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Biens (droit)

Biens (droit)

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Propriété et communs : idées reçues et propositions
Livre Propriété et communs : idées reçues et propositions

par Utopia (France).

les Éditions Utopia

2017 -

  • Disponible - 336 PRO

    Niveau 3 - Economie

Les biens
Livre Les biens

par Zenati-Castaing, Frédéric ; Revet, Thierry (1962-....)

PUF

2008 -

  • Disponible - 345.5 ZEN

    Niveau 3 - Droit

Dictionnaire du droit des biens
Livre Dictionnaire du droit des biens

par Belloir-Caux, Brigitte (1959-....)

Ellipses

2013 -

  • Disponible - 345.5 BEL

    Niveau 3 - Droit

Le droit des biens au service de la transition écologique
Livre Le droit des biens au service de la transition écologique

Dalloz

2018 -

  • Disponible - 345.5 GRI

    Niveau 3 - Droit

Droit des biens publics
Livre Droit des biens publics

par Chamard-Heim, Caroline

puf

2022 -

  • Disponible - 352.6(07) CHA

    Niveau 3 - Droit

Droit des biens
Livre Droit des biens

par Simler, Philippe (1940-....) ; Storck, Michel (1953-....)

Dalloz

1995 - 1994

  • Disponible - 345.52 SIM

    Niveau 3 - Droit

Au-delà de la propriété : pour une économie des communs
Livre Au-delà de la propriété : pour une économie des communs

par Borrits, Benoît (1959-....)

La Découverte

2018 -

  • Disponible - 336 BOR

    Niveau 3 - Economie

Droit civil des biens
Livre Droit civil des biens

par Cheynet de Beaupré, Aline (1967-....)

Ellipses

2019 -

  • Disponible - 345.5 CHE

    Niveau 3 - Droit

Droit civil 2 , Les biens, droits réels principaux
Livre Droit civil 2 , Les biens, droits réels principaux

Economica

2004 -

  • Disponible - 345 LAR 2

    Niveau 3 - Droit

Dictionnaire des biens communs en étroite collaboration avec le comité scientifique, Yannick Bosc, Benjamin Coriat, Séverine Dussollier... [et al.]
Livre Dictionnaire des biens communs en étroite collaboration avec le comité scientifique, Yannick Bosc, Benjamin Coriat, Séverine Dussollier... [et al.]

PUF

2021 -

  • Disponible - 336 DIC

    Niveau 3 - Economie

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Du bien de famille insaisissable : commentaire de la loi du 12 juillet 1909 et du décret d'administration publique du 26 mars 1910 : suivi des principales formules nécessaires pour l'application de la loi, des textes de la loi et du décret, et de ceux qui concernent la petite propriété rurale / par André Des Granges,...
Livre numérique Du bien de famille insaisissable : commentaire de la loi du 12 juillet 1909 et du décret d'administration publique du 26 mars 1910 : suivi des principales formules nécessaires pour l'application de la loi, des textes de la loi et du décret, et de ceux qui concernent la petite propriété rurale / par André Des Granges,...

par Des Granges, André. Auteur du texte

L. Larose et L. Tenin (Paris)

1911

Résultat de Gallica : Monographies

Du bien de famille insaisissable et de la petite culture / par C. Alaphilippe,...
Livre numérique Du bien de famille insaisissable et de la petite culture / par C. Alaphilippe,...

par Alaphilippe, Camille (1868-19..). Auteur du texte

impr. de G. Marchand (Chartres)

1912

Résultat de Gallica : Monographies

Le droit à l'image (II)
Article Le droit à l'image (II)

Dans LIVRES HEBDO

LIVRES HEBDO

2001

  • Consultable à la Bpi

Essai sur le "homestead" européen / par Stanislas Skarzynski
Livre numérique Essai sur le "homestead" européen / par Stanislas Skarzynski

par Skarzynski, Stanislas. Auteur du texte

(Paris)

1898

Résultat de Gallica : Monographies

Le homestead, ou L'insaisissabilité de la petite propriété foncière / par Paul Bureau,... ; préf. de M. E. Levasseur,...
Livre numérique Le homestead, ou L'insaisissabilité de la petite propriété foncière / par Paul Bureau,... ; préf. de M. E. Levasseur,...

par Bureau, Paul (1865-1923). Auteur du texte

(Paris)

1895

Résultat de Gallica : Monographies

Traité de l'affouage dans les bois communaux / par S. Migneret,..
Livre numérique Traité de l'affouage dans les bois communaux / par S. Migneret,..

par Migneret, Stanislas (1809-1884). Auteur du texte

(Paris)

1840

Résultat de Gallica : Monographies

Espace public et droit administratif
Article Espace public et droit administratif

Dans Philonsorbonne

par DI LASCIO, Francesca

Publications de la Sorbonne

2014

Résultat de OpenEdition : Journals

RDI Revue de droit immobilier
Revue numérique RDI Revue de droit immobilier

Editions Sirey

-

  • Consultable à la Bpi

Une série de décisions favorables aux droits des étrangers et des minorités ont été adoptées
Article Une série de décisions favorables aux droits des étrangers et des minorités ont été adoptées

Dans MONDE (LE)

MONDE (LE)

2000

  • Consultable à la Bpi

Notions techniques sur la propriété en Chine : avec un choix d'actes et de documents officiels (2e édition) / par le P. Pierre Hoang
Livre numérique Notions techniques sur la propriété en Chine : avec un choix d'actes et de documents officiels (2e édition) / par le P. Pierre Hoang

par Hoang, Pierre (....-1909 ; Père). Auteur du texte

(Chang-Hai)

1920

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