, de géographes ou de spécialistes de science politique, aucune étude juridique d'ensemble n'a, pour l'heure, été proposée.

      Pourtant, de son émergence à sa disparition, la crise des « gilets jaunes » a étroitement été liée au droit. L'objet de cet ouvrage est précisément de montrer que le juridique se retrouve à toutes les étapes de ce mouvement. Non seulement celui-ci a été construit sur des revendications juridiques, mais il a soulevé, dans différents domaines, un grand nombre de problèmes juridiques. Il a, de surcroît, eu des conséquences juridiques, des textes ou projets de réforme en étant directement issus.

      L'étude du mouvement des « gilets jaunes » à travers le prisme du droit a ainsi vocation à compléter les analyses des autres sciences sociales et à montrer comment un mouvement protestataire peut, à différents stades, contribuer à la définition de l'action publique dont le droit reste le principal vecteur.


  • Tables des matières
      • Les « gilets jaunes » au prisme du droit

      • Olivia Bui-Xuan

      • Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie

      • Bui-Xuan Olivia
      • Introduction générale7
      • Première partie
        Les revendications juridiques des « Gilets Jaune »
      • Rabault Hugues
      • « Gilets jaunes » : un projet de « justice fiscale »23
      • Mboyo Bakambo Patrick
      • « Gilets jaunes » et égalité territoriale33
      • Ali Mahaman Dan Kano Mansour
      • Les « gilets jaunes » et le référendum d'initiative citoyenne45
      • Deuxième partie
        Les problèmes juridique générés par les « Gilets Jaunes »
      • Poulet Florian
      • LBD, grenades, tonfas... : quels moyens pour les forces de l'ordre ?59
      • Lacroix Caroline
      • Victimes et « gilets jaunes »69
      • Balossi Alexandre
      • L'indemnisation par l'État des dommages causés dans le cadre du mouvement des « gilets jaunes »81
      • Bouhier Vincent
      • La crise des « gilets jaunes » sous le regard des organisations européennes : entre incompétences et impuissances93
      • Pagnerre Yannick
      • La gestion des « gilets jaunes » en droit du travail105
      • Houtcieff Dimitri
      • Le discours et l'organisation des « gilets jaunes » sur Internet saisis par le droit
      • Fauses nouvelles, discours de haine et cagnottes en ligne : les marques jaunes 115
      • Troisième partie
        Les conséquences juridiques des « Gilets Jaunes »
      • Rabault Hugues
      • L'effet « gilets jaunes » sur les finances publiques137
      • Brice-Delajoux Claire
      • Loi « anti-casseurs » et droit de manifester149
      • Allard Aude
      • L'influence des « gilets jaunes » sur la réforme du statut communal : l'exemple de la loi Engagement et Proximité161
      • Bui-Xuan Olivia
      • L'influence des « gilets jaunes » sur les réformes de la haute fonction publique173
      • Tixier Caroline et Pasquiet-Briand Tanguy
      • Un projet de révision constitutionnelle par prétérition : l'omission des revendications portées par le mouvement des « gilets jaunes »187
      • Les Auteurs209
      • Table des matières211

  • Origine de la notice:
    • Abes ;
    • Abes ;
    • Electre
  • Disponible - 340.15 BUI

    Niveau 3 - Droit