Traité de droit constitutionnel
Constitution universelle et mondialisation des valeurs fondamentales
Paulo Ferreira da Cunha
Buenos Books International
Introduction
3
Première Partie : La constitution, les savoirs, les
sciences
5
Chapitre 1. Droit, constitution et droit constitutionnel : précompréhension5
Chapitre 2. Constitution et Histoire9
1. Le concept historico-universel de constitution9
2. La constitution globale9
3. Constitutionnalisme historique et constitutionnalisme moderne10
4. Racines du constitutionnalisme moderne14
5. Les grandes révolutions constitutionnelles16
Chapitre 3. Sociologie constitutionnelle19
1. Multidimmensionalité constitutionnelle19
2. Concepts socio-jusconstitutionnels22
3. Constitution-bilan et Constitution-programme26
4. Constitution-mythe et Constitution-utopie27
Chapitre 4. Géographie constitutionnelle31
1. Comparatisme et cultures31
2. Familles de droit et familles constitutionnelles32
3. Carte des cultures constitutionnelles35
Chapitre 5. Droit constitutionnel : sens normatif et sens
épistémique39
Chapitre 6. Fonction du droit constitutionnel dans le contexte des
droits41
Chapitre 7. Etapes de l'évolution épistémique du droit
constitutionnel45
1. Pourquoi le droit constitutionnel n'a-t-il pas toujours existé,
alors qu'il y a toujours eu une constitution ? Constitutionnalisme et droit
naturel45
2. Quelques étapes clefs du droit constitutionnel48
Chapitre 8. Droit constitutionnel et autres épistémai53
Chapitre 9. Interdisciplinarité et culture en droit constitutionnel61
Chapitre 10. Le droit constitutionnel entre droit et politique67
Deuxième Partie : Instruments d'analyse
73
Chapitre 1. Idée de droit constitutionnel et idée de droit73
Chapitre 2. Droit constitutionnel et constitution : concept et
notion75
Chapitre 3. Essai de classification constitutionnelle79
3.1. Selon la forme-manifestation80
3.1.1. Constitution écrite80
3.1.1.1. Constitution écrite éparse80
3.1.1.2. Constitution écrite codifiée81
3.1.2. Constitution non écrite81
3.2. Selon la relation forme / contenu81
3.2.1. Constitution matérielle82
3.2.2. Constitution formelle82
3.2.3. Constitution instrumentale82
3.3. Selon la relation forme / réalité constitutionnelle83
3.3.1. Constitution normative83
3.3.2. Constitution nominale83
3.3.3. Constitution sémantique ou «purement instrumentale»84
3.4. Selon la relation forme / projet84
3.4.1. Constitution analytique84
3.4.2. Constitution synthétique84
3.5. Selon le procédé constituant (ainsi que l'époque et le genre de
constitution)85
3.5.1. Constitution naturelle, traditionnelle, historique, ou
coutumière85
3.5.2. Constitution volontaire (ou volontariste, pour certains),
moderne ou dogmatique85
3.6. Selon le principe constituant85
3.6.1. Constitution démocratique (ou promulguée, voire populaire85
3.6.2. Constitution octroyée86
3.6.3. Constitution dualiste (résultant d'un «pacte»)86
3.7. Selon la stabilité87
3.7.1. Constitution immuable87
3.7.2. Constitution rigide87
3.7.3. Constitution semi-rigide88
3.7.4. Constitution souple88
Troisième Partie : Constitution, société, pouvoir
89
Chapitre 1. Apparence et Essence, Être et Sens en Droit
constitutionnel89
Chapitre 2. Fondement et légitimation91
Chapitre 3. Légitimité et Légitimation97
Chapitre 4. Pouvoir constituant et Constitution matérielle101
1. Origines du pouvoir constituant101
2. Pouvoir constituant et Constitution matérielle106
2.1. Formes de pouvoir constituant106
2.1.1. Pouvoir constituant originaire et dérivé106
2.1.2. Différentes cultures constituantes : Révéler, ou Dire ou
Créer106
2.2. De la constitution matérielle au pouvoir constituant et vice
versa107
2.3. La constitution matérielle dans la constitution formelle112
2.4. A la recherche de la constitution matérielle114
Quatrième Partie : Constitution et éthique
121
Chapitre 1. Pyramide normative, Éthique et Constitution121
1. Le problème herméneutique, la hiérarchie des sources
et la place de l'éthique dans la constitution121
2. Ethique constitutionnelle et éthique républicaine123
Chapitre 2. Valeurs constitutionnelles133
1. Délimitation de l'objet133
2. De la quête des valeurs en général133
3. En quête des valeurs du droit constitutionnel positif143
4. Construction des valeurs globales de l'Etat constitutionnel
Les leçons du Droit comparé145
4.1. La leçon espagnole145
4.2. La leçon européenne de la Convention européenne149
5. Résolution de problèmes : antinomie, hiérarchie et conflit de
valeurs152
6. Systématicité espagnole, contextualisation européenne,
ouverture à l'innovation valorative156
7. La leçon brésilienne159
Cinquième Partie : Théorie de l'Etat
161
Chapitre 1. Fondements161
Chapitre 2. Evolution169
Chapitre 3. L'Etat constitutionnel181
Etat de droit démocratique et Etat social de culture
181
Chapitre 4. Topique des théories de L'Etat185
1. Les éléments de l'Etat185
2. Les fins et les fonctions de l'Etat186
Chapitre 5. L'Etat de culture et l'Etat social : synthèses actuelles189
Sixième Partie : Herméneutique
constitutionnelle
191
Chapitre I - Dialogues herméneutiques191
1. Pour une herméneutique constitutionnelle autonome et
enracinée191
2. L'ancien et le nouveau (ou le vivant et le mort) chez Savigny196
3. Finalité de l'interprétation de la norme chez Savigny201
4. Les éléments d'interprétation selon Savigny201
4.1. L'élément grammatical201
4.2. L'élément logique202
4.3. L'élément historique202
4.4. L'élément systématique203
5. Application des éléments d'interprétation203
5.1. Reconstitution de l'activité mentale législative203
5.2. Comparaison historico-dogmatique des textes204
Chapitre II. Principes constitutionnels herméneutiques205
1. Des Principes en général205
2. Du premier principe : la suprématie de la constitution207
2.1. L'affirmation du principe de la suprématie de la constitution208
2.2. Attaques contre le principe de la souveraineté de la
constitution209
3. Des principes en particulier216
3.1. Caractère normatif de la constitution216
3.2. Caractère unitaire de la constitution218
3.2.1. Graduation (ou égalisation) des normes constitutionnelles219
3.2.2. Complémentarité et équilibre des normes constitutionnelles219
3.2.3. Interprétation conforme à la constitution. Interprétation
holistique220
3.2.4. Présomption de constitutionnalité ?221
3.3. Caractère intégrateur de la constitution222
3.3.1. De l'intégration en général. Intégration, rupture et progrès
social222
3.3.2. Les principes intégrateurs constitutionnels. Principe de
l'effet intégrateur225
3.3.2.1. Le principe de la concordance (ou de l'harmonisation)
pratique226
3.3.2.2. Le principe de la conformité (ou répartition) fonctionnelle229
3.3.2.3. Le principe de l'effectivité maximale230
3.3.2.4. Le principes de proportionnalité et de raisonnabilité231
3.3.3. Le principe d'interdiction de régression234
Septième Partie : Justice constitutionnelle
237
Chapitre 1. Terminologie et origines237
1. Terminologie237
2. Origines237
Chapitre 2. Notion de constitutionnalité. Types
d'inconstitutionnalités239
1. Constitutionnalité et inconstitutionnalité239
2. Typologie fondamentale de l'inconstitutionnalité240
Chapitre 3. Les contrôleurs243
1. Justice constitutionnelle - les modalités243
2. Les trois systèmes selon les agents de contrôle244
2.1. Système français révolutionnaire244
2.2. Système américain (judicial review)244
2.3. Système autrichien (kelsénien) ou européen244
3. Bref rappel des trois systèmes classiques de contrôle245
3.1. Le système de contrôle politique245
3.2. Le système de contrôle juridictionnel246
3.2.1. Système diffus, américain246
3.2.2. Système concentré autrichien247
Chapitre 4. Vecteurs de contrôle de la constitutionnalité249
1. Action249
1.1. Universalité de l'action et légitimité restreinte249
1.2. Modalités de la légitimité (restreinte)250
1.3. Action et omission251
2. Le temps251
2.1. Contrôle préventif251
2.2. Contrôle successif ou a posteriori251
2.2.1. Abstrait251
2.2.2. Concret251
3. Le mode252
3.1. Les voies du contrôle252
3.2. Niveaux de contrôle252
3.2.1. Contrôle concret ou action du juge (Richterklage)252
3.2.2. Contrôle abstrait252
4. Efficacité juridique252
4.1. Portée de l'efficacité252
4.1.1. L'efficacité erga omnes (allgemeine Wirkung)252
4.1.2. L'Efficacité inter partes253
4.2. Portée temporelle de l'efficacité253
4.2.1. Efficacité rétroactive (ex tunc)253
4.2.2. Efficacité prospective (ex nunc)253
4.3. Mode d'efficacité253
4.3.1. Effet constitutif254
4.3.2. Effet déclaratif254
Conclusion
255
Bibliographie citée
259