2006 -
-
Disponible - 344.3 DEL
Niveau 3 - Droit
Recherche simple :
2006 -
Disponible - 344.3 DEL
Niveau 3 - Droit
par France Cour de cassation
Imprimerie nationale
1954 - 2005
Disponible - 34(0) BUL 10 - Microfilms
Niveau 1 - Droit
Dernier numéro reçu : no 3, Septembre 2005
par France Cour de cassation
Fayard
2006 -
Disponible - 944-852 DEL
Niveau 2 - Histoire
par Barthélemy, Jean (1946-....) ; Galanopoulos, Philippe (1977-....) ; Prétot, Xavier (1956-....) ; Arens, Chantal ; Acquaviva, Jean-Noël ; France Cour de cassation Comité d'histoire
Dalloz
2022 -
Disponible - 344.3 DEU
Niveau 3 - Droit
par France Cour de cassation ; Cerqueira, Gustavo Vieira da Costa ; Knetsch, Jonas (1982-....) ; Behrendt, Christian ; Choisel, Gordon ; Fulchiron, Hugues (1959-....) ; Nord, Nicolas ; Société de législation comparée
Société de législation comparée
2022 -
Disponible - 342 CER
Niveau 3 - Droit
par Barthélemy, Jean (1946-....) ; Prétot, Xavier (1956-....) ; Galanopoulos, Philippe (1977-....) ; Boré, Louis (1968-....) ; France Cour de cassation Comité d'histoire
Dalloz
2023 -
Disponible - 344.4 CAS
Niveau 3 - Droit
par Barthélemy, Jean (1946-....) ; Prétot, Xavier (1956-....) ; Barrière, Louis-Augustin ; Arens, Chantal ; Galanopoulos, Philippe (1977-....) ; France Cour de cassation Comité d'histoire
Dalloz
2021 -
Disponible - 344.4 BAR
Niveau 3 - Droit
par Rencontres de procédure civile 08 (2017). Paris)
IRJS Editions
2019 -
Disponible - 344.3 FLI
Niveau 3 - Droit
Dalloz
2016 -
Disponible - 344.4 CAS
Niveau 3 - Droit
La Documentation française
2015 -
Disponible - 343.8 SAN
Niveau 3 - Droit
par Gatine, Adolphe Ambroise Alexandre (1805-1864). Auteur du texte
impr. d'E. Duverger (Paris)
1850
Résultat de Gallica : Monographies
par France. Cour de cassation. Auteur du texte
librairie centrale (Paris)
1869
Résultat de Gallica : Monographies
par Gatine, Adolphe Ambroise Alexandre (1805-1864). Auteur du texte
imp. Ph. Cordier (Paris)
1851
Résultat de Gallica : Monographies
par France. Cour de cassation. Auteur du texte
Paris, chez Tilliard père et fils, libraires, rue Hautefeuille, n° 22. Alex-Gobelet, rue Soufflot, n° 4, près l'école de droit. Videcoq, place Sainte-Geneviève, n° 6. 1831.
1831
Résultat de Gallica : Monographies
par France. Cour de cassation. Auteur du texte
[s.n.?] (Paris)
18??
Résultat de Gallica : Périodiques
par France. Cour de cassation. Auteur du texte
Imprimerie impériale (Paris) ; Imprimerie royaleImprimerie royale (Paris) ; Imprimerie nationaleImprimerie nationale (Paris)
1805-1953
Résultat de Gallica : Périodiques
par France. Cour de cassation. Auteur du texte
de l'Imprimerie de la République (A Paris)
1799-1805
Résultat de Gallica : Périodiques