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Allain, Jacques-Étienne (1796-18..). Auteur du texte (6)

Carré, Guillaume-Louis-Justin (1777-1832). Auteur du texte (4)

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Résultat numéro 1, sélectionner Société rurale et justice de paix : deux cantons de l'Allier en Révolution 1

Société rurale et justice de paix : deux cantons de l'Allier en Révolution

par Coquard, Claude ; Durand-Coquard, Claudine

Presses universitaires Blaise Pascal

2001 -

Disponible - 944.74 COQ

Niveau 2 - Histoire

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Documents en ligne : 33

Voir tout les documents en ligne

Résultat numéro 1, sélectionner De la compétence des juges de paix (2e édition) / , par M. Henrion de Pansey,... 1

De la compétence des juges de paix (2e édition) / , par M. Henrion de Pansey,...

par Henrion de Pansey, Pierre-Paul-Nicolas (1742-1829). Auteur du texte

T. Barrois père (Paris)

1812

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Résultat numéro 2, sélectionner Le droit français dans ses rapports avec la juridiction des justices de paix. T. 1 / par G. L. Carré,... 2

Le droit français dans ses rapports avec la juridiction des justices de paix. T. 1 / par G. L. Carré,...

par Carré, Guillaume-Louis-Justin (1777-1832). Auteur du texte

Delamotte (Paris)

1839

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Résultat numéro 3, sélectionner Le droit français dans ses rapports avec la juridiction des justices de paix. T. 2 / par G. L. Carré,... 3

Le droit français dans ses rapports avec la juridiction des justices de paix. T. 2 / par G. L. Carré,...

par Carré, Guillaume-Louis-Justin (1777-1832). Auteur du texte

Delamotte (Paris)

1839

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Résultat numéro 4, sélectionner Le droit français dans ses rapports avec la juridiction des justices de paix. T. 3 / par G. L. Carré,... 4

Le droit français dans ses rapports avec la juridiction des justices de paix. T. 3 / par G. L. Carré,...

par Carré, Guillaume-Louis-Justin (1777-1832). Auteur du texte

Delamotte (Paris)

1839

Résultat de Gallica : Monographies

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Résultat numéro 5, sélectionner Le droit français dans ses rapports avec la juridiction des justices de paix. T. 4 / par G. L. Carré,... 5

Le droit français dans ses rapports avec la juridiction des justices de paix. T. 4 / par G. L. Carré,...

par Carré, Guillaume-Louis-Justin (1777-1832). Auteur du texte

Delamotte (Paris)

1839

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Résultat numéro 6, sélectionner Traité de la compétence des juges de paix, dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent.... Tome 1 / par M. Curasson,... 6

Traité de la compétence des juges de paix, dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent.... Tome 1 / par M. Curasson,...

par Curasson, Jacques (1770-1841). Auteur du texte

A. Marescq aîné (Paris)

1877-1879

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Résultat numéro 7, sélectionner Traité de la compétence des juges de paix, dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent.... Tome 2 / par M. Curasson,... 7

par Curasson, Jacques (1770-1841). Auteur du texte

A. Marescq aîné (Paris)

1877-1879

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Résultat numéro 8, sélectionner Manuel encyclopédique, théorique et pratique des juges de paix, de leurs suppléants et greffiers.... Tome 1 / par J.-E. Allain,... 8

Manuel encyclopédique, théorique et pratique des juges de paix, de leurs suppléants et greffiers.... Tome 1 / par J.-E. Allain,...

par Allain, Jacques-Étienne (1796-18..). Auteur du texte

Marchal, Billard et Cie (Paris)

1875

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Résultat numéro 9, sélectionner Traité de la compétence des juges de paix, dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent.... Edition 2,Tome 2 / par M. Curasson,... 9

par Curasson, Jacques (1770-1841). Auteur du texte

V. Lagier (Dijon)

1841

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Résultat numéro 10, sélectionner Traité de la compétence des juges de paix, dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent.... Tome 1,Edition 2 / par M. Curasson,... 10