Écrits de théorie constitutionnelle et de droit politique
Pierre Avril
LGDJ
Préface7
Sommaire13
Première partie
Théorie constitutionnelle générale
I. Pouvoir et responsabilité17
I. Éléments objectifs de la responsabilité19
II. Éléments subjectifs de la responsabilité24
A. Les pouvoirs publics
24
B. Les citoyens
27
II. Le renforcement de l'exécutif31
Les sources manifestes et les sources latentes du changement32
Le système qui en est le résultat34
Perspectives d'une transposition : ce qui est exportable37
Ce qui est problématique39
III. Droit parlementaire et droit constitutionnel sous la Ve république43
I. Les rapports entre le droit parlementaire et le « droit de la constitution »43
A. Position du problème
44
B. La jurisprudence du Conseil constitutionnel
45
II. La valeur des pratiques : le problème de la « coutume »48
A. La supériorité du droit écrit
48
B. Une catégorie spécifique : les « conventions »
51
IV. Les origines de la représentation parlementaire55
Une exigence fonctionnelle56
Le problème politique59
La déviation fondamentale61
V. Partis et représentation65
Interprétations65
Les partis et leurs conséquences66
La dichotomie fondamentale67
Deux conceptions68
VI. L'influence des institutions sur les partis politiques71
VII. Relire Ostrogorski81
Biographie82
La théorie générale du Parti84
Une vision originale86
L'influence d'Ostrogorski88
L'oeuvre de Cochin90
Partis et institutions91
Ostrogorski revisité95
Objections96
VIII. Application de la notion de convention de la constitution à quelques problèmes constitutionnels français99
L'inadéquation de la coutume100
La force des précédents101
Les conventions de la Constitution104
IX. Le juge et le représentant111
X. Responsabilité et Accountability117
Une règle de fond du régime parlementaire118
Accountability et représentation120
La tentation plébiscitaire122
XI. Une « survivance » : le droit constitutionnel non écrit ?125
I. La résistance du non écrit125
II. Du non écrit à l'écrit : le paradigme jurisprudentiel130
XII. Le cadre et le tableau135
XIII. « Dérogation à la dérogation »139
I. « L'esprit de la Ve République »140
II. Nature des règles non écrites142
III. Le « code de la cohabitation »143
XIV. Roger Pinto ou le droit sans rivage147
XV. Les conventions de la constitution : une jurisprudence organique151
I. Les données152
II. Caractère : une jurisprudence organique154
III. Portée : mise en oeuvre et mise en cause155
IV. Réponse à trois objections156
Deuxième partie
Le régime constitutionnel de la Ve République
I. Une évolution de la pensée politique française161
« Le peuple en quarantaine »162
Les remèdes163
Une révision encore plus profonde163
II. L'avenir de la Ve République167
La logique d'une procédure168
Les contradictions171
Une nouvelle constitution174
III. Ce qui a changé dans la Ve République177
I. Le pouvoir177
A. La conception du pouvoir
178
B. La pratique du pouvoir
182
II. Le contrôle du pouvoir184
A. Les principes
184
B. Les pratiques
186
IV. Le piano mécanique191
V. Les chefs de l'état et la notion de majorité présidentielle197
Le mécanisme du « couplage »197
Les hésitations du général de Gaulle199
Georges Pompidou : l'apparition prudente du terme201
Valéry Giscard d'Estaing ou les limites du présidentialisme rationalisé202
François Mitterrand ou la chose sans le mot204
L'aporie de la Cinquième République206
VI. Fin de la constitution gaulliste ?209
Le fil d'Ariane210
La coexistence conflictuelle211
Le « pouvoir d'État »212
Nuances213
La responsabilité présidentielle214
L'horizon 88216
Le « couplage »216
... Et ses limites : le septennat217
L'équation de la présidence218
VII. Une revanche du droit constitutionnel ?221
VIII. La constitution : Lazare ou Janus ?229
La « Constitution giscardienne » et l'État de droit229
La « Constitution gaullienne », constitution politique232
L'application politique de la séparation des pouvoirs234
La conception de la politique236
Janus ou les deux faces de la Constitution237
IX. De Gaulle interprète de la constitution une paradoxale leçon de droit constitutionnel239
L'enjeu de l'interprétation239
Les ressources de l'interprète240
La démarche de l'interprète242
La leçon de l'interprétation244
X. Revenir à la logique de la constitution247
De la réduction du septennat au régime présidentiel ?247
Un régime « bâtard » ?249
L'hypertrophie présidentielle250
Une séparation à sens unique251
Revenir sur l'incompatibilité ?252
La question du Parlement253
XI. Un prince intouchable257
L'abri des maladroits et des négligents258
XII. La majorité parlementaire ?261
I. La Majorité Gouvernée262
II. La Majorité Instrumentalisée265
XIII. Les conséquences des élections sur la nature du régime. L'improbable phénix269
Les hoquets de la fabrique majoritaire270
« L'homme qui voulait être roi » ?272
Quelle Cinquième République ?275
Éternel retour ?278
XIV. Les avatars de la « monarchie républicaine »281
Un oxymore problématique281
La Démocratie désincarnée283
À la recherche d'une incarnation286
Les ambiguïtés de l'arbitrage288
XV. Le président de la république, représentant de la nation293
I. Une révolution copernicienne294
II. Les critères constitutionnels du représentant298
XVI. Enchantement et désenchantement constitutionnel sous la Ve République305
« Un esprit, des institutions, une pratique... »306
Schizophrénie constitutionnelle308
L'ère des incertitudes309
Les paradoxes de l'État de droit311