Études d'impact sur l'environnement
Jacques-André Hertig
Jean-Michel Fallot
Philippe De Pury
Bernard Lachat
Vincent Grangirard
Presses polytechniques et universitaires romandes
PréfaceVII
Préface à la 2e éditionIX
Avant-propos et remerciementsXI
Peut-être sommes-nous frères%br%XXV
Introduction
1
1.1 Généralités1
1.2 Résumé et objectifs de l'ouvrage3
1.3 Historique des préoccupations de protection de l'environnement en Suisse6
1.4 Aménagement du territoire9
1.4.1 Législation suisse en matière d'aménagement du territoire10
1.4.2 Outils d'aménagement du territoire11
1.4.3 Aménagement du territoire et EIE18
1.4.4 Conclusions19
1.5 Environnement et Développement Durable20
1.5.1 Le développement durable, un nouveau concept?20
1.5.2 Quels événements recouvre le développement durable?21
1.5.3 Contexte historique du DD25
1.5.4 Institutionnalisation des notions de protection de l'environnement et de développement durable26
1.5.5 Application des concepts de développement durable31
1.5.6 Evaluer le développement durable34
Références%br%37
2 La Législation fédérale (Suisse) et le rapport d'impact sur l'environnement
39
2.1 Articles constitutionnels et organisation des lois et ordonnances39
2.2 Loi fédérale sur la protection de l'environnement (LPE)43
2.2.1 Buts43
2.2.2 Bases légales de l'étude d'impact sur l'environnement43
2.2.3 Principes adoptés dans la LPE45
2.2.4 Autres dispositions de la LPE47
2.3 Ordonnance relative à l'étude de l'impact (OEIE)48
2.3.1 Champ d'application48
2.3.2 Domaines de l'environnement à protéger49
2.3.3 Modalités d'exécution49
2.3.4 EIE et aménagement du territoire50
2.4 Manuel EIE de l'OFEFP51
2.4.1 Objectifs du manuel51
2.4.2 La nature juridique du manuel EIE52
2.5 Articulation avec les droits cantonaux52
2.6 Déroulement de l'étude d'impact52
2.6.1 Soumis ou non à l'EIE?54
2.6.2 Les acteurs de l'EIE et leur rôle55
2.6.3 Détermination des exigences légales56
2.6.4 Enquête préliminaire et cahier des charges du rapport d'impact58
Références%br%59
3 Méthodologie
61
3.1 Bases de la méthodologie61
3.2 Domaines de l'environnement61
3.2.1 Domaines de la mésologie63
3.2.2 Domaines de l'occupation du sol66
3.2.3 Domaines du patrimoine68
3.3 Définition des trois phases liées à la vie des installations construction, exploitation et démantèlement70
3.4 Impacts imputables à une installation, notion d'impacts directs et indirects70
3.5 Etudes d'impact par étapes71
3.6 Problèmes rencontrés dans la mise en oeuvre de la méthodologie73
3.7 Le Rapport d'Impact sur l'Environnement (RIE)74
3.7.1 Objectifs du rapport d'impact74
3.7.2 Les trois parties indispensables du rapport d'impact74
3.8 Contenu détaillé de la partie principale du rapport d'impact75
3.9 Problèmes de coordination posés à l'auteur d'un rapport d'impact83
3.9.1 Gestion des conflits au sein du groupe de rédaction d'un RIE83
3.9.2 Rôles du requérant et de l'autorité compétente85
3.9.3 Problème de l'intégration des compétences des divers acteurs86
3.10 Amélioration potentielle de la procédure et conclusions88
Références%br%88
4 La Communauté Européenne la Banque Mondiale, les USA, le Canada et l'étude d'impact sur l'environnement
89
4.1 Introduction89
4.2 Législation de la Communauté Européenne89
4.2.1 Historique des politiques communautaires en matière de protection de l'environnement [4.2]89
4.2.2 Types de législations communautaires93
4.2.3 Législation communautaire européenne en matière d'études d'impact sur l'environnement93
4.2.4 Les droits du citoyen dans la législation communautaire95
4.2.5 Exemples de législation nationale95
4.3 Directives de la Banque Mondiale96
4.3.1 Introduction96
4.3.2 Directive de la Banque Mondiale concernant l'étude d'impact97
4.4 USA99
4.5 Canada100
4.6 Législation internationale et développement durable102
4.7 Comparaison avec le droit suisse105
Références112
5 Méthodes et modèles utilisés dans les études d'impact sur l'environnement
115
5.1 Méthode d'identification des impacts en mésologie115
5.1.1 En mésologie, passage de l'état de référence 0 (état actuel) à l'état de référence 1 (état initial)115
5.1.2 Identification des impacts de l'installation118
5.1.3 Phase de construction et impacts de chantier119
5.1.4 Evaluation des impacts119
5.1.5 Mesures complémentaires de protection et leur coût120
5.2 Méthode d'analyse des impacts sur l'occupation du sol120
5.2.1 Passage de l'état de référence 0 (état actuel) à l'état de référence 1 (état initial au début des travaux) dans le cas des surfaces120
5.2.2 Passage de l'état de référence 0 (état actuel) à l'état de référence 1 (état initial au début des travaux) dans le cas des réseaux124
5.3 Analyse des impacts sur le patrimoine126
5.3.1 Concept de protection du patrimoine126
5.3.2 Démarche en vue de l'identification des impacts sur le patrimoine128
5.4 Outils d'identification et d'estimation des impacts130
5.5 Les modèles en environnement144
5.5.1 Préambule144
5.5.2 Principes145
5.5.3 Des principes aux modèles145
5.5.4 Types de modèles146
5.5.5 Exemple d'une étude par essai en soufflerie pour une usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM) dans une zone urbaine147
Références%br%152
6 Effets concrets d'une EIE: cas d'un projet routier et d'une cimenterie
153
6.1 Projet routier: cas de la Transjurane153
6.1.1 Planification et impacts153
6.1.2 Quelques remarques suite à la mise en service de l'A16 le 13 novembre 1998167
6.2 Cimenterie173
6.2.1 Introduction173
6.2.2 Procédé de fabrication du ciment173
6.2.3 Composition du ciment174
6.2.4 Description du projet, usine de fabrication du ciment174
6.2.5 Identification des impacts d'une cimenterie177
Références%br%180
7 Source des nuisances: cas du trafic routier
181
7.1 Introduction181
7.2 Analyse de la situation actuelle et des états antérieurs182
7.3 Détermination de la situation future187
7.4 Pronostics de trafic avec l'installation189
7.5 Données de trafic nécessaires pour la protection de l'air189
7.6 Données de trafic nécessaires pour les prévisions de bruit190
Références%br%190
8 Pollution atmosphérique
191
8.1 Constitution de l'atmosphère191
8.2 Quelques propriétés physiques de l'atmosphère193
8.3 Phénomènes météorologiques influençant la pollution atmosphérique193
8.3.1 Stabilité de l'atmosphère193
8.3.2 Inversion de température et brises195
8.3.3 Vents forts199
8.3.4 Influence de l'échelle des phénomènes201
8.4 Procédure pour assurer la protection de l'air dans le cadre d'une EIE202
8.4.1 Bases légales pour la protection de l'air202
8.4.2 Buts et démarche du chapitre pollution atmosphérique d'un RIE202
8.4.3 Enquête préliminaire203
8.4.4 Enquête principale204
8.4.5 Procédure pour EIE en plusieurs étapes206
8.5 Evaluation des émissions207
8.5.1 Buts de l'évaluation des émissions207
8.5.2 Détermination des émissions207
8.5.3 Cadastre des émissions210
8.6 Valeurs limites d'immissions212
8.6.1 Toxicologie et valeurs limites212
8.6.2 Détermination des effets sur la santé219
8.6.3 Polluants cibles220
8.7 Toxicité des composés en trace émis par l'homme222
8.7.1 Polluants primaires222
8.7.2 Polluants secondaires (outre le NO2 décrit ci-dessus)223
8.8 Prévisions d'immissions atmosphériques: aspects légaux et besoin des modèles223
8.9 Exemple d'étude d'impact atmosphérique pour un grand projet routier dans une topographie accidentée231
8.9.1 Définition du périmètre d'étude231
8.9.2 Etat actuel de la qualité de l'air231
8.9.3 Evaluation de la qualité de l'air dans le futur232
8.9.4 Calculs des émissions de NOx232
8.9.5 Analyse climatologique232
8.9.6 Calculs des champs de vents par le modèle météorologique à méso-échelle233
8.9.7 Prévision d'immissions atmosphériques avec le modèle de dispersion Micro234
8.9.8 Mesures complémentaires de protection de l'air237
8.10 Prévisions d'immissions atmosphériques à l'aide de modèles physiques237
8.11 Conclusions238
Références%br%240
9 Protection contre le bruit
243
9.1 Aspects physiques du bruit et de la modélisation des immissions sonores243
9.1.1 Le son et le bruit243
9.1.2 Unités de bruit - le décibel ou dB244
9.1.3 Intensité sonore246
9.1.4 Sensibilité acoustique246
9.1.5 Période d'échantillonnage et niveau équivalent247
9.2 Procédure pour l'étude du bruit dans le cadre d'une EIE250
9.2.1 Bases légales pour le bruit250
9.2.2 Buts de l'étude251
9.2.3 Valeurs limites d'exposition au bruit251
9.2.4 Niveau d'évaluation Lr251
9.3 Démarche spécifique au chapitre bruit d'un RIE252
9.3.1 Enquête préliminaire252
9.3.2 Enquête principale253
9.4 Allégements260
9.5 Adaptation de la procédure dans le cas d'une EIE à plusieurs étapes260
9.6 Principes retenus pour les modèles de bruit261
9.7 Emissions261
9.7.1 Mesure des émissions261
9.7.2 Calcul des émissions de sources particulières261
9.8 Immissions de bruit263
9.8.1 Mesure du bruit à l'immission263
9.8.2 Caractéristiques des modèles de calcul du bruit à l'immission264
9.8.3 Calcul de la transmission264
9.8.4 Influence du sol264
9.8.5 Absorption du bruit et des sons par la végétation269
9.8.6 Atténuation due aux obstacles270
9.8.7 Atténuation due aux obstacles dans quelques modèles271
9.8.8 Amplification par la réflexion sur les obstacles273
9.9 Vibrations275
9.9.1 Généralités275
9.9.2 Sources de vibrations276
9.9.3 Transmission des vibrations276
9.9.4 Principes de protection276
9.9.5 Normes fixant les valeurs limites des vibrations277
Références%br%277
10 Protection des eaux
279
10.1 Remarques préliminaires279
10.2 Aspects physico-chimiques de l'eau280
10.3 Principes de protection des eaux contre les polluants284
10.4 Bases légales pour la protection des eaux285
10.5 Loi fédérale sur la protection des eaux (Leau)285
10.6 Procédure dans le cadre d'une EIE287
10.6.1 Buts de l'étude d'impact dans le domaine de l'eau287
10.6.2 Démarche287
10.6.3 Enquête préliminaire et cahier des charges pour l'enquête principale288
10.7 Prévision d'immissions dans les eaux289
10.8 Enquête principale289
10.8.1 Cas des installations pouvant affecter la qualité des eaux et le réseau hydrographique291
10.8.2 Cas d'aménagements touchant des plans d'eaux292
10.9 Etude des impacts d'un projet routier sur les eaux superficielles et souterraines297
10.9.1 Etat de référence297
10.9.2 Projet A16 et hydrogéologie301
10.9.3 Evaluation des impacts de la section 3 de l'A16304
10.9.4 Impacts résiduels305
10.9.5 Mesures complémentaires305
10.9.6 Identification et évaluation des impacts de chantier305
10.9.7 Mesures de protection pendant la phase de chantier306
10.9.8 Impacts de chantier résiduels308
10.10 Conclusions308
Références%br%308
11 Protection des sols
311
11.1 Introduction et bases légales311
11.1.1 Structure du sol311
11.1.2 Horizons du sol311
11.1.3 Qualité des sols: définition des classes312
11.2 Sols et législation313
11.2.1 Pollution du sol314
11.2.2 Occupation du sol, gestion des terres314
11.3 Etat actuel et état de référence315
11.3.1 Levés d'une carte des sols315
11.3.2 Représentation des unités cartographiques316
11.4 Identification des impacts316
11.4.1 Altération de la qualité chimique des sols due aux immissions gazeuses et à leur teneur en métaux lourds316
11.4.2 Déposition sur les sols319
11.4.3 Occupation du sol, manipulation de terres321
11.5 Mesures intégrées et complémentaires321
11.5.1 Protection contre la pollution321
11.5.2 Restitution de surfaces à l'agriculture321
11.6 Exemple: Cas de la section 6 de l'autoroute A16 entre Boécourt et Bassecourt323
Références%br%323
12 Occupation du sol
325
12.1 Généralités325
12.2 Bases légales325
12.3 Plan directeur cantonal326
12.3.1 Rôle du plan directeur dans une EIE326
12.3.2 Constitution du plan directeur cantonal327
12.4 Etat actuel et état de référence327
12.5 Identification des impacts329
12.5.1 Forêts331
12.5.2 Agriculture333
12.5.3 Domaine bâti333
12.6 Mesures intégrées et mesures complémentaires334
12.7 Protection du patrimoine par des mesures liées à l'occupation du sol335
12.7.1 Extrait de l'inventaire des sites naturels du canton de Fribourg335
12.7.2 Archéologie et conservation des monuments historiques336
Références%br%338
13 Milieux naturels
339
13.1 Protection des milieux naturels339
13.1.1 Introduction339
13.1.2 Détermination de la qualité biologique à l'aide d'indices341
13.1.3 Critères d'évaluation des milieux346
13.2 Bases légales pour la protection des milieux naturels348
13.3 Le chapitre milieu naturel dans un RIE349
13.3.1 Détermination de l'état actuel et des états de référence349
13.3.2 Identification de l'impact sur les milieux naturels350
13.3.3 Mesures intégrées et complémentaires351
13.3.4 Cartes353
13.4 Compensations353
13.4.1 Principes des compensations353
13.4.2 Compensations des impacts sur les milieux naturels353
13.4.3 Compensations des impacts sur le gibier354
13.5 Cas des impacts d'une infrastructure routière355
13.5.1 Végétation355
13.5.2 Faune invertébrée355
13.5.3 Faune355
13.5.4 Impacts de chantier sur la faune355
13.5.5 Impacts indirects sur la faune355
13.5.6 Impacts sur l'avifaune356
13.6 Description détaillée des aménagements techniques pour la protection des routes et du gibier356
13.6.1 Concept356
13.6.2 Obstacles pour s'opposer au passage du gibier356
13.6.3 Passages à gibier358
13.6.4 Obstacles et passages particuliers pour les batraciens359
13.6.5 Aménagements pour les reptiles360
13.7 Bilan impacts - compensations appliqué à l'A16 en Ajoie (Jura)360
13.7.1 Introduction360
13.7.2 Principes d'évaluation de la valeur écologique361
13.7.3 Résultats362
13.7.4 Commentaires sur les résultats obtenus362
13.7.5 Impacts de chantier364
13.7.6 Conclusions364
Références%br%364
14 Géotopes
367
14.1 Généralités367
14.1.1 Constat367
14.1.2 Définitions367
14.2 Bases légales370
14.3 Etat actuel et état de référence371
14.3.1 Délimitation du périmètre concerné371
14.3.2 Etude et recensement des objets géologiques et géomorphologiques372
14.3.3 Evaluation des objets géologiques et géomorphologiques et sélection des géotopes372
14.3.4 Détermination des objectifs visés374
14.4 Identification des impacts374
14.5 Mesures intégrées et complémentaires374
14.6 Conclusions375
Références%br%376
15 Paysage
379
15.1 Historique379
15.2 Généralités379
15.2.1 Conception synthétique pour EIE379
15.2.2 Modèles systémiques du paysage382
15.2.3 Le paysage: un patrimoine à protéger384
15.3 Bases légales385
15.4 Bases pour la mise au point d'une méthodologie386
15.4.1 Introduction386
15.4.2 Réflexions sur divers types d'installation et leur impact paysager387
15.5 Méthodologie pour l'étude des paysages dans une EIE388
15.5.1 Périmètre concerné et victimes potentielles des impacts390
15.5.2 Système producteur du paysage391
15.5.3 Structure du paysage392
15.5.4 Visibilité393
15.5.5 Eléments paysagers caractéristiques394
15.5.6 Evolution du paysage395
15.5.7 Paysages perçus et représentations paysagères395
15.6 Objectifs visés397
15.7 Analyse des impacts398
15.7.1 Outils d'analyse des impacts398
15.7.2 Impacts sur les éléments paysagers caractéristiques400
15.7.3 Impacts sur les éléments subjectifs du paysage400
15.7.4 La création de nouveaux points de vue, un impact positif401
15.8 Mesures intégrées et complémentaires401
15.9 Conclusions401
Références%br%401
16 Accidents et catastrophes: protection contre les accidents majeurs
405
16.1 Généralités405
16.2 Appréciation des risques406
16.3 Bases légales409
16.4 Ordonnance sur la protection contre les accidents majeurs (Opam)411
16.4.1 Champ d'application de l'Opam411
16.4.2 Tâches du détenteur414
16.4.3 Mesures de sécurité préventives414
16.4.4 Tâches des autorités417
16.4.5 Comparaison entre Opam et OEIE418
16.5 Rapport succinct418
16.5.1 Objectifs418
16.5.2 Contenu418
16.6 Etude de risque420
16.6.1 Objectifs420
16.6.2 Contenu421
16.7 Maîtrise des accidents421
16.7.1 Maîtrise et annonce d'un accident majeur421
16.7.2 Evacuation du site et prévention de nouvelles atteintes421
16.7.3 Remise en état422
16.7.4 Rapport sur l'accident majeur422
16.8 Exemple d'un rapport succinct Opam422
Références%br%422
17 Incidences des accidents récents sur la sécurité des tunnels routiers
425
17.1 Introduction425
Partie 1 Etat des connaissances en matière de sécurité et de ventilation de tunnel425
17.2 Point sur l'état des concepts de sécurité des tunnels425
17.2.1 Concept de sécurité425
17.2.2 Concepts de protection contre les accidents majeurs426
17.2.3 Mesures de sécurité préventives427
17.3 Analyse de quelques accidents récents428
Partie 2 L'accident du 24 octobre 2001 dans le tunnel routier du Gothard430
17.4 L'accident430
17.5 L'incendie provoqué par l'accident432
17.6 Propagation des fumées434
17.7 Bilan de l'incendie dans le tunnel du Gothard435
17.8 Résultats des études de ventilation et d'incendie437
17.8.1 Méthodologie de mise en oeuvre des modèles437
17.8.2 Maquette de la zone rouge438
17.8.3 Ecoulement observé dans la maquette438
17.8.4 Simulations numériques440
17.8.5 Activation du feu par l'apport d'oxygène443
17.9 Enseignements importants à tirer de ces événements444
Partie 3 Méthodologie pour l'amélioration des tunnels446
17.10 Mesures destinées à améliorer la situation446
17.10.1 Examen des nouvelles mesures techniques ou de celles à développer446
17.10.2 Développement des nouveaux types de ventilation: modification du paradigme447
17.11 Modélisation des ventilations de tunnel450
17.11.1 Pourquoi modéliser?450
17.11.2 Avec quel modèle?451
17.12 Mode d'extinction451
17.13 Bases de dimensionnement452
17.14 Prévention454
17.15 Mesures visant à diminuer les conséquences454
17.16 Conclusions454
Références%br%456
Appendices
459
A.1 Textes législatifs fédéraux relatifs à l'environnement461
A.2 Extrait de la Constitution du Canton du Jura du 20 mars 1977 traitant de l'environnement et du territoire (Art. 45 et 46)463
A.3 La législation européenne sur les études d'impact464
A.4 Tableaux avec l'indication des articles de références473
A.5 Notions de température potentielles et de stabilité de l'atmosphère477
A.5.1 Température potentielle477
A.5.2 Gradient de température potentielle et stabilité477
A.6 Prévisions d'immissions par modèle gaussien478
A.6.1 Bases mathématiques et problématique478
A.6.2 Modèle de Sutton479
A.6.3 Application à la détermination de la hauteur des cheminées484
A.6.4 Modèle de dispersion gaussien pour une émission linéaire (route)486
A.6.5 Modèle de dispersion dans un canyon urbain487
A.7 Mesures du bruit488
A.7.1 Règles à respecter pour les mesures du bruit488
A.7.2 Correction des mesures488
A.8 Qualité des eaux rejetées lors de l'exploitation et de l'entretien des autoroutes492
A.8.1 Tableau des valeurs limites d'immission de l'OPair492
A.8.2 Qualité des eaux rejetées lors de l'exploitation et de l'entretien des autoroutes493
A.9 Milieux naturels494
A.9.1 Choix des groupes taxonomiques d'invertébrés terrestres494
A.9.2 Méthodes d'observation et de capture des invertébrés494
A.9.3 Méthodes d'observation et de capture du gibier497
A.9.4 Méthodes d'observation et de capture des reptiles497
A.9.5 Méthodes d'observation et de capture des batraciens497
A.9.6 Observation de l'avifaune497
A.10 Rapport succinct Opam pour l'EIE du projet définitif des sections 7 et 8 partielle de l'A16 (Delémont)498
A.10.1 Généralités498
A.10.2 Trafic503
A.10.3 Indications sur les mesures de sécurité504
A.10.4 Estimation de la probabilité d'un accident majeur entraînant de graves dommages pour la population ou l'environnement (art. 5.2 e, al. d, Opam)506
A.11 Annexes relatives au chapitre «Environnements et développement durable»519
A.11.1 Principes de Rio519
A.11.2 Les principes du plan «Action 21» (agenda 21) de Rio520
A.11.3 La stratégie 2002 pour le développement durable du Conseil fédéral, les propositions%br%522
Index529
Liste des abréviations535
Glossaire535
Biographie de l'auteur544