Une histoire de l'analyse économique du droit : calcul rationnel et interprétation du droit

Auteur(s) :

Ferey, Samuel Découvrir l'auteur

Résumé

L'analyse économique du droit se situe aujourd'hui au centre de nombreuses recherches. L'ouvrage explore l'histoire récente de la constitution de ces recherches nées au tournant des années 1960, principalement à Chicago autour d'auteurs comme Ronald Coase, Friedrich A. Hayek et Richard Posner. C'est plus particulièrement une histoire analytique et méthodologique qui est ici proposée.

Éditeur(s)
- Bruylant
Date
- 2008
Notes
- Bibliogr. p. 287-312
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (317 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm
Collections
- Droit et économie
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-8027-2601-2
Indice
- 340.11 Écoles, doctrines juridiques
Tables des matières
- - Une histoire de l'analyse économique du droit
  - Calcul rationnel et interprétation du droit
  - Samuel Ferey
  - Bruylant
  - Introduction générale1
  - Section 1. - Naissance et développement de l'école de Chicago en analyse économique du droit3
  - Section 2. - L'économie du droit comme économie des règles juridiques : deux lectures de l'école de Chicago7
  - Section 3. - L'école de Chicago en économie du droit : « permanence et changement »12
  - Section 4. - L'économie du droit entre révolution cognitive et révolution herméneutique14
  - Section 5. - Plan de l'ouvrage17
  - Partie I
    Rationalité, contrats et coûts de transaction
  - Introduction de la première partie23
  - Chapitre I. - Le théorème de Coase ou la neutralité économique du droit31
  - Section 1. - La neutralité normative du théorème de Coase35
  - 1.1. - L'inquiétante étrangeté du « théorème de Coase »36
  - 1.2. - Le monde des coûts de transaction nuls42
  - 1.2.1. Affectation des facteurs, rentes et maximisation du profit : la sensibilité du théorème43
  - i. L'existence de rentes43
  - ii. Invariance et équilibre de long terme47
  - iii. La question des effets-revenus48
  - 1.2.2. L'hypothèse de concurrence et la technologie des échanges51
  - Section 2. - Le théorème de Coase comme théorème d'impossibilité57
  - 2.1. - Un théorème libéral ?58
  - 2.2. - La neutralité du droit60
  - 2.3. - Le syllogisme coasien : l'introduction des coûts de transaction positifs64
  - Conclusion 67
  - Chapitre II. - Des droits de propriété en quête d'auteurs69
  - Section 1. - Entre droits de propriété et coûts de transaction75
  - 1.1. - Définition du droit de propriété76
  - 1.1.1. Définition juridique ou définition économique ?77
  - 1.1.2. Droit de propriété et atténuation79
  - 1.2. - Droits de propriété et coûts de transaction : d'une hypothèse, l'autre81
  - 1.2.1. Les conséquences de la structure des droits de propriété : la « tragédie des communs »82
  - 1.2.2. Appliquer le théorème de Coase ?84
  - Section 2. - Pourquoi y a-t-il des institutions plutôt que rien ?85
  - 2.1. - Deux versions des coûts de transaction87
  - 2.2. - Les coûts de transaction dans une perspective néo-institutionnaliste90
  - 2.2.1. Essai de définition90
  - 2.2.2. Une définition opérationnelle93
  - Section 3. - Arrangements contractuels, institutions et droit97
  - 3.1. - L'anatomie du servage comme clef pour l'anatomie de la théorie des droits de propriété99
  - 3.1.1. Le servage comme contrat ?100
  - 3.1.2. Institutions « primaires » et institutions « secondaires » : incomplétude et interprétation104
  - 3.2. - Institutions primaires, institutions secondaires et droit108
  - Conclusion 110
  - Conclusion113
  - Partie II
    La « synthèse » posnérienne : juge et interprétation
  - Introduction de la deuxième partie117
  - Chapitre I. - L'illusion des règles du jeu123
  - Section 1. - De Vienne à Chicago ? Juge, interprétation et ordre spontané126
  - 1.1. - La fonction des règles de droit au sein de l'ordre spontané129
  - 1.1.1. Les règles de droit comme réponse à l'incertitude130
  - 1.1.2. Règles, conflit et interprétation134
  - 1.2. - Quelle ontologie pour les règles de droit ?139
  - 1.2.1. Une théorie anti-constructivisme et anti-volontariste des normes139
  - 1.2.2. Les règles de droit comme contenus de signification142
  - 1.3. - Les figures de l'interprétation : le sens de la justice et le juge145
  - 1.3.1. La transparence et l'obstacle146
  - 1.3.2. Juge et interprétation dans l'ordre spontané150
  - Section 2. - Buchanan ou les illusions des règles du jeu155
  - 2.1. - La procédure de choix constitutionnel157
  - 2.2. - La place du juge et le débat Buchanan/Posner161
  - Conclusion 164
  - Chapitre II. - La théorie posnérienne comme théorie de la décision judiciaire167
  - Section 1. - L'analyse économique du droit comme réponse à la « crise de l'interprétation » : l'influence réaliste170
  - 1.1. - Une théorie anti-formaliste172
  - 1.2. - Une théorie objective de l'interprétation ?176
  - 1.3. - L'interprétation comme acte de volonté ou acte de connaissance ?178
  - Section 2. - Une théorie économique de l'interprétation180
  - 2.1. - De l'application au paradigme : l'analyse économique de la responsabilité civile182
  - 2.1.1. Présentation du modèle182
  - 2.1.2. L'exemple de la faute contributive187
  - 2.1.3. Efficacité du droit et imitation du marché189
  - 2.2. - L'hypothèse d'efficacité de la common law190
  - 2.2.1. Les modèles économiques comme modèles d'interprétation des règles191
  - 2.2.2. Du texte à l'action194
  - Conclusion197
  - Partie III
    Calculer ou interpréter ?
  - Introduction de la troisième partie201
  - Chapitre I. - La règle de droit entre artifice et convention205
  - Section 1. - Coûts de transaction, coordination et institutions juridiques208
  - 1.1. - Coûts de transaction et droit209
  - 1.2. - Le droit comme mécanisme de coordination213
  - 1.2.1. Le droit et l'affectation effective des ressources214
  - 1.2.2. Le droit comme système d'incitations ?217
  - Section 2. - L'ombre du droit223
  - 2.1. - La fonction informationnelle des règles de droit224
  - 2.2. - Les règles de droit comme « conventions » ?226
  - 2.2.1. Règles de droit et convention226
  - 2.2.2. Précédents et convention de premier degré228
  - 2.2.3. Illustration : contrats, coûts de transaction et opportunisme232
  - 2.3. - Deux moments herméneutiques ?234
  - Conclusion 236
  - Chapitre II. - De la crise des fondements au pluralisme239
  - Section 1. - La crise des fondements242
  - 1.1. - La maximisation de la richesse : un « utilitarisme contraint »244
  - 1.1.1. La maximisation des richesses, critère utilitariste245
  - 1.1.2. Un utilitarisme « contraint »247
  - 1.2. - La maximisation de la richesse comme consentement251
  - 1.3. - L'impossible attribution des droits à partir de la maximisation des richesses256
  - Section 2. - Vers le pluralisme260
  - 2.1. - Un individu pluriel264
  - 2.1.1. Biais cognitifs, heuristiques et référence aux normes266
  - 2.1.2. Quel impact économique du droit ? Cognition et interprétation269
  - 2.2. - Règles, coordination et pluralisme272
  - Conclusion 276
  - Conclusion générale279
  - Bibliographie285
  - Table des matières313
Origine de la notice:
- Electre