Dalloz
1975 - 2024
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Disponible - 347(0) REV 10
Niveau 3 - Droit
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Dernier numéro reçu : N° 5, Mai 2024
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Dalloz
1975 - 2024
Disponible - 347(0) REV 10
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : N° 5, Mai 2024
par Vidal, Dominique (1950-....), journaliste
LGDJ
2008 -
Disponible - 347.2(07) VID
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les sociétés sont présentées sous l'angle du droit, en tenant compte des particularités liées à l'environnement international. Fait le point sur la jurisprudence et intègre les autres dimensions juridiques comme le droit fiscal, le droit pénal, le droit processuel, le droit financier ou le droit européen.
par Constantin, Alexis (1966-....)
Dalloz
2014 -
Disponible - 347.2(07) CON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après avoir développé la notion de droit des sociétés, ce volume présente le droit commun des sociétés sous un angle transversal. Sont ensuite exposées les dispositions propres à chaque type de société, les SARL, les SA et les SAS faisant l'objet d'un traitement privilégié. Cette édition traite aussi des valeurs mobilières, des marchés financiers et des groupes de sociétés. ©Electre 2014
par Le Cannu, Paul (1948-....) ; Dondero, Bruno
LGDJ-Lextenso éditions
2015 -
Disponible - 347.2(07) LEC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce manuel traite successivement du droit commun des sociétés (notions juridiques de société et règles communes de fonctionnement), des principaux types de sociétés (anonyme, européenne, autres sociétés par actions, financement) et des groupes de sociétés (existence du groupe et fonctionnement). ©Electre 2015
par Petit, Bruno (1947-....)
LexisNexis
2015 -
Disponible - 347.2(047) PET
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les diverses règles relatives au droit des sociétés sont présentées : règles communes à toutes les sociétés, règles propres aux différentes sociétés, règles propres à certaines opérations ou situations. ©Electre 2015
Résumé : Présente les règles et les mécanismes communs à toutes les sociétés avant de préciser les dispositions particulières de chacune. Prend en compte les dernières évolutions du droit communautaire et les réformes apportées par le législateur français pour répondre à la crise financière. L'ouvrage fait état également des évolutions importantes opérées récemment par la Cour de cassation. ©Electre 2015
Résumé : Les règles et les mécanismes communs à toutes les sociétés sont présentés ainsi que les dispositions particulières de chacune. L'ouvrage aborde les dernières évolutions du droit communautaire et les réformes apportées par le législateur français. Il fait également état des évolutions importantes opérées récemment par la Cour de cassation. A jour de la loi Pacte. ©Electre 2019
par Gibirila, Deen (1948-....)
Ellipses ; Impr. CPI Firmin-Didot
2020 -
Disponible - 347.2(07) GIB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Manuel décrivant les règles communes et spécifiques ainsi que le fonctionnement des sociétés civiles et commerciales, des groupes de sociétés et des groupements d'intérêt économique. ©Electre 2020
par Lenglart, François ; Tcherkessoff, Pierre
Hachette supérieur
2022 -
Disponible - 347.2(0)7) LEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur le droit des sociétés : les différentes formes d'entreprises, leur réglementation en France, leur structure sociale, leur fonctionnement, entre autres. ©Electre 2022
par Ravel d'Esclapon, Thibault de
Ellipses
2023 -
Disponible - 347.2(07) RAV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les notions essentielles du cours organisées autour de 21 thèmes, accompagnées de cas pratiques corrigés et commentés, de conseils de méthodologie ainsi que de focus sur les points à connaître. ©Electre 2023
Résumé : Présentation du droit commun et du droit spécial des sociétés, des différents types et des groupements de sociétés. A jour des derniers textes législatifs et réglementaires et de la jurisprudence récente. ©Electre 2023
par Cozian, Maurice (1936-2008) ; Deboissy, Florence ; Viandier, Alain (1947-....)
LexisNexis
2023 -
Disponible - 347.2(07) COZ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des différentes composantes du droit des sociétés : le droit commun des sociétés (naissance et vie), le droit spécial des sociétés selon leur statut juridique, les procédés de restructuration et les groupes de sociétés. ©Electre 2023
par Le Cannu, Paul (1948-....) ; Dondero, Bruno
LGDJ
2023 -
Disponible - 347.2(07) LEC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce manuel traite du droit des sociétés qui produit une pluralité de modèles dynamiques et dépendants les uns des autres. Le droit commun des sociétés, leur typologie et leurs modes de groupement sont étudiés. A jour des textes récents, notamment la loi DDADUE du 9 mars 2023 portant diverses dispositions d'adaptation au droit européen en matière de santé, de travail, de transports et d'agriculture. ©Electre 2023
par Gibirila, Deen (1948-....)
Ellipses
2023 -
Disponible - 347.2(07) GIB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Manuel décrivant les règles communes et spécifiques ainsi que le fonctionnement des sociétés civiles et commerciales, des groupes de sociétés et des groupements d'intérêt économique. ©Electre 2024
par Bourokba, Samir
Enrick B. éditions
2016 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation synthétique du régime juridique des principales sociétés commerciales (SARL, SAS, SA) et des sociétés sans personnalité morale ainsi que des règles applicables de leur création à leur dissolution ; l'ensemble est illustré de schémas, de tableaux et de cas concrets. Un QR code permet de découvrir toutes les évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2016
par Merle, Philippe (1940-....)
Lefebvre Dalloz-Dalloz
2023 -
Disponible - 347.2 MER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse illustrée d'exemples pratiques sur le droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés, avec une place particulière réservée au droit fiscal. A jour des modifications législatives récentes. ©Electre 2023
par Cathiard, Catherine
Joly
2017 -
Disponible - 347.2 CAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation du droit européen des sociétés et des fusions transfrontalières pour accompagner le praticien dans la mise en oeuvre pratique des règles complexes. ©Electre 2017
par France Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
La Documentation française
2017 -
Disponible - 346.1 COM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Résultats des contrôles des flux financiers des sociétés de gestion collective des droits des auteurs, des artistes-interprètes et des producteurs, et de la gestion de leur patrimoine immobilier. ©Electre 2017
Résumé : Des contributions pluridisciplinaires sur la loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et entreprises donneuses d'ordres publiée au Journal officiel le 28 mars 2017. L'ensemble donne des clés pour l'appliquer. ©Electre 2019
par Dondero, Bruno
Lefebvre Dalloz
2023 -
Disponible - 347.2(07) DON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation du droit des sociétés, une matière fondamentale du droit des affaires régissant la vie de ces organisations et les relations entre leurs acteurs. A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, notamment de la loi Pacte et de la loi Soilihi. ©Electre 2023
Lefevbre Dalloz- Dalloz
2023 -
Disponible - 34.1 DAL 21
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34.1 DAL 21
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34.1 DAL 21
Niveau 3 - Droit
Résumé : La législation, la réglementation et les arrêtés concernant le droit des sociétés. A jour des textes les plus récents : la loi de finances 2022, la loi du 24 décembre 2021 visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle, la loi du 8 octobre 2021 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement et de l'économie. ©Electre 2023
par Germain, Michel (1946-....) ; Legros, Jean-Pierre (1956-....)
LexisNexis
2016 -
Disponible - 347.2(07) GER
Niveau 3 - Droit
Résumé : En complément aux manuels de droit des sociétés, les auteurs proposent l'étude de 25 cas, intégrant aux exercices et à leur solution, les derniers arrêts rendus sur chaque question. ©Electre 2016
Joly éd.
1997 - 2024
Disponible - 347(0) BUL
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : no 5, Mai 2024
Jurisprudence générale Dalloz
2008
Disponible - 34(02) REP 01
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(02) REP 01 bis
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(02) REP 02
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(02) REP 03
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(02) REP 04
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(02) REP 05
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de l'intégralité du droit des sociétés, avec les dispositions du code monétaire et financier intéressant les sociétés cotées et de larges extraits du règlement général de l'AMF. ©Electre 2016