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par Machado Leão Torres, Diesteffany Gil
L'Harmattan
2017 -
Disponible - 342 MAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude qui aborde au fil de l'histoire les spécificités juridiques de la souveraineté de l'Andorre, ses limites nationales et internationales ainsi que le statut juridique des deux coprinces. ©Electre 2017
par Martin, Arnaud (1964-....)
l'Harmattan
2018 -
Disponible - 328(8) MAR
Niveau 2 - Politique
Résumé : Etude du régime présidentialiste, modèle dominant en Amérique latine, de ses différences avec le régime présidentiel dont il s'inspire, de sa pratique institutionnelle, de ses particularités selon chaque pays et de ses conséquences pour la démocratie libérale ainsi que pour la protection de l'ordre public. ©Electre 2018
par Gambaro, Antonio ; Sacco, Rodolfo (1923-2022)
LGDJ-Lextenso éd.
2011 -
Disponible - 342 GAM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Théorie originale de la comparaison juridique à l'opposition traditionnelle entre common law et civil law. L'ouvrage par ces comparaisons avec les systèmes juridiques des pays islamiques, d'Extrême-Orient, africains ou encore anglophones montre l'unité de la tradition juridique occidentale, modèle qui s'impose de plus en plus à l'échelle planétaire.
![Les juridictions suprêmes en France et au Royaume-Uni, l'apparition de nouveaux modèles ? : colloque, 7 décembre 2012, [Paris]](/imported_images/livre/couverture/978-2-36517-030-7.jpg)
Société de législation comparée
2014 -
Disponible - 342 FAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les contributeurs réfléchissent aux deux conceptions de la juridiction suprême de part et d'autre de la Manche et dressent un premier bilan de la réforme du contrôle de constitutionnalité. Avec un point sur la réalité du dialogue des cours suprêmes au niveau étatique.
Société de législation comparée
2014 -
Disponible - 342 WIT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage rassemble des contributions sur le traitement de la loi étrangère par les juridictions nationales. Deux grands axes sont abordés : l'établissement du contenu du droit étranger dans les pays étudiés, détaillant notamment les rôles des magistrats et des conventions internationales. Puis les auteurs analysent le contrôle par les juridictions suprêmes de l'application du droit étranger. ©Electre 2014
![Les droits du patient européen : au lendemain de la transposition de la directive mobilité des patients : colloque du 24 juin 2014 [Paris]](/imported_images/livre/couverture/978-2-36517-042-0.jpg)
Société de législation comparée
2014 -
Disponible - 363.2 LAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le terme patient est régulièrement employé en droit européen, ce qui semble révélateur de l'importance accordée au patient et du respect de la spécificité de cette catégorie de personnes. Les contributions portent sur les droits du patient au-delà des frontières, sur le développement des droits à l'indemnisation et sur l'émergence de la notion de droits collectifs. ©Electre 2015
par Journées franco-allemandes 05 (2014). Münster, Allemagne
Société de législation comparée
2015 -
Disponible - 345.6 SCH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Contributions sur la révision du droit des obligations en France et la modification du Code civil qui devrait aboutir en 2016. ©Electre 2015
Société de législation comparée
2015 -
Disponible - 342 FER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Résultat d'une étude destinée à accompagner l'entrée en vigueur du règlement européen Rome III sur la loi applicable en matière de divorce. Treize Etats de l'Union européenne participant ou non au nouveau règlement sont étudiés en regard du droit français. ©Electre 2015
Société de législation comparée
2016 -
Disponible - 342 LAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ces contributions ont pour objectif d'établir une cartographie permettant de comparer les différents régimes économiques matrimoniaux de participation aux acquêts. Des exemples d'initiatives européennes et de formules participatives sont étudiés. ©Electre 2016
Société de législation comparée
2016 -
Disponible - 342 COS
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'objectif de ces contributions est d'établir le bilan des influences juridiques réciproques entre le droit français et le droit allemand depuis plus de soixante ans. ©Electre 2017
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