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Cujas
2018 -
Disponible - 343.4 VAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les auteurs étudient ce qui fait le caractère autonome du droit pénal économique par rapport aux autres branches du droit, en analysant les règles propres qui lui sont applicables. Pour cela, ils détaillent les éléments constitutifs d'une infraction en droit pénal, la responsabilité pénale et les sanctions. ©Electre 2018
par Ligny, Victoria (1989-....)
Enrick B. Éditions
2022 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des fiches de synthèse présentant les principes et les procédures du droit pénal appliqués aux affaires. Un QR code permet d'accéder à des mises à jour sur le sujet. ©Electre 2022
par Gallois, Julie
2016 -
Disponible - 343.4 GAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : 33 fiches de synthèse, accompagnées de définitions, de conseils méthodologiques, d'exercices de mise en application, etc. ©Electre 2016
par Gayraud, Jean-François (1964-....)
O. Jacob
2014 -
Disponible - 330.71 GAY
Niveau 3 - Economie
Résumé : Cette analyse du capitalisme financier met en évidence la façon dont le crime a perverti l'économie. L'auteur dresse le portrait d'une géo-économie du crime organisé et propose une relecture des crises financières illustrée de nombreux exemples : blanchiment d'argent au Mexique et en Colombie, scandales HSBC et BCCI, etc.
par Larguier, Jean (1925-2020) ; Conte, Philippe (1953-....)
A. Colin
2004 -
Disponible - 343.4(07) LAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etudie les règles de droit pénal général et de procédure pénale, les qualifications pénales fondamentales (vol, escroquerie, abus de confiance, recel de choses et blanchiment, faux, corruption), le droit pénal des sociétés, la fraude fiscale, les infractions d'ordre économique (usure, consommation, concurrence), le droit pénal et les entreprises en difficulté. Avec des exercices corrigés.
par Véron, Michel (1935-....)
Dalloz
2016 -
Disponible - 343.4(07) VER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Traite du droit pénal sur le plan de la délinquance locale et de la criminalité organisée internationale. A jour de la loi du 6 décembre 2013 de lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière. ©Electre 2016
par Lobé Lobas, Madeleine (1967-....)
Ellipses
2023 -
Disponible - 343.4(07) LOB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse du droit pénal des affaires avec des schémas explicatifs en vis-à-vis du cours. Les atteintes au bien, à la confiance publique et à l'administration sont notamment abordées. ©Electre 2023
par Gallois, Julie
Ellipses
2016 -
Disponible - 343.3(07) GAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : 150 questions à choix multiple en droit pénal des affaires. Elles permettent de tester ses connaissances sur les infractions de droit commun, relatives à la sphère de l'entreprise, comptables, fiscales, contre les biens, contre les sociétaires, etc. ©Electre 2016
par Calfoun, David
Gualino, un savoir-faire de Lextenso
2021 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : En 18 fiches synthétiques, un panorama des infractions en droit pénal des affaires : principes régissant le droit pénal, vol, escroquerie, abus de confiance, corruption, faux, délit d'initié ou encore fraude fiscale. Chaque fiche est structurée à l'identique et détaille les conditions, les éléments moraux, légaux et matériels puis la répression. ©Electre 2021
par Ouaniche, Mikael
Dunod
2022 -
Disponible - 656.5 OUA
Niveau 3 - Gestion
Résumé : Panorama des différents types de fraudes en entreprise. L'auteur explique comment les malversations sont dissimulées mais propose également un programme antifraude et une méthode pour le mettre en place. ©Electre 2022
par Detraz, Stéphane ; Salomon, Renaud
LexisNexis
2021 -
Disponible - 343.4 DET
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse des délits et des crimes en matière de fiscalité, comme l'escroquerie à la TVA et le recel de fraude fiscale. Les éléments de procédure, l'imputation des infractions, les modalités d'enquête et de poursuite, la nature et le cumul des sanctions sont expliqués. ©Electre 2021
par Beaussonie, Guillaume ; Véron, Michel (1935-....)
Dalloz
2022 -
Disponible - 343.4(07) BEA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Panorama du droit pénal sur le plan de la délinquance locale et de la criminalité organisée internationale. ©Electre 2022
par Fossier, Thierry (1956-....)
Bruylant-Collection Paradigme
2020 -
Disponible - 343.4 FOS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce volume détaille les spécificités du droit pénal des entreprises. Il présente par type d'activité de l'entreprise privée ou de la personne publique les qualifications pénales qui s'y rattachent, les difficultés rencontrées dans leur mise en oeuvre, les solutions apportées par la Cour de cassation et des exemples récents d'applications. ©Electre 2020
par Spreutels, Jean Pierre (1951-....) ; Collin, Jean-Pierre (19..-....), juriste ; Roger France, Emmanuel ; Roggen, Françoise
Editions Larcier
2021 -
Disponible - 343.4 SPR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une vue d'ensemble de la législation en matière de droit pénal des affaires, tenant compte des évolutions et des développements récents de la jurisprudence. Une grande part de l'ouvrage est consacrée à l'étude des infractions, abordées en suivant le parcours théorique d'une entreprise : création, vie et fin. ©Electre 2021
par Maillard, Jean de (1951-....)
Gallimard
2011 -
Disponible - 333 MAI
Niveau 3 - Economie
Résumé : Magistrat, spécialiste des questions de criminalité financière, J. de Maillard fournit des clés de lecture afin d'éclairer les multiples fonctionnements légaux ou illégaux de la sphère financière et de comprendre les dérèglements économiques qui ont abouti à la crise financière.
par Belfayol, Éric
Economica
2016 -
Disponible - 354.32 BEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse du droit pénal douanier présentant les infractions douanières et leurs spécificités tant du point de vue des éléments constitutifs, du régime des sanctions que des règles de responsabilité. L'étude des prérogatives douanières, met en évidence les spécificités du contentieux pénal mais aussi la dynamique de judiciarisation que connaissent les procédures douanières. ©Electre 2016
par Salomon, Renaud
Cujas
2021 -
Disponible - 34.3 SAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse de 153 arrêts pris par les hautes juridictions en matière de droit pénal des affaires. La première partie se focalise sur des délits de droit commun (le vol, l'escroquerie, l'abus de confiance et l'usage de faux) ; la seconde au droit pénal des sociétés commerciales. ©Electre 2021
par Peyrelevade, Jean (1939-....)
O. Jacob
2024 -
Indisponible : En commande
Résumé : Président du Crédit lyonnais de 1993 à 2003, l'auteur raconte l'affaire qui a opposé l'une des filiales de la banque à B. Tapie. ©Electre 2024
par Bonfils, Philippe (1971-....) ; Gallardo, Eudoxie
LGDJ un savoir faire de Lextenso
2021 -
Disponible - 343.4(07) BON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des cours abordent le droit pénal des affaires, notamment sa spécificité, le droit pénal commun et le droit pénal spécial des affaires. Puis seize travaux dirigés proposent des exercices corrigés comme la dissertation, le cas pratique ou le commentaire d'arrêt. ©Electre 2021
par Calfoun, David
Gualino
2019 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des fiches de synthèses sur les principales infractions qui peuvent être commises ainsi que leurs éléments constitutifs et les modalités de leur répression. ©Electre 2019
par Ambroise-Castérot, Coralie (1971-....)
Gualino
2023 -
Disponible - 343.4(07) AMB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur les infractions relevant du droit pénal spécial : infractions contre les personnes et contre les biens, atteintes aux intérêts publics ou encore droit pénal des entreprises. Conforme au programme de l'examen du Centre régional de formation professionnelle des avocats et du concours de l'Ecole nationale de magistrature. À jour des évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2023
Résumé : Analyse les effets en France des dispositions prises depuis la loi Sapin I de 1993 en matière de prévention et de lutte contre le risque de corruption. ©Electre 2018
par Lepage, Agathe (1970-....) ; Maistre Du Chambon, Patrick (1947-....) ; Salomon, Renaud
LexisNexis
2020 -
Disponible - 343.4(07) DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse des connaissances indispensables en droit des affaires. En plus de l'examen des infractions habituelles, ce manuel propose l'étude d'autres incriminations relevant de l'immatériel ou de l'environnement de l'entreprise. Sont ainsi abordés les rapports entre le droit pénal et les créanciers de l'entreprise, le banquier ou encore les consommateurs. ©Electre 2020
par Tcherkessoff, Pierre ; Leroy, Guillaume (1966-....)
Hachette supérieur
2023 -
Disponible - 343.4 TCH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des études approfondies, mêlant analyses juridiques et références jurisprudentielles, permettant une identification, une évaluation et un traitement approprié des situations potentiellement pénales liées à l'activité économique. Elles concernant les infractions au Code pénal, au Code de commerce et au Code monétaire et financier. ©Electre 2023
par Godefroy, Thierry (1947-....) ; Lascoumes, Pierre (1948-....)
La Découverte
2004 -
Disponible - 333 GOD
Niveau 3 - Economie
Résumé : Les pratiques liées aux ressources offertes par les places offshore sont structurellement liées au fonctionnement du commerce et de la finance internationale. C'est pourquoi les régulations restent molles : non seulement il n'est pas question d'interdire les opérations avec les places suspectes, mais les efforts de normalisation permettent leur insertion dans les circuits d'échange officiels.
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