Recherche simple :
par Séguin, Philippe (1943-2010)
la Documentation française
2011 -
Disponible - 354.11 SEG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ensemble de discours prononcés par Philippe Seguin entre 2004 et 2009 durant son mandat de Premier président de la Cour des comptes.
par Leniaud, Jean-Michel (1951-....) ; France Cour des comptes Comité d'histoire
la Documentation française
2021 -
Disponible - 704.411 LEN
Niveau 3 - Arts
Résumé : Une histoire illustrée de la Cour des comptes dans les dernières décennies du XIXe siècle. Entre 1842 et 1871, elle siège au Palais d'Orsay, aux côtés du Conseil d'Etat. L'édifice est incendié, à l'instar d'autres symboles de l'Etat, lors de la Commune de Paris, mais n'est pas reconstruit. Le terrain devient la gare d'Orsay et la Cour est installée dans les vestiges d'un ancien couvent. ©Electre 2021
par France Cour des comptes Comité d'histoire
la Documentation française
2016 -
Disponible - 354.11 COU
Niveau 3 - Droit
Résumé : La Cour des comptes a reçu en 1976 la compétence de contrôler les entreprises publiques. Le livre montre comment s'est réalisée l'intégration de la Commission de vérification des comptes des entreprises publiques à la haute juridiction. ©Electre 2016
par France Cour des comptes Comité d'histoire
la Documentation française
2017 -
Disponible - 354.11 CAP
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le fonctionnement de la Cour des comptes pendant la période de mai 1968, ainsi que la vie des magistrats et des agents administratifs, mobilisés ou à l'oeuvre au palais Cambon, sont retracés à partir de documents d'archives. ©Electre 2017
par France Cour des comptes
Cour des Comptes ; Direction des journaux officiels
2003 -
Disponible - 365.72 COU
Niveau 3 - Droit
Résumé : La Cour des comptes apprécie la pertinence de l'organisation administrative de la direction de la procédure judiciaire de la jeunesse (PJJ), le fonctionnement des établissements du secteur public de la PJJ et les moyens mis en oeuvre par la PJJ pour assurer la tutelle du secteur privé auquel peut être confiée l'exécution de certaines mesures de prise en charge des jeunes.
par France Cour des comptes
Ed. des Journaux officiels
2003 -
Disponible - 365.9 RES
Niveau 3 - Droit
Résumé : Étudie l'association, ses emplois et ses diverses ressources pour la période 1997-2001. Analyse l'origine des fonds et de quelle façon ils sont employés.
par France Cour des comptes
Direction des journaux officiels
2004 -
Disponible - 300.75(44) ACC
Niveau 2 - Sociologie, démographie
Résumé : Rapport de la Cour des comptes sur la question de l'immigation en privilégiant une définition large traitant de l'ensemble des actions d'accueil des immigrants, d'intégration des populations issues de l'immigration et de lutte contre les discriminations.
par France Cour des comptes
[Direction des journaux officiels]
2005 -
Disponible - 365.9 ARC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après une synthèse des observations de la Cour de comptes, ce rapport présente l'Association pour la recherche sur le cancer, les comptes d'emploi des ressources, les ressources, leur emploi pour l'aide à la recherche, les frais de collecte, d'information, de communication et de fonctionnement. Contient également la réponse du président de l'association en date du 9 février 2005.
par France Cour des comptes
Documentation française
2006 -
Disponible - 365.3 COU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce rapport met en avant le développement des missions de l'assurance chômage : transfert de l'inscription des demandeurs d'emploi, mise en oeuvre du PARE, développement de politiques actives. La problématique du rapport est axée sur le fait qu'effectuées dans un cadre institutionnel inchangé, ces évolutions se heurtent à des difficultés structurelles qui nuisent à leur pertinence.
par France Cour des comptes
la Documentation française
2006 -
Disponible - 365.9 FON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Rapport rendant public le résultat du contrôle effectué par la Cour des comptes sur les comptes d'emploi de la Fondation Abbé-Pierre. Les auteurs signalent la vigueur de l'engagement des dirigeants et personnels de la Fondation en matière de lutte contre l'exclusion par le logement et le caractère innovant des certains dispositifs gérés ou animés par elle.
par France Cour des comptes
la Documentation française
2007 -
Disponible - 365.9 SEC
Niveau 3 - Droit
Résumé : La Cour des comptes a procédé à l'examen des comptes d'emploi des ressources collectées auprès du public et des données afférentes publiées par le Secours catholique pour les années 2002 à 2004. L'ouvrage présente notamment les comptes annnuels et la situation de trésorerie de l'association, les ressources de la générosité publique, l'action internationale.
par France Cour des comptes
la Documentation française
2007 -
Disponible - 365.7 COU
Niveau 3 - Droit
Résumé : La Cour des comptes dresse un bilan des interventions des pouvoirs publics en faveur des personnes sans domicile dont elle souligne les forces et faiblesses. Elle aborde notamment la saturation de l'hébergement d'urgence. Elle formule des propositions pouvant permettre de renforcer l'efficacité des actions publiques, qui prennent en compte les besoins des personnes sans domicile.
par France Cour des comptes
A. Michel
2007 -
Disponible - 354.11 COM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Rédigé par une dizaine de hauts fonctionnaires issus des différentes chambres de la Cour, cet ouvrage synthétise l'histoire de cette institution voulue par Napoléon et qui, depuis 1807, est au centre des mécanismes de contrôle de la dépense publique. Il montre comment la Cour, au fil du temps, a élargi son champ d'intervention et a élaboré une philosophie de l'action publique.
par France Cour des comptes
la Documentation française
2007 -
Disponible - 354.11(058) DIC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Dictionnaire comprenant les notices biographiques de 1.624 magistrats nommés depuis 1807 jusqu'à 2007. L'ouvrage a été rédigé à partir de travaux existants et de dossiers conservés dans les archives de la juridiction par une équipe de magistrats et de rapporteurs.
par France Cour des comptes
Documentation française
2008 -
Disponible - 365.9 AMN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Bilan du contrôle des comptes d'emploi des donations publiques effectuées auprès de l'organisme Amnesty International. Une présentation de l'association précède un examen de la répartition des donations, analysant les missions sociales, les frais de collecte et les frais de fonctionnement de cette organisation.
par France Cour des comptes
Documentation française
2009 -
Disponible - 365.9 AUT
Niveau 3 - Droit
Résumé : La Cour des comptes a examiné les comptes d'emploi des ressources de la Fondation d'Auteuil pour les années 2004 à 2006. La Cour a vérifié la "conformité des dépenses engagées (...) aux objectifs poursuivis par l'appel à la générosité publique" en application de la loi. Les observations de la Cour des comptes sont ici rapportés.
par France Cour des comptes
Documentation française
2009 -
Disponible - 365.71 PRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : En 2007, la loi a réformé la protection de l'enfance, défini ses objectifs ainsi que son champ d'action, mis l'accent sur la prévention, affirmé le rôle central du département et élargi les modes de prise en charge des enfants. L'enquête a été conduite auprès des administrations centrales des ministères de la Justice et des Affaires sociales, de départements, de tribunaux, d'associations, etc.
par France Cour des comptes
la Documentation française
2009 -
Disponible - 352.1 CON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Six ans après la révision constitutionnelle du 28 mars 2003, la Cour des comptes examine les forces et les faiblesses de la conduite du processus de décentralisation par l'Etat, et la manière dont l'Etat a concilié les objectifs avec le respect des grands principes républicains.
La Fondation Hôpitaux de Paris-Hôpitaux de France : organisme faisant appel à la générosité publique
par France Cour des comptes
Documentation française
2010 -
Disponible - 365.9 FON
Niveau 3 - Droit
Résumé : La Cour des comptes a constaté l'exhaustivité, la qualité et la clarté des informations publiées par la Fondation à destination du public qui traduisent un réel souci de transparence. La Fondation a pour mission principale de contribuer au mieux-être des patients, en particulier des enfants et des adolescents, avant, pendant et après leur hospitalisation.
par France Cour des comptes
Documentation française
2010 -
Disponible - 365.9 FON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Dans le cadre d'une enquête sur la protection de l'enfance, la Cour a procédé au contrôle du compte d'emploi des ressources collectées par la Fondation pour l'enfance. Si elle n'a constaté aucune dépense contraire à l'objet de l'appel à la générosité publique, elle considère qu'une exacte conformité de l'emploi des fonds passe par un meilleur taux d'utilisation au profit des missions sociales.
par France Cour des comptes
la Documentation française
2010 -
Disponible - 371 EDU
Niveau 2 - Education
Résumé : Ce rapport examine l'efficacité du système éducatif dans le domaine de l'enseignement scolaire public, de la maternelle au baccalauréat. Les résultats et les coûts du système éducatif, la manière dont sont répartis les moyens, ainsi que les modes d'organisation du parcours des élèves sont analysés. Une série de recommandations est formulée en fin d'ouvrage.
par France Cour des comptes
Documentation française
2011 -
Disponible - 354 RAP
Niveau 3 - Droit
Résumé : La Cour des comptes présente la situation d'ensemble des finances publiques de la France à la fin 2010 puis précise la situation de chaque catégorie d'administration (Etat, sécurité sociale et collectivités locales). Elle examine les prévisions pour 2011 puis les risques pesant sur l'évolution du déficit et de la dette à l'horizon de 2014 et à plus long terme.
par France Cour des comptes
Documentation française
2011 -
Disponible - 365.7 DUR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Bilan du RMI en ce qui concerne l'insertion, sur la période 2004-2009, et appréciation de la solidité des bases sur lesquelles le RSA s'y est substitué en application de la loi du 1er décembre 2008.
par France Cour des comptes
Documentation française
2011 -
Disponible - 354.1 SIT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Rapport consacré à la situation financière des communes des départements d'outre-mer (DOM) : la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique et la Réunion. La plupart des communes ont des situations financières tendues. Les comptes se dégradent et les capacités de financement communales s'amenuisent. Les insécurités budgétaires sont nombreuses et la fiabilité des comptes insuffisante.
par France Cour des comptes ; Potton, Jean-François (1951-....) ; Quantin-Biancalani, Stéphanie (1982-....)
Documentation française
2012 -
Disponible - 720.1 PAL
Niveau 3 - Arts
Résumé : Histoire du palais de la Cour de comptes, construit entre 1898 et 1912 par l'architecte Constant Moyaux qui, pour la partie tour des archives, s'inspira des immeubles édifiés à la même époque à Chicago.
Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
