Philosophie du droit et pratique des juristes
Philippe Jestaz
François Colonna d'Istria
Dalloz
Introduction
1
Première partie
Penser la pratique à partir de la philosophie : la critique
Titre premier - Le droit comme produit du réel17
Chapitre I - Le réel comme nature : le jusnaturalisme antique
19
Section 1. Les caractères épistémologiques de la pratique des juristes romains20
1 L'observation de la pratique romaine21
2 La mixité de la pratique romaine29
A. Dimension casuiste de la pratique romaine30
B. Dimension systématique de la pratique romaine31
Section 2. Les caractères ontologiques de la nature35
1 La nature, vérité de la pratique37
A. la nature comme fondement37
B. La nature comme dualité40
1. Droit, loi, nature
40
2. La nature comme système de faits
43
3. La nature comme origine des faits
45
2 La nature, projection de la pratique46
A. Identité de structure47
B. Inversions historiques48
Chapitre II - Le réel comme « vie sociale » : le socio-réalisme
51
Section 1. L'affirmation de l'ontologie socio-réaliste52
1 La construction analogique de la notion de « vie sociale »53
A. La notion philosophique de vie54
B. La transposition à la matière sociale56
2 La « vie sociale », équivalent structurel de la nature antique57
A. La « vie sociale », ensemble et origine57
B. La « vie sociale » comme système60
Section 2. La condamnation de la pratique64
1 La construction d'une image doctrinale66
A. Le reproche classique de logicisme67
B. Les racines philosophiques du reproche de logicisme69
2 La déconstruction de l'image doctrinale73
A. Toute connaissance est abstraction73
B. Le réel est inconnaissable, mais pensable75
C. La connaissance n'est pas la certitude77
3 La proportionnalité, principe philosophique79
A. Le procédé proportionnaliste79
B. L'intuition proportionnaliste81
Titre second - Le droit comme produit de la volonté87
Chapitre I - La volonté monopolisée : le positivisme légaliste
89
Section 1. La structure philosophique du positivisme légaliste90
1 Les conséquences pratiques du positivisme légaliste91
A. Volonté souveraine et interprétation : le principe herméneutique93
1. L'herméneutique de la volonté en acte
93
2. Le cognitivisme herméneutique : son contenu
95
3. Le cognitivisme herméneutique : son emprise
98
B. Volonté souveraine et théorie des sources : le principe sélectionniste100
2 L'ambiguïté théorique de l'ontologie de la volonté103
A. Les deux positivismes de la volonté103
B. Des conséquences pratiques identiques109
Section 2. La structure stoïcienne du positivisme légaliste112
1 L'élaboration du concept stoïcien de volonté113
A. La découverte de l'intériorité morale114
B. L'émergence de la volonté116
1. Volonté et désir
116
2. La souveraineté de la volonté
117
3. Les caractéristiques structurelles de la volonté stoïcienne
118
2 Volonté stoïcienne et volonté souveraine121
1. La volonté souveraine est auto-réalisatrice
121
2. La volonté souveraine est hors du monde empirique
123
3. La volonté souveraine est rationnelle
124
4. La volonté souveraine est unitaire
127
5.
Retour sur la distinction des deux positivismes de la volonté
131
Chapitre II - La volonté décentralisée : variations sur le positivisme
133
Section 1. La volonté décentralisée au service de l'ontologie : le pluralisme134
1 La volonté collective, vectrice de pluralisme modéré135
A. Les enjeux de la notion d'institution135
B. La structure stoïcienne de l'institution138
2 La volonté individuelle, vectrice de pluralisme radical144
A. La volonté souveraine désactivée145
B. La volonté individuelle exhaussée148
1. La norme fondamentale, présentée comme acte de connaissance
149
2. La norme fondamentale, analysée comme acte de volonté stoïcienne
152
Section 2. La volonté décentralisée au service de la pratique : le volontarisme technique156
1 La structure stoïcienne de la volonté contractuelle156
A. L'identification de la structure stoïcienne157
B. Les conséquences de la structure stoïcienne162
2 Les contradictions de la volonté contractuelle166
Seconde partie
Penser la pratique à partir d'elle-même : la reconstruction
Titre premier - Une base empirique : les sources179
Chapitre I - Les sources comme matériau empirique
181
Section 1. Les textes juridiques n'expriment aucun devoir-être182
1 Des textes littéraires comme utilités183
2 Des textes juridiques comme utilités187
A. Des règles aux solutions187
B. La dissolution du devoir-être190
Section 2. Les textes juridiques sont détachés de leur auteur194
1 L'effacement de l'auteur196
A. L'effacement de l'auteur littéraire198
B. L'effacement de l'auteur juridique201
2 La dissolution de la finalité politique203
Chapitre II - La sélection des sources
211
Section 1. Un critère épistémologique212
1 Exposition du critère212
2 Application du critère216
A. Loi et vocation à la généralité216
B. Jurisprudence et vocation à la généralité219
Section 2. Une décision épistémologique224
1 Intégration du droit souple225
A. Intégration ontologique du droit souple225
B. Intégration pragmatique du droit souple230
2 Intégration du droit savant235
Titre second - Une fonction : la formalisation241
Chapitre I - La forme en elle-même
243
Section 1. La forme, justification interne244
1 La pratique, connaissance explicative244
A. La mise à l'écart du modèle de la compréhension245
B. L'adoption du modèle explicatif249
1. Exemple : la notion d'agent commercial
250
2.
Conséquences épistémologiques de l'adoption du modèle explicatif
254
2 La forme, causalité idéelle256
A. Les caractères de la forme257
B. Les déclinaisons de la forme260
Section 2. La forme, justification expérimentale265
1 La pratique, connaissance expérimentale266
2 La pratique, connaissance argumentative275
Chapitre II - La forme en ses enjeux
283
Section 1. La légitimité de la forme283
1 La forme, vecteur d'impartialité284
2 La forme, agent pacificateur288
Section 2. Les limites de la forme291
1 La limite intrinsèque291
2 La limite extrinsèque296