Droit(s) africain(s) de la propriété littéraire et artistique

Auteur(s) :

Laurier Ngombé, Yvon Découvrir l'auteur

Résumé

Une étude consacrée à la propriété intellectuelle et artistique en Afrique. L'auteur propose une comparaison entre les différents pays et aborde le droit d'auteur et les droits voisins, les législations régionales, le droit international, entre autres. ©Electre 2022

Contributeur(s)
- Lucas, André (1946-....). Préfacier, etc.
Éditeur(s)
- Presses universitaires d'Aix-Marseille
Date
- 2022
Notes
- Bibliogr. Sitogr. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (447 p.) : couv. ill. en coul. ; 25 cm
Collections
- Collection Horizons juridiques africains
Sujet(s)
Epoque
- 2000-....
Lieu
- Afrique
ISBN
- 978-2-7314-1235-2
Indice
- 346.1 Droit de la propriété artistique et littéraire
Quatrième de couverture
- La propriété littéraire et artistique est une matière qui pendant longtemps était étudiée dans peu d'universités ou centres de formation en Afrique. Les recherches dans ce domaine sont relativement récentes tant dans l'espace anglophone que dans l'espace francophone.
  Il manque encore aux centres de formation, aux universités, aux centres de recherches, aux entreprises, aux juridictions et aux cabinets d'avocats africains (ou ayant une activité en Afrique) une monographie substantielle traitant de la matière en présentant les lois et la jurisprudence africaines.
  L'ouvrage présente d'un point de vue théorique et pratique les aspects nationaux et supranationaux du droit d'auteur en Afrique. Ce qui en fait un outil permettant au(x) public(s) africain(s) de découvrir et d'appréhender la matière dans une seule et même monographie. Cet ouvrage est, en même temps, conçu comme un outil de droit comparé pour les chercheurs et praticiens des autres continents.
Tables des matières
- - Droit(s) Africain(s) de la propriété littéraire et artistique
  - Volume XII
  - Marie-Ève Pancrazi
  - Yvon Laurier Ngombé
  - André Lucas
  - Presses Universitaires d'Aix-Marseille
  - Préface 7
  - Liste des principales abréviations 9
  - Sommaire 13
  - Introduction 15
  - Première partie
  - Aspects nationaux et comparatifs
  - Titre 1 : Le champ de la protection31
  - Sous-titre 1 : Le champ matériel de la protection33
  - Chapitre 1 : Créations littéraires et artistiques35
  - Sous-Chapitre 1 : Les conditions de la protection 37
  - Section 1 : Les caractéristiques sans incidence37
  - Section 2 : Les conditions variant suivant les textes nationaux39
  - I. La fixation matérielle de la création39
  - II. Les formalités42
  - III. La résidence et la nationalité45
  - IV. Le caractère documentaire ou artistique45
  - Section 3 : La condition commune et sine qua non : l'originalité46
  - Sous-Chapitre 2 : Diversité des créations protégées 53
  - Section 1 : Ouvre littéraires, artistiques, musicales et audiovisuelles53
  - Section 2 : Logiciels54
  - Section 3 : Enregistrements sonores :55
  - Section 4 : Expressions culturelles traditionnelles55
  - Section 5 : Bases de données56
  - Section 6 : Ouvres dérivées56
  - Section 7 : Objets exclus de la protection57
  - Chapitre 2 : Interprétations et investissement dans la création59
  - Section 1 : Les interprétations59
  - Section 2 : Les phonogrammes59
  - Section 3 : Les vidéogrammes60
  - Section 4 : Les programmes des organismes de radiodiffusion60
  - Chapitre 3 : Expressions culturelles traditionnelles61
  - Sous-titre 2 : Les bénéficiaires de la protection69
  - Sous-Chapitre 1 : Règles attributives de la titularité initiale des droits 73
  - Section 1 : L'attribution initiale des droits au créateur de l'ouvre73
  - Section 2 : L'incidence du contrat de commande et du contrat de travail75
  - Sous-Chapitre 2 : Titularité de certaines catégories d'ouvres 83
  - Section 1 : Ouvres audiovisuelles83
  - Section 2 : Ouvre collective85
  - Section 3 : Créations des agents publics88
  - Section 4 : Programmes d'ordinateurs88
  - Section 5 : Ouvres des élèves et stagiaires des établissements artistiques89
  - Chapitre 2 : Les titulaires de droits voisins91
  - Section 1 : Les auxiliaires artistiques de la création91
  - Section 2 : Les entrepreneurs culturels91
  - Chapitre 3 : Les titulaires des expressions culturelles traditionnelles93
  - Titre 2 : Le contenu de la protection97
  - Sous-titre 1 : Droit d'auteur et droits voisins99
  - Chapitre 1 : Contenu des droits d'auteur101
  - Section 1 : Les Droits patrimoniaux101
  - I. Enumération des droits patrimoniaux101
  - II. Durée des droits patrimoniaux106
  - III. Limites et exceptions108
  - A. Limites des droits d'auteur pour certaines ouvres de commande109
  - B. Limite relative aux enregistrements d'ouvres musicales110
  - C. Enregistrements éphémères110
  - D. Licences légales de reproduction et de traduction110
  - E. Licences légales au profit d'institutions chargées d'organiser des examens publics113
  - F. Libre utilisation d'images d'ouvres situées en permanence dans un lieu public et inclusions fortuites d'images d'ouvres dans un film113
  - G. Libre utilisation à des fins d'enseignement114
  - H. Copie privée116
  - I. Copie et transformation de logiciel par son acquéreur légitime120
  - J. Importations à des fins personnelles121
  - K. Prêt public121
  - L. Représentation dans un cercle privé122
  - M. Courte citation122
  - N. Parodie, pastiche et caricature123
  - O. Théorie des facilités essentielles124
  - P. Fair dealing125
  - Section 2 : Le droit moral126
  - Chapitre 2 : Contenu des droits voisins133
  - Section 1 : Droits des artistes interprètes134
  - I. Droits patrimoniaux134
  - II. Droit moral135
  - Section 2 : Droits des entrepreneurs de la culture136
  - Sous-titre 2 : Droit des créations du patrimoine culturel139
  - Chapitre 1 : Droits économiques141
  - Section 1 : Le contrôle des utilisations141
  - Section 2 : Les limites du contrôle des utilisations142
  - Chapitre 2 : Droits autres qu'économiques145
  - Titre 3 : Mise en ouvre de la protection147
  - Sous-titre 1 : Mise en ouvre de la protection et exploitation licite149
  - Chapitre 1 : Contrats d'exploitation151
  - Section 1 : Droit commun des contrats de la propriété littéraire et artistique151
  - Section 2 : Contrats spéciaux nommés159
  - I. Contrat d'édition159
  - A. Formation du contrat d'édition159
  - B. Obligations des parties160
  - C. Circulation du contrat d'édition161
  - D. Extinction du contrat d'édition162
  - II. Contrat de représentation163
  - III. Contrat de production (ou de réalisation) d'ouvre audiovisuelle164
  - IV. Contrat de commande164
  - Chapitre 2 : Gestion collective167
  - Section 1 : Nature juridique et fonctionnement des Organismes de gestion collective168
  - Section 2 : Relations des organismes de gestion collective avec les adhérents 172 Section 3 : Relations des Organismes de gestion collective avec les utilisateurs d'ouvres174
  - Section 4 : Rôle des organismes de gestion collective en cas d'exploitation des expressions culturelles traditionnelles178
  - I. Organismes compétents178
  - II. Conditions d'exploitation182
  - III. Perception et répartition des redevances183
  - Sous-titre 2 : Mise en ouvre de la protection et exploitations illicites185
  - Chapitre 1 : Règles de droit processuel187
  - Section 1 : Procédure judiciaire187
  - Section 2 : Voies extra-judiciaires191
  - Chapitre 2 : Règles de droit substantiel193
  - Section 1 : Droit pénal193
  - I. Agissements réprimés193
  - II. Peines encourues201
  - Section 2 : Droit civil202
  - Section 3 : Actions, outils et organes de lutte contre la contrefaçon204
  - Seconde partie
  - Aspects supranationaux
  - Titre 1 : Aspects régionaux209
  - Sous-titre 1 : Institutions africaines en charge de la propriété intellectuelle211
  - Chapitre 1 : L'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)213
  - Section 1 : Historique213
  - Section 2 : Fonctionnement214
  - Section 3 : États membres216
  - Section 4 : Missions en matière de propriété littéraire et artistique216
  - Chapitre 2 : l'African Regional Intellectual Property (ARIPO)219
  - Section 1 : Historique219
  - Section 2 : Fonctionnement219
  - Section 3 : États membres221
  - Section 4 : Objectifs de l'Organisation221
  - Chapitre 3 : L'Organisation Panafricaine de la Propriété Intellectuelle223
  - Section 1 : Objectifs de l'Organisation223
  - Section 2 : Organes de l'Organisation224
  - Sous-titre 2 : Législations régionales relatives à la propriété littéraire et artistique227
  - Chapitre 1 : Instrument normatif de l'OAPI (Annexe vu de l'Accord de Bangui)229
  - Section 1 : Supranationalité du texte232
  - Section 2 : Protection du droit d'auteur237
  - I. Champ de la protection237
  - II. Contenu de la protection238
  - III. Mise en ouvre de la protection242
  - A. Règles générales des contrats d'auteur242
  - B. Règles relatives aux contrats spéciaux243
  - Section 3 : Protection des droits voisins246
  - Section 4 : Règles communes au droit d'auteur et aux droits voisins247
  - Chapitre 2 : Instruments de l'ARIPO (Protocole de Swakopmund, loi modèle sur le droit d'auteur et lignes directrices sur les contrats relatifs aux droits d'auteur)253
  - Section 1 : Le Protocole de Swakopmund253
  - Section 2 : Loi-modèle sur le droit d'auteur et lignes directrices en matière de contrats257
  - I. Loi-modèle sur le droit d'auteur257
  - A. Dispositions relatives au droit d'auteur257
  - B. Dispositions relatives aux droit voisins260
  - C. Dispositions communes261
  - II. Lignes directrices pour les contrats du droit d'auteur263
  - Chapitre 3 : Autres textes supranationaux africains265
  - Titre 2 : Aspects internationaux267
  - Sous-titre 1 : Règles de droit international privé269
  - Chapitre 1 : Condition des étrangers271
  - Chapitre 2 : Conflits de juridictions273
  - Chapitre 3 : Conflits de lois277
  - Section 1 : Droit d'auteur et conflits de lois277
  - I. Solutions tirées de la Convention de Berne277
  - II. Solutions tirées des textes nationaux282
  - A. Solutions tirées du droit commun282
  - B. Règles spécifiques au droit d'auteur287
  - Section 2 : Droits voisins et conflits de lois290
  - Section 3 : Droit des expressions culturelles traditionnelles et conflits de lois291
  - Sous-titre 2 : Instruments internationaux295
  - Chapitre 1 : Instruments internationaux portant sur le droit d'auteur299
  - Section 1 : La Convention de Berne299
  - Section 2 : La Convention Universelle301
  - Section 3 : L'Accord ADPIC et le Droit d'auteur302
  - Section 4 : Les Traités de l'OMPI de 1996 et de 2013303
  - Chapitre 2 : Instruments internationaux portant sur les droits voisins307
  - Section 1 : La Convention de Rome307
  - Section 2 : L'Accord ADPIC et les droits voisins ou connexes307
  - Section 3 : Les Traités de l'OMPI de 1996 et de 2012308
  - Chapitre 3 : Instruments internationaux portant sur les expressions culturelles traditionnelles311
  - Section 1 : Convention sur la protection du patrimoine culturel immatériel311
  - Section 2 : Convention sur la promotion et la diversité culturelle312
  - Section 3 : Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones312
  - Section 4 : Projet d'instrument international de l'OMPI313
  - Appendices jurisprudentiels317
  - Appendice de la Première partie - Titre 1317
  - Appendice de la Première partie - Titre 2331
  - Appendice de la première Partie - Titre 3345
  - Appendice de la seconde Partie - Titre 1353
  - Appendice de la seconde Partie - Titre 2361
  - Appendices bibliographiques371
  - Annexes397
  - Index alphabétique435
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre