Primes et indemnités dans la fonction publique hospitalière : questions-réponses

Auteur(s) :

Clément, Cyril Découvrir l'auteur

Résumé

Les primes et indemnités pour les agents, titulaires ou non, dans un établissement public de santé constituent une part importante du droit hospitalier. Les textes applicables sont nombreux et disparates. Ce livre met de l'ordre en distinguant plusieurs catégories liées aux fonctions des agents, à leurs grades, etc.

Contributeur(s)
- Lesson, Véronique. Collaborateur
Éditeur(s)
- les Études hospitalières
Date
- impr. 2012
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (93 p.) ; 24 cm
Collections
- Pratiques professionnelles
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-84874-374-5
Indice
- 363.3 Hôpitaux
Quatrième de couverture
- Primes et indemnités dans la fonction publique hospitalière
  Questions-réponses
  Les primes et indemnités pour les agents (titulaires et non titulaires) dans un établissement public de santé constituent une part importante du droit hospitalier, et ce n'est pas la plus aisée. Les textes applicables en cette matière sont en effet fort nombreux et surtout disparates. Ce qui donne un corpus juridique à l'accès difficile pour tous ceux qui sont quotidiennement confrontés aux problématiques posées par les personnels hospitaliers.
  L'ouvrage
  L'ouvrage, résolument pratique, met de l'ordre en distinguant plusieurs catégories liées aux fonctions des agents, à leurs positions administratives...
  Le lecteur y trouvera plusieurs questions qu'il peut se poser avec les réponses dûment motivées au regard des textes en vigueur et de la jurisprudence applicable.
  Le public
  Les administrations des hôpitaux, au premier chef les directeurs des ressources humaines, mais aussi les agents titulaires et non titulaires de la fonction publique hospitalière.
Tables des matières
- - Primes et indemnités dans la fonction publique hospitalière
  - Questions-réponses
  - Cyril Clément
  - Les Études Hospitalières
  - Principales abréviations5
  - Avant-propos7
  - Chapitre I
    Indemnités et primes liées au grade et aux fonctions11
  - I Primes et indemnités de direction13
  - II Primes et indemnités liées à l'exercice de certaines responsabilités19
  - III Indemnité compensatrice de logement37
  - Chapitre II
    Primes et indemnités liées à la mobilité45
  - I Indemnité de mobilité47
  - II La prime spécifique d'installation49
  - III Indemnités destinées à rembourser les frais de déplacement53
  - IV Prise en charge des frais de déménagement55
  - Chapitre III
    Primes et indemnités liées aux horaires de travail57
  - I L'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (IFTS)59
  - II Indemnité forfaitaire pour travail les dimanches et jours fériés63
  - Chapitre IV
    La prime de service65
  - I Conditions d'attribution67
  - II Moment du versement, suspension conservatoire69
  - III Arrêt maladie, accident du travail73
  - IV Prime de service et agents contractuels75
  - Chapitre V
    Le supplément familial de traitement77
  - I Les conditions d'attribution du supplément familial de traitement79
  - II Supplément familial de traitement et garde alternée81
  - Chapitre VI
    Indemnité de départ volontaire à la retraite83
  - I Conditions d'attribution85
  - II Exclusion de l'indemnité de départ volontaire à la retraite87
  - Table des matières89
Origine de la notice:
- FR-751131015