Histoire de la justice en France : du XVIIIe siècle à nos jours

Auteur(s) :

Royer, Jean-Pierre

Résumé

Histoire de la justice en France de la justice royale des XVIIe et XVIIIe siècles jusquà nos jours en passant par l'ère des révolutions, de 1789 à 1880, et la justice républicaine.

Éditeur(s)
- Presses universitaires de France
Date
- DL 2010
Notes
- Notes bibliogr. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (1305 p.) ; 22 cm
Collections
- Droit fondamental
Sujet(s)
- France -- Histoire
- Justice -- Administration
Lieu
- France -- Histoire
ISBN
- 978-2-13-056993-0
Indice
- 344.4(091) Organisation judiciaire. Histoire
Tables des matières
- - Histoire de la justice en France
  - Du XVIIIe siècle à nos jours
  - Jean-Pierre Royer/Jean-Paul Jean/Bernard Durand/Nicolas Derasse/Bruno Dubois
  - Presses Universitaires de France
  - Présentation des auteurs5
  - Tableau des abréviations20
  - Remerciements21
  - Introduction23
  - Préambule (1661-1715)35
  - Première partie La justice royale (1715-1789)
  - Titre premier - L'appareil institutionnel : l'imbroglio judiciaire 47
  - Chapitre 1 /La justice royale ordinaire : les justices «déléguées» de droit commun 49
  - Section I - Le dédale des justices inférieures et intermédiaires49
  - Section II - Les juridictions souveraines : parlements et conseils provinciaux54
  - Chapitre 2 /L'omniprésence de la justice retenue 86
  - Section I - La justice personnelle du roi87
  - Section II - Le Conseil du roi92
  - Titre deuxième - Le monde des gens de justice : une robe bigarrée 103
  - Chapitre 1 /La magistrature et la «robe» du Conseil 105
  - Section I - Justice et vénalité des charges105
  - Section II - L'entrée dans la carrière121
  - Chapitre 2 /Les auxiliaires de justice 135
  - Section I - Huissiers et greffiers136
  - Section II - Avocats et procureurs140
  - Titre troisième - La crise de la justice au XVIII^e siècle 151
  - Chapitre 1 /Justice et philosophie : la pensée des Lumières et la justice d'Ancien Régime 153
  - Section I - Montesquieu et la science du droit : d'une théorie de la loi à la pensée de la transformation de la société156
  - Section II - L'avancée du mouvement des réformes : Beccaria165
  - Section III - Voltaire : l'assaut contre la tradition et contre la religion171
  - Chapitre 2 /Le mouvement des idées dans les milieux judiciaires 182
  - Section I - Le constitutionnalisme parlementaire183
  - Section II - La «voix» de la nation192
  - Chapitre 3 /Le combat sans merci entre la monarchie et ses parlements 198
  - Section I - L'effervescence parlementaire200
  - Section II - Les dernières réformes de la monarchie : le chancelier Maupeou et le garde des Sceaux Lamoignon207
  - Deuxième partie Les révolutions de la justice (1789-1879)
  - Première sous-partie. La révolution française et la période napoléonienne (1789-1814) 223
  - Titre premier - «D'un coup d'État à l'autre» 225
  - Chapitre préliminaire / 1789, «l'année sans pareille» 227
  - Section I - D'un «coup d'État» à une nuit d'éclat229
  - Section II - Les actes de la première rupture237
  - Chapitre 1 /L'Assemblée constituante ou la «cité idéale» 251
  - Section I - La nouvelle justice253
  - Section II - La nouvelle société judiciaire289
  - Chapitre 2 /Les reculs judiciaires de la Convention 318
  - Section I - Les premières épurations judiciaires323
  - Section II - Les procès des époux Capet329
  - Section III - Une justice entre «circonstances» et «système»349
  - Chapitre 3 /L'heure des comptes : la Convention thermidorienne et le Directoire 388
  - Section I - Tourner la page389
  - Section II - Le Directoire ou des lendemains qui déchantent396
  - Titre deuxième - Le Consulat et son aboutissement, l'Empire 429
  - Chapitre 1 /L'appareil de justice reconstitué 433
  - Section I - L'ordre judiciaire434
  - Section II - L'ordre administratif442
  - Chapitre 2 /Le monde de la robe recomposé 450
  - Section I - Une magistrature remise en place451
  - Section II - Les auxiliaires de justice459
  - Chapitre 3 /La pesanteur des habitudes 469
  - Section I - L'irrésistible attrait des juridictions d'exception469
  - Section II - Les épurations de 1807 et de 1810483
  - Deuxième sous-partie. De la restauration à la république (1814-1879) 487
  - Titre Premier - Justice et société 491
  - Chapitre 1 /La société judiciaire : institution et personnel 493
  - Section I - Une organisation judiciaire sclérosée ?493
  - Section II - La notabilité judiciaire524
  - Chapitre 2 /La justice administrative 533
  - Section 1 - À la recherche d'un modèle (1814-1870)533
  - Section 2 - La loi du 24 mai 1872 et la réorganisation du Conseil d'État537
  - Chapitre 3 /Le contrôle de la société 552
  - Section I - La justice, instrument de régulation sociale553
  - Section II - Entre rigueur et amendement589
  - Titre deuxième - Justice et politique 619
  - Chapitre 1 /La justice d'exception et les grands procès politiques 621
  - Section I - La justice politique de la Restauration et de la Monarchie de Juillet621
  - Section II - Le second Empire : Les commissions mixtes de 1852639
  - Section III - La Commune642
  - Chapitre 2 /Les vagues d'épuration dans la magistrature 648
  - Section I - Le poids de l'héritage : La Restauration et sa version «modernisée», la monarchie de Juillet649
  - Section II - Les épurations républicaines657
  - Troisième partie La justice républicaine
  - Première sous-partie. L'installation (1880-1914) 677
  - Chapitre préliminaire /La «révolution» judiciaire des années 1879-1883 679
  - Section I - Leçons et controverses680
  - Section II - La dernière épuration ?691
  - Titre premier - La mutation des professions judiciaires 705
  - Chapitre 1 /L'esquisse d'une rationalisation 707
  - Section I - Simplification institutionnelle et ébauche d'un statut de la magistrature707
  - Section II - Magistrature et carrière713
  - Chapitre 2 /Avocats et avocates 728
  - Section I - Le contexte728
  - Section II - Les débats parlementaires732
  - Titre deuxième - Des juges dans la tourmente de fin de siècle 737
  - Chapitre 1 /La République et les Églises : des décrets anti-congrégationnistes de 1880 à la loi de Séparation de 1905 739
  - Section I - La lutte contre les congrégations religieuses, en 1880741
  - Section II - La loi de séparation des Églises et de l'État, en 1905746
  - Chapitre 2 /Un général en Haute Cour 750
  - Section I - Enquête de personnalité751
  - Section II - Un procès par défaut753
  - Chapitre 3 /L'Affaire Dreyfus 759
  - Section I - Dreyfus, Acte I765
  - Section II - Dreyfus Acte II783
  - Titre Troisième - La Justice coloniale sous la Troisième République : entre République et Empire 803
  - Chapitre 1 /La Justice sous la contrainte des «localités» 821
  - Section I - S'adapter au terrain821
  - Section II - Choisir le pragmatisme824
  - Chapitre 2 /La magistrature sous tutelle 826
  - Section I - Le refus de l'inamovibilité830
  - Section II - La mobilité des magistrats, clé de la présence judiciaire833
  - Section III - L'omnipotence du Procureur, Chef du Service judiciaire837
  - Chapitre 3 /Une Justice de «Proximité» 839
  - Section I - Des Justices «sans prétention»840
  - Section II - Des Justices accessibles851
  - Section III - Des Justices sous le regard de la Magistrature «debout»855
  - Chapitre 4 /Une Justice sous contrôle 858
  - Section I - Le contrôle de la Cour de cassation858
  - Section II - Le contrôle du Conseil d'État861
  - Deuxième sous-partie. La confirmation (1914-1970) 869
  - Titre premier - La justice et la première guerre mondiale 873
  - Chapitre 1 /La guerre et la permanence du service de justice 877
  - Section I - Dans l'urgence des premiers jours, la justice au premier rang des préoccupations877
  - Section II - Comment assurer un service de justice dans une guerre longue et meurtrière ?883
  - Chapitre 2 /Le fonctionnement des juridictions et la vie judiciaire 893
  - Section I - La guerre et le rythme de la vie judiciaire893
  - Section II - Guerre et géographie judiciaire897
  - Titre deuxième - L'entre-deux-guerres 909
  - Chapitre 1 /Une justice entre soucis d'argent et désirs de grandeur 911
  - Section I - Grandes économies et petites avancées911
  - Section II - En attendant mieux915
  - Chapitre 2 /Une justice aux prises avec le pouvoir 920
  - Section I - Une magistrature en quête d'indépendance et en voie d'ouverture921
  - Section II - Le barreau à la recherche d'une nouvelle identité927
  - Chapitre 3 /Une justice entre politique et corruption : les grands scandales des années 1930 934
  - Section I - Raoul Péret, ministre de la Justice, en Haute Cour937
  - Section II - Cette «vilaine affaire Stavisky»941
  - Titre troisième - La justice de «l'État français» 949
  - Chapitre 1 /De l'installation du régime à l'été 1941 959
  - Section I - Exclure959
  - Section II - Aménager966
  - Chapitre 2 /Du durcissement à la chute 978
  - Section I - L'éclatement de la justice d'exception978
  - Section II - La Libération997
  - Titre quatrième - Une transition d'un quart de siècle (1945-1970) 1021
  - Sous-titre 1 - La justice sous la quatrième république : la troisième, suite et fin (1945-1958) 1023
  - Chapitre 1 /«La justice était en pleine crise de dépression» 1025
  - Section I - La Constitution du 27 octobre 1946 et le Conseil supérieur de la magistrature1026
  - Section II - Recrutement et entrée des femmes dans la magistrature1032
  - Chapitre 2 /La justice d'après-guerre 1037
  - Section I - Une justice faible et laissée à elle-même1037
  - Section II - Une justice exposée1042
  - Chapitre 3 /La justice face au processus de décolonisation 1056
  - Sous-titre 2 - Une «profonde réforme judiciaire était donc indispensable» (1958-1970) 1079
  - Chapitre 1 /La justice dans la Constitution du 4 octobre 1958 1081
  - Section I - Petit mémento constitutionnel1081
  - Section II - «L'autorité judiciaire» du titre VIII1082
  - Section III - Le Conseil constitutionnel du titre VII1085
  - Chapitre 2 /Les réformes de structures 1087
  - Section I - La réforme de la carte judiciaire1088
  - Section II - Recrutement et formation1091
  - Section III - Statut modifié et Conseil supérieur de la magistrature rénové1095
  - Chapitre 3 /L'impact des réformes Debré 1099
  - Section I - L'état de la justice : «Kafka sous des plafonds dorés»1099
  - Section II - Les débats sur la justice1101
  - Troisième sous-partie - La consolidation (1970-2010) 1107
  - Titre premier - La «mise en voix» des partenaires de justice 1111
  - Chapitre 1 /Des magistrats et des avocats s'expriment : l'éclosion syndicale 1113
  - Section I - Les syndicats de magistrats1114
  - Section II - Les organisations d'avocats1121
  - Chapitre 2 /La demande de justice 1125
  - Section I - La voix des justiciables1125
  - Section II - Le mouvement venu des prisons1137
  - Titre deuxième - Justice et alternances politiques 1153
  - Chapitre 1 /L'abolition de la peine de mort en 1981 1155
  - Section I - La guillotine en question1155
  - Section II - La loi du 9 octobre 19811158
  - Chapitre 2 /La dernière décennie du siècle 1163
  - Section I - Le «tournant» des années 19901163
  - Section II - Après les affaires, les réformes continuent1175
  - Chapitre 3 /Le début du XXI^e siècle (2001-2010) : un nouveau cycle 1192
  - Section I - Outreau et les réformes1194
  - Section II - Quels juges demain ?1207
  - Titre troisième - Justice et mémoire : les procès Barbie, Touvier et Papon 1223
  - Chapitre 1 /Trois procès pour crimes contre l'humanité 1231
  - Section I - La phase d'instruction1234
  - Section II - Débats et décisions1240
  - Chapitre 2 /Essai d'interprétation 1246
  - Section I - L'historien dans le prétoire1247
  - Section II - La justice, juge de la méthode historique ?1249
  - Section III - De l'utilité des procès ?1252
  - Index des principaux noms cités1257
  - Index des principales matières1265
Origine de la notice:
- BNF