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Livre

La lutte contre le terrorisme dans le droit et la jurisprudence de l'Union européenne

Résumé

Contributions examinant les actions et les sanctions mises en place par l'Union européenne pour lutter contre le terrorisme et venir en aide aux victimes.


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2014
  • Notes
    • Bibliogr. Index
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (XVI-517 p.) ; 24 cm
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-275-04347-0
  • Indice
    • 341.82 Sécurité internationale, désarmement
  • Quatrième de couverture
    • Cet ouvrage est la version actualisée et condensée d'un rapport remis à la Mission de recherche Droit et justice à la suite d'un appel à projet lancé par cette dernière en 2010 sur La lutte contre le terrorisme dans le droit et la jurisprudence de l'Union européenne, remporté par le Centre de recherche Versailles Saint-Quentin Institutions Publiques (EA 3643) de l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines. Dirigé par Emmanuelle Saulnier-Cassia, Professeur de droit public, directrice du Centre de recherche VIP, l'ouvrage est publié grâce au soutien de ce centre, de la Communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines (CASQY) et de la Mission de recherche Droit et justice. Il offre aussi bien aux spécialistes des relations extérieures de l'Union européenne, qu'aux lecteurs intéressés par le phénomène terroriste, des réflexions sur l'ampleur des moyens normatifs et institutionnels mobilisés à l'échelle européenne. Le sujet est abordé sous des angles qui ont fait l'objet de peu de recherches scientifiques comme la lutte contre le bioterrorisme, le principe de solidarité, le Coordinateur de la lutte contre le terrorisme, la protection des victimes et en revisite d'autres comme le mandat d'arrêt européen, le système de listes, les données des passagers aériens, sans jamais oublier les influences réciproques des exigences internationales et des applications nationales.


  • Tables des matières
      • La lutte contre le terrorisme dans le droit et la jurisprudence de l'Union européenne

      • LGDJ lextenso éditions

      • Remerciements et avertissementV
      • Liste des auteurs et intitulés de leurs contributionsXI
      • Liste des sigles et principales abréviations utilisésXV
      • Propos introductifs1
      • De la lutte contre le terrorisme dans l'Union européenne
      • Emmanuelle Saulnier-Cassia1
      • Première partie : Les actions contre le terrorisme dans l'union européenne17
      • Titre I : Définir le terrorisme et organiser la lutte19
      • Chapitre 1. Définir juridiquement le terrorisme dans le cadre international et européen
      • Amparo Alcoceba Gallego
      • Martin Quesnel
      • Lucas Rodriguez de las Heras Ballell
      • Stella Sava-Albaladéjo21
      • Chapitre 2. La lutte contre le bioterrorisme dans l'Union européenne
      • Laurent Neyret43
      • Chapitre 3. Solidarité et lutte contre le terrorisme dans l'Union européenne
      • Karine Abderemane67
      • Chapitre 4. La coordination de l'Union européenne pour la lutte contre le terrorisme : une mission pour un Coordinateur ?
      • Emmanuelle Saulnier-Cassia89
      • Chapitre 5. Les agences européennes Europol et Eurojust et la lutte contre le terrorisme. Entre coopération et... coopérations
      • Didier Blanc103
      • Titre II : Encadrer la lutte et sanctionner le terrorisme127
      • Chapitre 1. Extrader dans l'Union européenne au nom de la lutte contre le terrorisme : l'application du mandat d'arrêt européen
      • Antoine Mégie129
      • Chapitre 2. Enjeux et usages de la liste «antiterroriste» européenne
      • Anthony Amicelle145
      • Chapitre 3. La lutte contre le blanchiment de capitaux à des fins terroristes
      • Pascale Bertoni169
      • Chapitre 4. L'adaptation du droit de l'Union européenne en matière de contrôle des exportations d'armements et de biens et technologies à double usage à la lutte contre le terrorisme
      • Anne Millet-Devalle191
      • Chapitre 5. Le cadre juridique européen de la protection des victimes d'actes de terrorisme
      • Jean-Christophe Martin215
      • Deuxième partie : Les interactions de la lutte contre le terrorisme dans l'union européenne237
      • Titre I : Influences et coopérations externes239
      • Chapitre 1. L'interdiction internationale de la torture à l'épreuve de l'efficacité de la lutte contre le terrorisme. Analyse du cadre juridique applicable et de la réaction des organes européens à la pratique des restitutions extraordinaires
      • Isabelle Moulier241
      • Chapitre 2. Le nouvel accord sur les données de passagers aériens (PNR) entre l'Union européenne et les États-Unis
      • Marie-Françoise Labouz265
      • Chapitre 3. La Cour suprême des États-Unis et la Cour de justice de l'Union européenne face à la lutte contre le terrorisme
      • Marie Gautier, Carolina Cerda-Guzman277
      • Chapitre 4. L'influence des jurisprudences Kadi sur le régime des sanctions instauré par la résolution 1267 (1999)
      • Guillaume le Floch299
      • Chapitre 5. La lutte contre les organisations terroristes au prisme de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme sur la liberté d'association des partis politiques
      • Yves Poirmeur319
      • Titre II : Inspirations et harmonisations internes341
      • Chapitre 1. L'influence du droit de l'Union européenne sur la législation pénale anti-terroriste en France
      • Julie Alix343
      • Chapitre 2. Le droit des étrangers à l'épreuve de la lutte européenne contre le terrorisme
      • Vincent Tchen361
      • Chapitre 3. La lutte contre le terrorisme en Italie au prisme du droit et de la jurisprudence européens
      • Luca d'Ambrosio379
      • Chapitre 4. L'appareil normatif et jurisprudentiel de la lutte contre le terrorisme au Royaume-Uni. Les effets du droit de l'Union
      • Vanessa Barbé397
      • Chapitre 5. Les effets du droit de l'Union européenne dans la lutte contre le terrorisme en Allemagne
      • Anke Geppert415
      • Chapitre 6. La lutte contre le terrorisme en Espagne : des instruments internationaux au service des intérêts nationaux
      • Ana Peyró Llopis429
      • Chapitre 7. L'implication du droit de l'Union européenne et du droit international dans la lutte contre le terrorisme en Grèce
      • Constantin Yannakopoulos447
      • Chapitre 8. La lutte contre le terrorisme en République tchèque sous l'influence du droit de l'Union européenne et du droit international
      • Pavel Bures463
      • Propos conclusifs
      • Thomas Lindemann481
      • Bibliographie indicative487
      • Liste des principaux textes relatifs à la lutte contre le terrorisme dans l'union européenne495
      • Table des principaux arrêts portant sur la lutte contre le terrorisme dans l'Union européenne499
      • Annexes501
      • Index515

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015
  • Disponible - 341.82 SAU

    Niveau 3 - Droit