par France Conseil d'État (1799-....)).
Sirey ; Dalloz
1998 - 1955 - 2024
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Disponible - 352(0) REC
Niveau 3 - Droit
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Dernier numéro reçu : n° 6, 2024
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par France Conseil d'État (1799-....)).
Sirey ; Dalloz
1998 - 1955 - 2024
Disponible - 352(0) REC
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : n° 6, 2024
par France. Conseil d'État (1799-....). Auteur du texte
Delhomme (Paris)
1848-1954
Résultat de Gallica : Périodiques
par Leplat-Duplessis. Auteur du texte
[éd. divers ?] (Lieux divers ?)
1856-1859
Résultat de Gallica : Monographies
par Macarel, Louis-Antoine (1790-1851). Auteur du texte ; France. Conseil d'État (1799-....). Auteur du texte
A. Bavoux (Paris)
1821-1826
Résultat de Gallica : Monographies
par France. Conseil d'État (1799-....). Auteur du texte
(Paris) ; Bureau d'administration du Recueil (Paris) ; Delhomme (Paris)
1821-1847
Résultat de Gallica : Périodiques
par France. Conseil d'État (1799-....). Auteur du texte ; France. Cour de cassation. Auteur du texte
Berger-Levrault (Paris)
1878-1910
Résultat de Gallica : Monographies
par France. Conseil d'État (1799-....). Auteur du texte ; France. Cour de cassation. Auteur du texte
Berger-Levrault (Paris)
1878-1910
Résultat de Gallica : Monographies
par France. Conseil d'État (1799-....). Auteur du texte ; France. Cour de cassation. Auteur du texte
Berger-Levrault (Paris)
1878-1910
Résultat de Gallica : Monographies
par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte
J. Sara (Paris)
1613
Résultat de Gallica : Monographies
par France. Auteur du texte
(A Dijon) ; chez l'imprimeur du Roy [Claude-Marie Ressayre] (A Dijon) ; chez Philippe Marteret imprimeur-libraire (A Dijon) ; chez Arnauld Jean-Baptiste Augé, seul imprimeur du Roi, & du parlement (A Dijon) ; chez Pierre De Saint, seul imprimeur du Roi & du parlement (A Dijon) ; chez la Veuve de P. De Saint, seul imprimeur du Roi, de monseigneur l'evêque & du college (A Dijon) ; chez Causse, imprimeur du parlement & de l'intendance, place Saint Etienne (A Dijon)
1689-1789
Résultat de Gallica : Périodiques
par Gasse (secrétaire de la présidence du tribunal de commerce). Auteur du texte
Videcoq père et fils (Paris)
1845
Résultat de Gallica : Monographies
par Chevalier, Théodore. Auteur du texte
P. Dupont (Paris) ; Joubert (Paris) ; Vidocq (Paris)
1836
Résultat de Gallica : Monographies
par Chevalier, Théodore. Auteur du texte
P. Dupont (Paris) ; Joubert (Paris) ; Vidocq (Paris)
1836
Résultat de Gallica : Monographies
par Sirey, Jean-Baptiste (1762-1845). Auteur du texte
Administration des Recueils de jurisprudence (Paris)
Résultat de Gallica : Monographies
par Boug d'Orschwiller, François Henri (1722-1775). Auteur du texte ; France. Conseil souverain d'Alsace. Auteur du texte
A Colmar, imprimé chez Jean-Henri Decker, imprimeur du Roi, & du Conseil souv. d'Alsace. M DCC LXXV. Avec privilege du Roi.
1775
Résultat de Gallica : Monographies
par Boug d'Orschwiller, François Henri (1722-1775). Auteur du texte ; France. Conseil souverain d'Alsace. Auteur du texte
A Colmar, imprimé chez Jean-Henri Decker, imprimeur du Roi, & du Conseil souv. d'Alsace. M DCC LXXV. Avec privilege du Roi.
1775
Résultat de Gallica : Monographies
par Louis XIV (1638-1715 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte
(Dijon)
1712
Résultat de Gallica : Monographies
par Perrier, Jean Baptiste (1767-1842). Auteur du texte
Magimel (Paris)
1811
Résultat de Gallica : Monographies
par Garnier, Léon (1836-1901). Auteur du texte ; Dauvert, Paul (1845-1919). Auteur du texte
(Paris)
1894
Résultat de Gallica : Monographies
A.-E. Robiquet (Paris) ; J. de La TynnaJ. de La Tynna (Paris) ; impr. de Cussacimpr. de Cussac (Paris) ; Ant. BailleulAnt. Bailleul (Paris)
1813-1819
Résultat de Gallica : Périodiques
par Reverchon, Émile (1811-1877). Auteur du texte
imp. royale (Paris)
1842
Résultat de Gallica : Monographies
par Dauvert, Paul (1845-1919). Auteur du texte ; Dauvert, Georges. Auteur du texte
1910
Résultat de Gallica : Monographies
par Perrier, Jean Baptiste (1767-1842). Auteur du texte ; France. Auteur du texte
Magimel (Paris)
1808
Résultat de Gallica : Monographies
par Perrier, Jean Baptiste (1767-1842). Auteur du texte ; France. Auteur du texte
Magimel (Paris)
1811
Résultat de Gallica : Monographies
par Garnier, Léon (1836-1901). Auteur du texte ; Dauvert, Paul (1845-1919). Auteur du texte
bureaux du "Journal des usines à gaz" (Paris)
1897
Résultat de Gallica : Monographies
par Groupe Caisse des dépôts (France). Auteur du texte
Imprimerie nationale (Paris)
1894
Résultat de Gallica : Monographies
par Cahen, Abraham (1835-1913). Auteur du texte
impr. de vve Riffaud (Bordeaux)
1887
Résultat de Gallica : Monographies