Le droit après la dématérialisation de l'oeuvre d'art

Auteur(s) :

Ickowicz, Judith Découvrir l'auteur

Résumé

Un ouvrage qui revient sur les origines des notions modernes d'auteur et d'uvre et permet d'examiner la manière dont le lien juridique qui les unit se construit en revisitant les notions de personne, de chose, de propriété et d'autorité dont elles sont issues.

Éditeur(s)
- les Presses du réel
Date
- DL 2013
Notes
- Bibliogr. p. 625-675
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (678 p.) : ill. ; 22 cm
Collections
- Figures
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-84066-411-6
Indice
- 346.1 Droit de la propriété artistique et littéraire
Quatrième de couverture
- La vaste enquête engagée par Judith Ickowicz dans Le droit après la dématérialisation de l'oeuvre d'art présente, à travers de nombreux cas, la rencontre féconde du droit et de l'art contemporain. Elle révèle la capacité créatrice des opérations juridiques et l'apport du droit dans le champ de l'art.
  Le droit est une technique dont les opérations marquent le jeu social, ses acteurs et les rapports qui les unissent. Il agit sur ces référents et les transforme avec ses outils : règles, procédures, concepts, systèmes de catégories. Il influence notamment les pratiques artistiques, qui peuvent aussi s'en inspirer.
  Le droit après la dématérialisation de l'oeuvre d'art conduit aux origines des notions modernes d'auteur et d'oeuvre et permet d'examiner la manière dont le lien juridique qui les unit se construit en revisitant les notions de personne, de chose, de propriété et d'autorité dont elles sont issues.
  En particulier, lorsque l'oeuvre d'art est dénuée de support physique, il devient nécessaire de construire une continuité, une concordance, entre un principe artistique fondateur et ses différentes «activations». Comme le montre l'ouvrage, cette évolution historique de l'oeuvre d'art procède également du droit : le droit intervient dans le processus de création comme en témoigne, par exemple, l'intérêt des artistes pour le contrat.
  Le droit - le droit d'auteur, mais aussi le droit des contrats, le droit des biens, le droit des personnes - est ainsi repensé par Judith Ickowicz comme un outil d'intelligibilité de la réalité sociale de l'art, un facteur de son évolution, un matériau directement expérimenté par les artistes et un instrument pour aller au-delà du droit.
Tables des matières
- - Le droit après la dématérialisation de l'oeuvre d'art
  - Judith Ickowicz
  - Table des abréviations16
  - Introduction 21
  - A - La remise en cause du support physique de l'oeuvre d'art : un facteur déterminant de l'art contemporain 22
  - B - Les critères classiques de l'oeuvre d'art incidemment perpétués par le discours juridique 32
  - 1. La réception juridique de l'oeuvre photographique au XIX^e siècle : une similitude avec la réception juridique de l'art contemporain33
  - 2. Les «site-specific artworks» : la forme de l'oeuvre d'art en question devant le juge42
  - C - Pour un autre regard juridique sur les formes artistiques contemporaines 52
  - Première partie : L'art contemporain ou les limites d'une approche matérielle de la création 59
  - Titre premier : Une approche matérielle de la création renforcée par une conception étroite du droit des biens61
  - Chapitre premier : La création artistique située dans la dépendance d'une conception étroite du droit de propriété 61
  - Section 1 - La position de la doctrine sociale du droit d'auteur62
  - Paragraphe 1 - Les arguments antipropriétaristes tenant à la nature de la chose créée 62
  - A - L'affirmation de la vocation sociale de l'oeuvre de l'esprit 62
  - 1. La prise en compte du public62
  - 2. L'oeuvre de l'esprit analysée comme une chose commune67
  - B - L'affirmation de l'inappropriabilité de l'oeuvre de l'esprit 76
  - 1. Le rejet du droit de propriété tenant à l'immatérialité de la création76
  - 2. Le rejet du droit de propriété tenant à l'impossibilité d'établir un droit perpétuel sur les créations intellectuelles79
  - a. L'obstacle tenant à l'objet de propriété79
  - b. Une conception plus juridique de la perpétuité83
  - Paragraphe 2 - Les arguments antipropriétaristes tenant au travail de création 86
  - A - La juste contrepartie due à l'artiste 86
  - B - L'artiste vu comme un travailleur 104
  - Section 2 - La position des doctrines libérale et personnaliste109
  - Paragraphe 1 - Le travail de création source de propriété sur le support de l'oeuvre de l'esprit 109
  - A - La reconnaissance du travail comme mode originaire d'acquérir 109
  - B - L'oeuvre de l'esprit assimilée à un bien matériel 113
  - Paragraphe 2 - Le travail de création source de prérogatives morale 116
  - A - L'affirmation progressive de l'originalité comme critère général de protection 116
  - B - Une généralisation de la protection fondée sur une spiritualisation de l'oeuvre de l'esprit 124
  - Chapitre second : La création artistique située dans la dépendance de la matière 137
  - Section 1 - L'oeuvre de l'esprit rattachée à la catégorie des choses à partir de sa forme139
  - Paragraphe 1 - De l'approche institutionnaliste à l'approche naturalo-ontologiste de la chose juridique 139
  - A - La conception institutionnaliste de la chose juridique 139
  - B - La réduction de la res à sa dimension corporelle 143
  - 1. La discussion sur la nature de la propriété144
  - 2. La discussion sur l'objet de propriété147
  - Paragraphe 2 - La définition de l'oeuvre de l'esprit sous l'empire d'une conception naturalo-ontologiste de la chose juridique 150
  - A - L'identification du droit de propriété à un droit subjectif 150
  - B - L'affirmation d'un pouvoir de l'individu sur le monde à travers les choses 157
  - Section 2 - L'oeuvre d'art originale : une forme issue de la main de l'artiste163
  - Paragraphe 1 - L'approche matérielle de la création artistique dans le champ du droit de la propriété littéraire et artistique 163
  - A - Analyse de la théorie de Desbois : un rôle central conféré à la «main» de l'artiste 163
  - B - Portée de la théorie de Desbois en jurisprudence 168
  - Paragraphe 2 - L'approche matérielle de la création artistique dans les autres champs du droit 177
  - A - Le droit des contrats : l'affaire Spoerri 177
  - B - Le droit social et le droit fiscal 187
  - Titre second : Une approche matérielle de la création insuffisante face à l'art contemporain191
  - Chapitre premier : Une conception trop étroite du support de l'oeuvre de l'esprit 191
  - Section 1 - Les difficultés soulevées par l'acquisition de l'oeuvre d'art191
  - Paragraphe 1 - Les perturbations provoquées par l'art contemporain en droit des contrats 191
  - A - Les perturbations provoquées par l'art contemporain au stade de la formation du contrat 192
  - B - Les perturbations provoquées par l'art contemporain au stade de l'exécution du contrat 196
  - Paragraphe 2 - Le relai du droit des assurances 198
  - A - La détermination de la valeur de l'oeuvre d'art au regard de sa forme 198
  - B - Deux études de cas 203
  - 1. La «boîte de merde» de Manzoni203
  - 2. Le Rebus de Rauschenberg205
  - Section 2 - Les difficultés soulevées par la conservation et l'exposition de l'oeuvre d'art209
  - Paragraphe 1 - Les oeuvres d'art intégrant des matériaux instables 209
  - A - Le maintien de l'intégrité du support revendiqué par l'acquéreur 209
  - B - Le maintien de l'intégrité du support revendiqué par l'artiste 214
  - 1. La portée du droit au respect face aux matériaux précaires de l'oeuvre d'art214
  - 2. La portée du droit au respect face aux éléments périssables ou vivants de l'oeuvre d'art219
  - Paragraphe 2 - Les oeuvres d'art intégrant des éléments manufacturés 225
  - A - La portée de la liberté de l'artiste face à l'obsolescence des matériaux de l'oeuvre d'art 225
  - 1. L'exercice du droit de repentir, une étude de cas226
  - a. La définition contractuelle de l'oeuvre d'art226
  - b. La redéfinition contractuelle de l'oeuvre d'art sous l'effet du processus de création229
  - 2. L'exercice du droit de retrait, une étude de cas232
  - B - Le droit de propriété sur l'oeuvre d'art à l'épreuve du ready-made 234
  - 1. La mise en échec du jeu de la fongibilité, l'exemple des néons de Dan Flavin235
  - 2. Conséquences quant à la définition de la valeur de l'oeuvre d'art239
  - Chapitre second : Une définition trop étroite de la forme de l'oeuvre de l'esprit 246
  - Section 1 - L'exigence relative d'une forme perceptible246
  - Paragraphe 1 - La prise en compte du travail de création intellectuelle à l'origine de la forme 246
  - A - Le choix comme critère possible de l'originalité 247
  - B - La relecture de la notion d'originalité 249
  - 1. Le travail de création, dénominateur commun à l'ensemble du droit de la propriété intellectuelle249
  - 2. L'art moderne et contemporain, au-delà du clivage entre droit de la propriété littéraire et artistique et droit de la propriété industrielle256
  - Paragraphe 2 - Le maintien de l'exigence d'une forme perceptible face à l'oeuvre d'art 270
  - A - Les fondements théoriques 270
  - 1. La primauté donnée à l'extériorisation sensible de la forme270
  - 2. Le maintien de la théorie de l'incorporation à travers l'exigence d'une forme perceptible275
  - B - Les limites jurisprudentielles 279
  - 1. L'affaire Christo279
  - 2. L'affaire Paradis282
  - Section 2 - Les hésitations du droit face à la forme intellectuelle286
  - Paragraphe 1 - La frontière incertaine entre la forme et l'idée 286
  - A - Une opposition trop générale pour rendre compte des limites de la forme 287
  - B - Les hésitations de la jurisprudence, entre la forme et l'idée 292
  - Paragraphe 2 - L'accueil inégal des créations de l'esprit 296
  - A - Le parfum : une composition réduite par les juges à la mise en oeuvre d'un savoir-faire 296
  - B - Le logiciel : un écrit «par détermination de la loi» 302
  - Deuxième partie : L'art contemporain ou les vertus d'une approche intellectuelle de la création 307
  - Titre premier : Les moyens d'une pleine reconnaissance de la forme intellectuelle de l'oeuvre d'art309
  - Chapitre premier : Définition de l'oeuvre d'art en tant que chose à travers sa forme intellectuelle 309
  - Section 1 - Identification de la forme intellectuelle de l'oeuvre d'art à partir de l'analyse du ready-made311
  - Paragraphe 1 - Analyse du ready-made à la lumière du droit de la propriété littéraire et artistique 311
  - A - Interprétations du ready-made 311
  - B - La protection du ready-made à travers son exposition 316
  - 1. Le ready-made protégé comme élément d'une exposition316
  - 2. La reconnaissance de l'exposition comme oeuvre de l'esprit320
  - Paragraphe 2 - Analyse du ready-made à la lumière de la spécification 323
  - A - La part de la forme et de la matière dans la définition de la chose juridique 324
  - B - La forme intellectuelle du ready-made 329
  - Section 2 - Une définition de la forme intellectuelle de l'oeuvre d'art adaptée à l'art contemporain332
  - Paragraphe 1 - Définition de la forme intellectuelle de l'oeuvre d'art à partir de la notion d'universalité de fait 332
  - A - Exemples d'oeuvres d'art reposant sur un ensemble complexe 332
  - B - L'apport de la notion d'universalité de fait à l'analyse de la forme intellectuelle de l'oeuvre d'art 336
  - Paragraphe 2 - Précisions sur la définition de la forme intellectuelle de l'oeuvre d'art à l'aune de la notion de dispositif artistique 340
  - A - La frontière juridique entre la forme et l'idée, revisitée 340
  - B - L'identification des propriétés constitutives de l'oeuvre d'art 344
  - Chapitre second : Appropriation de la forme intellectuelle de l'oeuvre d'art en tant que bien 358
  - Section 1 - Les moyens d'une appropriation de la forme intellectuelle de l'oeuvre d'art en tant que bien358
  - Paragraphe 1 - L'entrée de l'oeuvre d'art dans le commerce juridique comme forme intellectuelle 358
  - A - La reconnaissance de la forme intellectuelle de l'oeuvre d'art en tant que bien 359
  - B - La définition d'une forme intellectuelle appropriable sous l'influence de l'économie 368
  - Paragraphe 2 - Droit de propriété et liberté de créer 374
  - A - L'extension du champ de l'appropriable 375
  - B - Une condition de la liberté de créer 383
  - 1. La reconnaissance de la liberté de créer à travers la liberté d'expression383
  - 2. La reconnaissance de la liberté de créer à travers le droit de propriété388
  - Section 2 - La limite constituée par une définition trop étroite de l'auteur juridique391
  - Paragraphe 1 - Les fondements de la notion juridique d'auteur 391
  - A - La dimension institutionnaliste du droit écartée 392
  - B - Conséquences quant à l'identification de l'auteur juridique 399
  - Paragraphe 2 - La remise en cause de la notion juridique d'auteur 407
  - A - La mise en abîme de l'auteur 407
  - 1. La fonction-auteur407
  - 2. L'auteur vu comme une construction juridique410
  - B - L'attachement à une conception classique de l'auteur : un point de vue de Bernard Edelman 417
  - Titre second : Une reconnaissance de la forme intellectuelle de l'oeuvre d'art subordonnée à une pleine reconnaissance de l'autorité de l'artiste429
  - Chapitre premier : La construction juridique d'une souveraineté artistique 429
  - Section 1 - Le rôle du droit dans la construction de l'autorité de l'artiste429
  - Paragraphe 1 - L'affirmation de l'autorité de l'artiste par les moyens du droit 429
  - A - La mise en évidence du lien entre les notions d'auteur et d'autorité 430
  - B - La construction d'un lien juridique entre l'auteur et l'oeuvre : le rôle de la signature 435
  - Paragraphe 2 - La résolution juridique d'un conflit de souveraineté artistique : l'art d'appropriation 456
  - A - Analyse de l'acte d'appropriation sous l'angle du droit de la propriété littéraire et artistique 456
  - B - Applicabilité des exceptions au droit de la propriété littéraire et artistique 463
  - Section 2 - L'auteur d'une pratique artistique liée au corps institué par le droit482
  - Paragraphe 1 - Détermination d'une forme appropriable comme oeuvre de l'esprit 482
  - A - Le passage de la forme orale à l'écrit 482
  - B - La difficile reconnaissance de l'oeuvre chorégraphique comme oeuvre de l'esprit 490
  - 1. La portée de la reconnaissance de l'oeuvre chorégraphique comme oeuvre de l'esprit490
  - 2. Le statut de l'artiste-interprète et le sort de l'improvisation507
  - Paragraphe 2 - Détermination d'une forme appropriable en tant que bien 511
  - A - Deux stratégies autoriales effectives : Tino Sehgal et Olivier Bardin 511
  - B - La création de formes appropriables 520
  - Chapitre second : L'apport du contrat aux pratiques artistiques contemporaines 527
  - Section 1 - La présence du contrat dans le champ de l'art contemporain528
  - Paragraphe 1 - L'identification de l'oeuvre d'art à un cadre contractuel 528
  - A - Yves Klein : une réponse à la question de la réification de l'oeuvre d'art 529
  - B - Philippe Thomas : une fictionnalisation de l'auteur 534
  - Paragraphe 2 - La participation du contrat à la définition de l'oeuvre d'art 544
  - A - Localisation d'un contrat 545
  - B - Deux études de cas 557
  - 1. L'exemple de Daniel Buren557
  - 2. L'exemple de Claude Rutault568
  - Section 2 - La nécessité du contrat dans le champ de l'art contemporain572
  - Paragraphe 1 - Contrôle de la forme intellectuelle de l'oeuvre d'art par le biais du contrat 572
  - A - Un recadrage théorique de la notion d'auteur à partir du contrat 573
  - B - Le rôle politique du contrat : le contrat de Seth Siegelaub et Bob Projansky 582
  - Paragraphe 2 - L'apport de la notion de contrat relationnel 594
  - A - Le modèle du contrat relationnel 595
  - 1. Les critères de qualification du contrat relationnel595
  - 2. La valeur didactique de la notion de contrat relationnel597
  - B - Un renouvellement de l'approche juridique de l'oeuvre d'art tenant compte de sa dimension relationnelle 601
  - 1. La portée du modèle relationnel en droit français601
  - 2. L'apport du modèle relationnel à l'analyse juridique de l'art contemporain605
  - Conclusion 611
  - Liste des illustrations617
  - Bibliographie625
  - Remerciements677
Origine de la notice:
- FR-751131015