Introduction historique au droit
Jean-Paul Andrieux
Vuibert
Première partie. L'essentiel du cours
Avant-propos3
Protocole
Repères et bibliographie6
Titre I. Invocation
Chapitre 1. Au soleil de (...)ama(...)9
I. Le rayonnement du pouvoir9
A. Le trône du roi10
B. L'espace politique11
II. La lumière du droit12
A. La stèle du droit12
B. L'évidence juridique13
Repères et bibliographie16
Chapitre 2. Au nom de YHVH17
I. Dialogue et autorisation17
A. L'autorisation de pouvoir18
B. Le pouvoir de juger19
II. Décalogue et interdit21
A. L'interdit de pouvoir22
B. Le pouvoir de défendre24
Repères et bibliographie26
Chapitre 3. Par Zeus et par Jupiter27
I. Les représentations grecques du droit28
A. Thémis et díkê28
B. Nomos et psèphisma29
II. Les représentations romaines du droit32
A. Fas et jus32
B. Lex33
Repères et bibliographie35
Chapitre 4. In nomine Christi37
I. La signification d'un nom38
A. Un nom royal38
B. Un motif de condamnation39
II. La signification d'un titre41
A. Un titre religieux42
B. Un motif de salut43
Repères et bibliographie45
Titre II. Suscription
Chapitre 1. Imperator Coesar divi filius Augustus49
I. Le fond républicain50
A. Imperium50
B. Auctoritas51
II. La forme impériale51
A. Imperator51
B. Augustus52
Repères et bibliographie55
Chapitre 2. Episcopus, servus servorum Dei57
I. Le magistère d'un évêque57
A. L'autorité de l'apôtre58
B. L'autorité du droit59
II. Le ministère d'un serviteur60
A. Le service du droit61
B. Le service de l'apôtre62
Repères et bibliographie64
Chapitre 3. Rex Francorum65
I. Rex mérovingien66
A. Le titre de rex66
B. La qualité de princeps67
II. Rex carolingien69
A. Le titre de princeps69
B. La qualité d'imperator71
Repères et bibliographie73
Chapitre 4. Dominus75
I. La domination de puissance publique76
A. Les honores laïques77
B. Les honores ecclésiastiques78
II. La domination de nature contractuelle79
A. Le serment public général80
B. Le serment particulier individuel81
Repères et bibliographie82
Titre III. Adresse
Chapitre 1. Hominibus de potestate85
I. L'assujettissement à la puissance publique85
A. La prérogative du ban86
B. En forme de coutume87
II. La dévalorisation de l'assujettissement89
A. La soumission du serf89
B. En forme d'incapacité91
Repères et bibliographie92
Chapitre 2. Fidelibus95
I. La fidélité de nature contractuelle96
A. La fidélité réciproque96
B. En forme de contrat97
II. La valorisation de la fidélité99
A. La soumission du chevalier99
B. En forme d'idéal100
Repères et bibliographie102
Chapitre 3. Communitatibus103
I. Féodalité et urbanité104
A. Les créations féodales104
B. Les communautés urbaines105
II. Urbanité et franchises107
A. Les créations urbaines107
B. Les communautés marchandes108
Repères et bibliographie109
Chapitre 4. Universitati111
I. Universitas rerum112
A. Des biens à conquérir112
B. Un patrimoine à gérer113
II. Universitas hominum114
A. Des hommes à réunir114
B. Une nation à organiser116
Repères et bibliographie118
Titre IV. Salut
Chapitre 1. Pacem123
I. Pax Dei124
A. L'instrument de l'Église124
B. La transmission de l'Église125
II. Pax regis127
A. La transmission au roi127
B. L'instrument du roi129
Repères et bibliographie130
Chapitre 2. Salutem131
I. Le salut concerté132
A. L'Église pour le roi132
B. Le roi pour l'Église134
II. Le salut disputé135
A. Le roi contre le pape135
B. Le pape contre le concile137
Repères et bibliographie139
Chapitre 3. Justitiam141
I. Les justices concurrentes142
A. La justice ecclésiastique142
B. Les justices laïques144
II. La justice souveraine145
A. Envers les justices laïques145
B. Envers la justice ecclésiastique147
Repères et bibliographie148
Chapitre 4. Misericordiam149
I. La requête en miséricorde150
A. Une requête largement ouverte150
B. La supplique préférée à l'appel151
II. L'octroi de miséricorde152
A. Un octroi exclusivement royal152
B. La rémission préférée à la sanction153
Repères et bibliographie155
Préambule
Repères et bibliographie158
Titre I. Solennité
Chapitre 1. Corps161
I. L'ambiguïté du corps du roi162
A. Corpus mortalis162
B. Corpus immortalis164
II. L'ambiguïté du corps du droit165
A. Corpus juris civilis165
B. Corpus juris canonici167
Repères et bibliographie170
Chapitre 2. Formes171
I. Les raisons de formes172
A. La raison orale172
B. La raison écrite174
II. Les sentiments de réformes176
A. Le sentiment passé176
B. Le sentiment futur178
Repères et bibliographie180
Chapitre 3. Procédures181
I. La procédure judiciaire182
A. L'élaboration de la décision182
B. De la décision à l'exécution183
II. La procédure législative185
A. L'élaboration de la décision185
B. De la décision à l'application186
Repères et bibliographie187
Chapitre 4. Ordre189
I. L'ordre du royaume190
A. L'ordre des états190
B. Les états du royaume191
II. L'ordre du roi194
A. L'ordre de la loi194
B. La loi du roi195
Repères et bibliographie197
Titre II. Légitimation
Chapitre 1. Législation201
I. Le Conseil et le roi202
A. La collaboration avec le Conseil202
B. La délégation du Conseil204
II. Le roi et le Parlement205
A. La collaboration avec le Parlement205
B. La délégation au parlement206
Repères et bibliographie209
Chapitre 2. « Lois fondamentales »211
I. Les lois de la Couronne211
A. Les principes de dévolution212
B. Les délégations temporaires215
II. Les lois du domaine215
A. Le principe d'inaliénabilité217
B. Les aliénations temporaires219
Repères et bibliographie221
Chapitre 3. Légitimité223
I. La légitime dignité de la fonction royale224
A. La fonction royale ordinaire224
B. La fonction royale extraordinaire225
II. La dignité légitimée de la fonction publique227
A. La fonction publique ordinaire227
B. La fonction publique extraordinaire230
Repères et bibliographie232
Chapitre 4. L'esprit des lois233
I. Comment l'esprit vient aux lois234
A. L'oeuvre des lois234
B. L'esprit du français237
II. Comment les lois viennent à l'esprit240
A. L'esprit de l'étranger240
B. L'oeuvre de l'esprit241
Repères et bibliographie243
Titre III. Harangue
Chapitre 1. Oraisons247
I. Les philippiques gouvernementales248
A. Les critiques du Conseil248
B. La réponse des secrétaires d'État249
II. Les remontrances parlementaires251
A. Les critiques du Parlement251
B. La réponse du roi253
Repères et bibliographie256
Chapitre 2. Révolutions257
I. La maîtrise du discours258
A. De 1771 à 1789258
B. De 1789 à 1791259
II. Les dérives du discours261
A. De 1791 à 1792262
B. De 1792 à 1793263
Repères et bibliographie264
Chapitre 3. Exécutions267
I. La Terreur et ses exécutions268
A. La Terreur organisée268
B. La Terreur subie270
II. Le Directoire et son exécution271
A. L'ordre organisé271
B. Le désordre subi272
Repères et bibliographie274
Chapitre 4. Napoléon275
I. Bonaparte, Premier consul275
A. Le nom d'un général276
B. Un nom pour une Constitution277
II. Napoléon premier, empereur278
A. Le prénom d'un empereur279
B. Un nom pour un Code281
Repères et bibliographie283
Titre IV. Enseignement
Chapitre 1. Restaurations monarchiques287
I. L'enseignement des restaurations288
A. La Charte de Louis XVIII288
B. L'Acte de Napoléon290
II. L'enseignement des monarchies292
A. La Charte par Charles X292
B. La Charte de Louis-Philippe293
Repères et bibliographie295
Chapitre 2. Deuxième République297
I. Le gouvernement et l'Assemblée298
A. Les espoirs d'un gouvernement298
B. Les ambitions d'une Assemblée299
II. L'Assemblée et le président300
A. Les maladresses d'une Assemblée301
B. Les prétentions d'un président302
Repères et bibliographie304
Chapitre 3. Second Empire305
I. La leçon d'autorité306
A. L'information du peuple306
B. La formation d'un Empire308
II. La leçon de liberté310
A. La fortune du peuple310
B. L'infortune d'un Empire312
Repères et bibliographie314
Chapitre 4. Leçon républicaine315
I. Une leçon d'histoire315
A. La tradition républicaine316
B. La modernité républicaine318
II. Une histoire contemporaine319
A. La République contemporaine319
B. La République éternelle320
Repères et bibliographie322
Sources et bibliographie générales323
Seconde partie. L'évaluation des connaissances
QCM (Questionnaire à Choix Multiple)329
Corrigé340
Méthode de l'épreuve écrite341
Pour aborder l'épreuve343
Méthode de la dissertation344
Méthode du commentaire348
Mise en pratique de la méthode353
20 corrigés de sujets354
32 sujets de dissertation374
Chronologie générale375
Index des adages et expressions381
Index des noms383
Index des matières395
Remerciements414
Table des repères généalogiques et géographiques
Carolingiens et Robertiens70
Droits écrit et coutumier166
Ressorts des parlements et des conseils207
Capétiens directs et Valois213
Les Bonaparte309