Droit criminel
Volume II - L'infraction et la responsabilité
5e édition
Roger Bernardini
Marc Dalloz
Bruylant
Table des abréviations
7
Sommaire
11
Partie 2
L'infraction pénale
Chapitre introductif
La théorie de l'infraction17
Section 1
Les classifications générales des infractions
18
§ 1 La classification selon la gravité des infractions18
A. Le critère de la classification19
B. Le régime lié à la classification23
§ 2 Les classifications selon la nature des infractions25
A. L'infraction politique26
B. Les infractions militaires46
Section 2
La recherche d'une approche théorique de l'infraction
50
§ 1 La définition générale50
§ 2 La structure juridique52
A. La notion d'élément constitutif52
B. La détermination des éléments constitutifs56
Chapitre 1
L'élément matériel61
Section 1
L'infraction consommée
63
§ 1 Les variations matérielles63
A. La nature de la réalisation des actes matériels d'exécution64
B. Les degrés de réalisation des actes matériels75
§ 2 Les variations temporelles81
A. L'instant de consommation82
B. La durée de consommation88
Section 2
L'infraction tentée
95
§ 1 L'accomplissement d'une action sans résultat100
A. Les définitions doctrinales du commencement d'exécution103
B. Les composantes jurisprudentielles du commencement d'exécution107
§ 2 Les causes de l'absence de résultat120
A. La suspension de l'action121
B. Le manquement des effets de l'action ininterrompue127
Conclusion
La sanction de l'infraction tentée
138
L'appréciation générale du droit français de la tentative
140
Chapitre 2
L'élément psychologique143
Section 1
Les confusions traditionnelles
144
§ 1 La longue ignorance de la subjectivité infractionnelle145
§ 2 L'apparente consécration de la subjectivité infractionnelle147
§ 3 L'élan religieux vers une responsabilité individuelle148
§ 4 L'influence limitée de l'orientation laïque de la responsabilité punitive149
§ 5 L'intégration de la subjectivité métaphysique dans le cadre juridique pénal150
Section 2
La reformulation de la subjectivité infractionnelle
153
Sous-section 1
L'imputabilité infractionnelle ou objective
§ 1 L'essence humaine de l'imputabilité infractionnelle ou objective157
A. Les conceptions confuses de l'imputabilité pénale traditionnelle157
B. Le fondement de l'imputabilité infractionnelle160
§ 2 Le contenu de l'imputabilité infractionnelle ou objective162
Sous-section 2
La culpabilité infractionnelle ou objective
§ 1 L'intention coupable169
A. Le contenu juridique de l'intention171
B. Les limites de l'intention coupable181
§ 2 La faute pénale203
A. La faute pénale ordinaire204
B. La faute dite « contraventionnelle »245
Partie 3
La responsabilité pénale
Section 1
Le concept traditionnel de responsabilité pénale
253
Section 2
La contestation du concept traditionnel de responsabilité pénale
256
§ 1 Les critiques du passé256
§ 2 Les propositions du XXe siècle258
Section 3
Le renouvellement de la notion de responsabilité pénale
259
Titre 1
Le jugement de responsabilité
Sous-titre 1
L'existence de la responsabilité pénale
Chapitre 1
L'imputabilité subjective269
Section 1
Les fondements
270
Section 2
Le contenu juridique
272
§ 1 Pour des agents infractionnels sains d'esprit274
§ 2 Pour des agents infractionnels présentant des troubles mentaux altératifs274
A. L'apparition du principe d'imputabilité275
B. L'installation moderne du principe d'imputabilité280
Chapitre 2
La culpabilité subjective287
Sous-titre 2
L'absence ou l'atténuation de responsabilité
Chapitre 1
Les causes de disparition de l'imputabilité subjective293
Section 1
Une cause pathologique : la maladie mentale grave
294
§ 1 La nature du trouble mental irresponsabilisant296
§ 2 L'appréhension du trouble mental irresponsabilisant299
A. L'appréhension juridique du trouble mental déresponsabilisant299
B. L'appréciation judiciaire du trouble mental déresponsabilisant304
§ 3 Les conséquences du trouble mental irresponsabilisant307
Section 2
Une cause non pathologique : l'erreur inévitable sur le droit
313
§ 1 La disparition de la responsabilité en cas d'erreur inévitable sur le droit315
A. Première condition : une erreur sur le droit319
B. Deuxième condition : une erreur inévitable319
C. Troisième condition : la croyance en la légitimité de l'acte325
§ 2 Le maintien de la responsabilité en cas d'erreur évitable sur le droit330
A. Le fondement du maintien de la responsabilité pénale331
B. Une évolution souhaitable vers un aménagement de la sanction334
Chapitre 2
Les causes d'atténuation ou d'inexistence de la culpabilité subjective339
Section 1
L'atténuation discutable de la culpabilité subjective
340
§ 1 L'atténuation ancienne de la responsabilité des demi-fous ou anormaux mentaux341
§ 2 L'aggravation de fait de la responsabilité en cas d'altération des facultés mentales343
§ 3 Le retour à une responsabilité atténuée344
Section 2
L'absence légitime de la culpabilité subjective
350
Sous-section 1
Les faits justificatifs généraux
§ 1 L'ordre de commettre une infraction353
A. L'injonction légale ou réglementaire354
B. Le commandement de l'autorité légitime371
§ 2 La nécessité de commettre une infraction373
A. La nécessité créée par une agression374
B. La nécessité créée par une situation exceptionnelle461
Sous-section 2
La contrainte
§ 1 La force contraignante489
A. La contrainte physique489
B. La contrainte morale492
§ 2 Les conditions d'exonération de l'individu contraint...495
A. La condition d'irrésistibilité496
B. La condition jurisprudentielle d'imprévisibilité497
Titre 2
La qualité du responsable
Chapitre 1
La participation de l'agent à l'acte503
Section 1
L'auteur
504
§ 1 L'auteur matériel504
§ 2 L'auteur intellectuel ou moral505
A. L'auteur intellectuel actif505
B. L'auteur intellectuel passif511
Section 2
Le complice
526
§ 1 Les principes directeurs527
A. L'assimilation ou la séparation du complice et de l'auteur527
B. L'assimilation et la séparation du complice et de l'auteur529
§ 2 Le régime juridique531
A. La condition préalable du fait principal punissable531
B. L'acte du complice535
Section 3
Le co-auteur
550
§ 1 Les intérêts de la distinction du co-auteur et du complice550
§ 2 Le critère de distinction du co-auteur et du complice552
A. Les hésitations de la doctrine552
B. L'opportunisme jurisprudentiel554
Chapitre2
La nature des participants à l'acte559
Section 1
La consécration du principe de la responsabilité pénale des personnes morales
561
§ 1 Les bases doctrinales563
§ 2 Les bases jurisprudentielles566
§ 3 Les bases législatives567
Section 2
Le régime juridique de la responsabilité pénale des personnes morales
571
§ 1 L'existence d'une personne morale572
A. L'exigence légale572
B. La détermination des personnes morales responsables576
§ 2 L'existence d'une infraction582
A. Une infraction particulière582
B. Une infraction caractérisée587
C. Une infraction reprochée à la personne morale593
D. Une infraction reprochable aux personnes physiques597
§ 3 Les sanctions encourues598
Bibliographie
605
Index alphabétique des matières
609
Table des matières
615