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Introduction historique au droit privé

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Résumé

Retrace l'histoire du droit privé de l'Antiquité romaine à nos jours. Montre l'évolution des notions de règles, relatives au mariage et à la filiation, aux régimes matrimoniaux et aux successions, à la propriété, aux contrats et à la responsabilité, enrichies des traditions diverses, jusqu'au compromis unitaire créé par le Code civil de 1804 et à ses mutations contemporaines.


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2004
  • Notes
    • Bibliogr.
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 127 p. : couv. ill. ; 18 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 2-13-054494-0
  • Indice
    • 340.9 Histoire du droit et des institutions
  • Quatrième de couverture
    • Le droit privé français s'est formé au cours d'une histoire plus que bimillénaire. Les notions et règles relatives au mariage et à la filiation, aux régimes matrimoniaux et aux successions, à la propriété, aux contrats et à la responsabilité s'enracinent dans le droit romain et se sont ensuite enrichies de l'apport du christianisme, des coutumes, de réflexions doctrinales, de la législation royale puis révolutionnaire... traditions diverses entre lesquelles le Code civil de 1804 s'est efforcé, dans un souci d'unité, d'établir une «transaction».

      De l'Antiquité romaine à nos jours, cet ouvrage retrace l'histoire du droit privé. Il permet ainsi d'en comprendre et mesurer les changements actuels.

      Laurent Pfister est professeur à l'Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines.

  • Tables des matières
    • Introduction historique au droit privé
      Laurent Pfister
      • Introduction5
      • Chapitre I - Les racines romaines du droit privé7
      • I. L'inégalité des statuts des hommes8
      • 1. Libres et esclaves8
      • 2. Citoyens et étrangers9
      • II. Une famille durablement patriarcale10
      • 1. Le mariage11
      • 2. Les relations entre parents et enfants14
      • 3. Famille et patrimoine17
      • III. Le dominium20
      • 1. Genèse et évolution du dominium21
      • 2. Nature et régime du dominium22
      • IV. Les obligations24
      • 1. L'évolution des contrats24
      • 2. L'évolution des délits privés26
      • Chapitre II - La transition franque29
      • I. Une société inégalitaire30
      • II. Une famille solidaire31
      • 1. La compétence croissante de l'Église en matière de mariage31
      • 2. Les relations entre époux33
      • 3. Le mundium paternel34
      • 4. Les successions34
      • III. Les biens35
      • 1. L'emprise communautaire36
      • 2. La généralisation des tenures36
      • 3. La saisine37
      • IV. Les obligations38
      • 1. Un droit essentiellement délictuel38
      • 2. Le formalisme des contrats francs38
      • Chapitre III - Le creuset médiéval41
      • I. Une société d'ordres et de privilèges42
      • 1. Le clergé42
      • 2. La noblesse43
      • 3. Le tiers état44
      • II. La famille45
      • 1. L'emprise de l'Église sur le mariage45
      • 2. Les relations entre parents et enfants48
      • 3. L'esprit communautaire et lignager du droit patrimonial de la famille51
      • III. Les propriétés médiévales54
      • 1. La féodalité54
      • 2. Les maîtrises communautaires sur les biens57
      • IV. Les obligations58
      • 1. L'éclosion du consensualisme59
      • 2. L'émergence des conditions essentielles de la responsabilité délictuelle61
      • Chapitre IV - La naissance du «droit privé français»63
      • I. Les infléchissements de la condition des personnes64
      • 1. Les personnes, sujets du roi64
      • 2. La personne, sujet de droits65
      • II. La famille «monarchique»66
      • 1. La famille légitime, fondement de l'État royal66
      • 2. Des inégalités patrimoniales croissantes71
      • III. Les vicissitudes des propriétés simultanées74
      • 1. La persistance du complexum feudale74
      • 2. Plaidoyer en faveur de la propriété individuelle75
      • IV. Les progrès de l'individualisme en matière d'obligations78
      • 1. Le triomphe du consensualisme78
      • 2. L'affirmation d'un principe général de responsabilité pour faute79
      • Chapitre V - La Révolution du droit privé83
      • I. Des hommes «libres et égaux en droits»83
      • II. Liberté et égalité dans la famille84
      • 1. La laïcisation du mariage et sa conséquence : l'instauration du divorce85
      • 2. Libérer les enfants du «despotisme paternel»86
      • 3. L'égalité successorale87
      • III. La consécration de la propriété individuelle89
      • 1. La libération de la propriété individuelle89
      • 2. La généralisation de la propriété individuelle91
      • IV. La liberté contractuelle92
      • Chapitre VI - Le Code civil, une oeuvre de transaction95
      • I. L'ordre familial96
      • 1. La restauration de la famille légitime et de l'autorité domestique96
      • 2. L'éclectisme du droit patrimonial de la famille100
      • II. La propriété, clé de voûte du Code civil102
      • III. Les obligations105
      • 1. Une liberté contractuelle tempérée105
      • 2. La consécration du principe de responsabilité pour faute106
      • Chapitre VII - Les mutations contemporaines109
      • I. Les bouleversements du droit familial109
      • 1. Vers le pluralisme familial110
      • 2. De la puissance paternelle à l'autorité parentale113
      • 3. L'amélioration du sort de la femme mariée114
      • II. Le recul de l'individualisme en matière de propriété et d'obligations115
      • 1. Les vicissitudes de la propriété individuelle116
      • 2. L'encadrement croissant des relations contractuelles118
      • 3. Le déclin de la responsabilité individuelle120
      • Bibliographie123

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015 ;
    • Electre
  • Disponible - 340.9 PFI

    Niveau 3 - Droit