Droit bancaire
Jean Stoufflet
LexisNexis
Liste des abréviationsVII
Introduction1
§ 1. - Droit bancaire1
§ 2. - Présentation du système bancaire français1
§ 3. - Évolution de la fonction bancaire5
§ 4. - Internationalisation du système et de l'activité bancaires7
§ 5. - Défis auxquels doivent faire face les banques françaises et européennes10
§ 6. - Sources du droit bancaire13
Première partie
Statut bancaire et organisation professionnelle
Titre 1 : Notions d'opération de banque et d'établissement de crédit
Chapitre 1 : Opérations de banque21
Section 1 : Réception de fonds du public22
§ 1. - Réception de fonds à charge de restitution23
§ 2. - Fonds reçus du public23
§ 3. - Liberté de disposer des fonds25
Section 2 : Crédits25
Section 3 : Services bancaires de paiement28
Chapitre 2 : Établissement de crédit31
Titre 2 : Statut des établissements de crédit
Chapitre 1 : Règles applicables à l'ensemble des établissements de crédit37
Section 1 : Conditions de l'accès à l'activité d'établissement de crédit37
§ 1. - Monopole des établissements de crédit agréés38
A. - Monopole de l'activité bancaire39
B. - Monopole de la réception de fonds remboursables en dépôt47
C. - Monopole des services bancaires de paiement47
D. - Monopole de certaines dénominations48
§ 2. - Agrément des établissements de crédit48
A. - Conditions de l'agrément49
B. - Décision d'agrément52
C. - Banques étrangères54
D. - Exercice d'une activité à l'étranger par un établissement agréé en France58
E. - Entreprises du secteur financier ne répondant pas à la définition de l'établissement de crédit59
§ 3. - Modification structurelles61
Section 2 : Activité, organisation et fonctionnement des établissements de crédit63
§ 1. - Spécialité63
§ 2. - Organisation de l'entreprise66
§ 3. - Comptabilité bancaire74
Section 3 : Commercialité de l'activité bancaire75
Chapitre 2 : Différentes catégories d'établissements de crédit77
Section 1 : banques78
Section 2 : banques mutualistes et coopératives78
§ 1. - Crédit agricole mutuel79
§ 2. - Crédit mutuel81
§ 3. - Crédit populaire82
§ 4. - Caisses d'épargne et de prévoyance83
§ 5. - Crédit coopératif85
Section 3 : Crédit municipal85
Section 4 : Sociétés de crédit foncier. Société de financement de l'habitat87
Section 5 : Établissement de crédit spécialisés89
Section 6 : Compagnies financières90
Section 7 : Établissements hors statut91
§ 1. - Généralités91
§ 2. - Banque de France et Système européen de banques centrales91
§ 3. - Caisse des dépôts et consignations95
Section 8 : Statuts apparentés au statut d'établissement de crédit95
§ 1. - Sociétés de financement95
§ 2. - Établissements de paiement96
§ 3. - Établissements de monnaie électronique99
§ 4. - Changeurs manuels102
§ 5. - Entreprises d'investissement104
Chapitre 3 : Intermédiaires en opérations de banque et en services de paiement. Démarcheurs105
Titre 3 : Encadrement et supervision de l'activité des établissements de crédit
Chapitre 1 : Institutions de contrôle et d'orientation113
Section 1 : Banque centrale européenne114
Section 2 : Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)117
§ 1. - Missions et champ d'application de l'ACPR117
§ 2. - Composition de l'ACPR et fonctionnement118
§ 3. - Missions de l'ACPR dans le secteur bancaire121
Section 3 : Autorité bancaire européenne124
Section 4 : Institutions consultatives125
Section 5 : Organes centraux127
Chapitre 2 : Objet du contrôle129
Section 1 : Limitation des risques auxquels sont exposés les établissements de crédit et autres prestataires de services bancaires129
Section 2 : Contrôle du crédit133
Titre 4 : Mesures à la disposition de l'ACPR et traitement des établissements de crédit en difficulté
Chapitre 1 : Mesures à la disposition de l'autorité de contrôle prudentiel et de résolution139
Chapitre 2 : Procédures applicables à un établissement de crédit ou de paiement en état d'insolvabilité147
Section 1 : Mesures administratives conservatoires147
Section 2 : Procédure de résolution148
Section 3 : Procédures collectives149
Chapitre 3 : Protection des créanciers155
Titre 5 : Relations interbancaires et organisation professionnelle
Chapitre 1 : Associations professionnelles163
Chapitre 2 : Services professionnels165
Section 1 : Services relatifs aux paiements interbancaires et à la circulation de la monnaie165
§ 1. - Anciennes chambres de compensation165
§ 2. - Service des transferts de fonds entre établissements de crédit166
Section 2 : Information167
Chapitre 3 : Concurrence interbancaire171
Titre 6 : Obligations professionnelles
Chapitre 1 : Détermination des devoirs professionnels du banquier179
Section 1 : Devoir de secret180
§ 1. - Consécration légale du secret bancaire180
§ 2. - Exception au secret bancaire184
Section 2 : Devoir de loyauté. Conflits d'intérêts188
Section 3 : Devoir d'information190
Section 4 : Devoir de vigilance191
§ 1. - Principes généraux191
§ 2. - Application du devoir de vigilance dans l'intérêt public. Lutte contre le blanchiment des capitaux, le financement du terrorisme et les loteries, jeux et paris prohibés196
Chapitre 2 : Responsabilité des établissements de crédit et sanctions encourues205
Section 1 : Sanctions disciplinaires205
Section 2 : Sanctions pénales206
Section 3 : Responsabilité civile206
Deuxième partie
Activité bancaire
Titre 1 : Généralités sur les rapports entre les banques et leurs clients
Titre 2 : Comptes bancaires
Chapitre 1 : Règles communes225
Section 1 : Ouverture du compte225
§ 1. - Liberté d'ouverture des comptes225
§ 2. - Personnes et entités auxquelles un compte peut être ouvert229
A. - Personnes physiques229
1° Mineur230
2° Incapable majeur231
B. - Personnes morales236
§ 3. - Information du client238
§ 4. - Contrôles et formalités242
Section 2 : Opérations susceptibles d'être inscrites au compte247
§ 1. - Dépôts247
§ 2. - Retrait des fonds déposés249
§ 3. - Transfert de compte à compte. Virement250
Section 3 : Fonctionnement du compte251
§ 1. - Personnes habilitées à faire fonctionner le compte251
A. - Contrôle de la signature252
B. - Représentation du titulaire du compte255
§ 2. - Passation en compte des opérations257
A. - Conditions de l'inscription en compte257
B. - Effets de l'inscription en compte260
§ 3. - Tenue du compte260
Section 4 : Intérêts et commissions264
§ 1. - Intérêts264
§ 2. - Commissions266
Section 5 : Saisie du compte269
§ 1. - Comptes et valeurs saisissables270
§ 2. - Saisie attribution272
§ 3. - Saisie conservatoire275
§ 4. - Avis à tiers détenteur275
Section 6 : Clôture du compte276
§ 1. - Causes de clôture276
§ 2. - Effets de la clôture280
§ 3. - Redressement et révision du compte arrêté281
§ 4. - Comptes inactifs282
Chapitre 2 : Compte courant285
Section 1 : Définition et caractères distinctifs285
§ 1. - Élément intentionnel286
§ 2. - Éléments matériels287
A. - Généralité du compte courant288
B. - Réciprocité des remises289
C. - Enchevêtrement des remises290
Section 2 : Régime juridique du compte courant291
§ 1. - Régime des intérêts du compte courant291
§ 2. - Effet novatoire292
A. - Principe292
B. - Applications293
1° Assimilation de la remise en compte courant au paiement293
2° Conséquences de l'assimilation de la remise au paiement294
C. - Limites de l'effet novatoire297
§ 3. - Invisibilité du compte courant298
A. - Signification de l'indivisibilité298
B. - Conséquences de l'indivisibilité299
1° Absence d'exigibilité jusqu'à la clôture du compte300
2° Existence d'un avoir au profit de la partie créditrice302
Section 3 : Clôture du compte courant306
§ 1. - Généralités306
§ 2. - Contre-passation après clôture307
A. - Principe307
B. - Conditions de la contre-passation après clôture307
C. - Effets de la contre-passation après clôture309
1° Contre-passation après redressement ou liquidation judiciaire309
2° Contre-passation après clôture lorsque le client est in bonis310
Chapitre 3 : Comptes de dépôt et de paiement311
Chapitre 4 : Comptes spéciaux315
Chapitre 5 : Situations complexes317
Section 1 : Comptes ayant plusieurs titulaires317
§ 1. - Compte indivis317
§ 2. - Compte joint318
Section 2 : Comptes multiples321
§ 1. - Autonomie des comptes321
§ 2. - Distinction entre conventions de compensation, de fusion et d'unité de comptes322
§ 3. - Convention d'unité de compte322
§ 4. - Convention de compensation325
Titre 3 : Opérations de crédit
Chapitre 1 : Convention de crédit. Règles communes331
Section 1 : Caractères de la convention de crédit331
Section 2 : Conclusion de la convention de crédit333
Section 3 : Syndication des crédits348
Section 4 : Obligations des parties à la convention de crédit352
Section 5 : Rémunération du donneur de crédit. intérêt355
§ 1. - Principe de liberté de fixation des taux d'intérêt dans la limite du taux d'usure356
A. - Production d'intérêts356
B. - Mode de fixation du taux356
§ 2. - Différentes formes de l'intérêt361
§ 3. - Plafonnement légal du TEG363
Section 6 : Durée du crédit371
§ 1. - Dénonciation du crédit372
§ 2. - Sort du crédit en cas d'ouverture d'une procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaire du client382
Section 7 : Responsabilités liées à l'octroi d'un crédit385
§ 1. - Responsabilité bancaire envers les créanciers386
A. - Faute du banquier386
1° Élaboration par la jurisprudence d'une notion de crédit abusif386
2° Restriction par la loi de la responsabilité bancaire en cas d'ouverture d'une procédure collective389
B. - Préjudice réparable393
C. - Mise en jeu de la responsabilité bancaire. Ouverture d'une procédure collective393
D. - Banquier dirigeant ou associé de fait395
§ 2. - Responsabilité bancaire envers le bénéficiaire du crédit397
§ 3. - Responsabilité envers les cautions403
§ 4. - Responsabilité pénale du banquier405
§ 5. - Responsabilité de l'État en matière de crédits bancaires406
Chapitre 2 : Crédit interne et règles communes409
Section 1 : Crédits à court terme409
§ 1. - Techniques de financement à court terme des entreprises410
A. - Escompte410
B. - Crédit de mobilisation des créances commerciales (ou CMCC)418
C. - Affacturage ou factoring421
1° Formation du crédit de factoring422
2° Fonctionnement du factoring423
3° Recouvrement des factures425
D. - Avance bancaire sous forme de prêt du Code civil429
E. - Découverts, facilités de caisse430
F. - Utilisation du bordereau Dailly dans le financement des entreprises433
1° Technique de la cession par bordereau434
2° Régime juridique des cessions ou nantissements par bordereau439
3° Transmission subséquente du bordereau par le banquier447
§ 2. - Crédit à la consommation et surendettement448
A. - Réglementation du crédit à la consommation et traitement du surendettement avant l'entrée en vigueur de la loi n° 2010-737449
1° Crédit à la consommation449
2° Traitement du surendettement462
B. - Réglementation du crédit à la consommation et traitement du surendettement après l'entrée en vigueur de la loi n° 2010-737 du 1er juillet 2010467
1° Crédit à la consommation467
2° Réforme des règles applicables au surendettement par la loi n° 2010-737479
§ 3. - Procédures de refinancement ou mobilisation de crédits bancaires à court terme485
A. - Mécanisme financier485
B. - Opérations de pension486
C. - Mobilisation de créances par cession de bordereaux Dailly489
Section 2 : Financement à moyen terme491
§ 1. - Crédit à moyen terme mobilisable493
§ 2. - Crédits à moyen terme non mobilisables495
§ 3. - Crédit-bail mobilier496
Section 3 : Financement à long terme506
§ 1. - Crédits à long terme non mobilisables507
A. - Prets d'organismes spécialisés507
B. - Prets dits « participatifs »507
§ 2. - Crédits à long terme mobilisables511
§ 3. - Crédit-bail immobilier514
A. - Formation du contrat de crédit-bail immobilier516
B. - Dénouement de l'opération517
§ 4. - Prêts immobiliers à destination non professionnelle519
§ 5. - Crédit différé525
Section 4 : Titrisation et refinancement des crédits526
Section 5 : Crédits par signature531
§ 1. - Cautionnement bancaire533
§ 2. - Garantie autonome535
A. - Critère de distinction entre garantie indépendante et cautionnement537
B. - Mécanisme de la garantie autonome538
C. - Contre-garantie542
D. - Lettre de crédit stand-by543
§ 3. - Ducroire de banque544
§ 4. - Aval spécial et/ou par acte séparé545
§ 5. - Crédit d'acceptation545
Section 6 : Financements extrabancaires546
§ 1. - Circuits extrabancaires licites546
A. - Crédits dits « face à face » entre entreprises non liées547
B. - Crédits financiers entre sociétés d'un même groupe550
§ 2. - Circuits extrabancaires marginaux ou irréguliers555
Chapitre 3 : Crédit international557
Section préliminaire : Crédit et assurance-crédit au commerce extérieur557
Section 1 : Financement des exportations. Crédits à l'exportation560
§ 1. - Crédits fournisseurs561
§ 2. - Crédit acheteur564
§ 3. - Quelques formules spéciales de crédit à l'exportation566
A. - Forfaitage et confirmation de commande566
B. - Affacturage international567
C. - Crédit-bail international mobilier570
D. - Crédit-bail immobilier international575
Section 2 : Assurance-crédit au commerce extérieur576
§ 1. - Risque commercial578
§ 2. - Risques politiques, catastrophiques et de non-transfert578
§ 3. - Garantie du change578
§ 4. - Assurance des risques économiques579
§ 5. - Autres risques579
Section 3 : Crédit documentaire580
§ 1. - Ouverture du crédit documentaire582
A. - Clause de règlement par crédit documentaire582
B. - Convention entre donneur d'ordre et banque583
C. - Engagement envers le bénéficiaire584
§ 2. - Réalisation du crédit documentaire585
A. - Banque chargée de la réalisation du crédit585
B. - Forme de la réalisation585
C. - Conditions de la réalisation du crédit586
1° Délai586
2° Documents586
3° Inopposabilité des exceptions589
D. - Blocage ou saisie du crédit590
§ 3. - Recours du banquier ayant réalisé le crédit592
§ 4. - Transmission du crédit593
Section 4 : Crédits d'investissements internationaux594
§ 1. - Réglementation des investissements internationaux594
§ 2. - Régime des investissements directs597
A. - Investissements étrangers en France597
B. - Investissements français à l'étranger598
Chapitre 4 : Garanties des crédits bancaires603
Section 1 : Sûretés réelles et garanties assimilables608
§ 1. - Sûretés réelles immobilières608
A. - L'hypothèque immobilière608
B. - Lantichrèse612
§ 2. - Affectation en garantie de biens mobiliers et d'espèces613
A. - Gage sur les meubles corporels613
1° Gage avec dépossession des meubles corporels613
2° Gage sans dépossession sur des meubles corporels615
3° Mise en oeuvre des gages de meubles corporels617
B. - Nantissement des biens incorporels617
1° Régime général du nantissement des meubles incorporels617
2° Nantissement de créance618
3° Nantissement d'espèces620
C. - Nantissements spéciaux621
1° Nantissement de valeurs mobilières et d'instruments financiers621
2° Nantissement de fonds de commerce623
3° Nantissement de marché public623
4° Affectation des polices d'assurance-vie ou invalidité627
5° Nantissements divers de biens incorporels628
§ 3. - Transfert de propriété en garantie628
§ 4. Subrogation et conventions concernant le rang des créances630
A. - Subrogation de la banque dans les sûretés et privilèges d'un autre créancier630
B. - Cession d'antériorité631
C. -Créances de dernier rang631
Section 2 : Sûretés personnelles633
§ 1. - Cautionnement634
A. - Formation du cautionnement636
1° Conditions de fond du cautionnement636
2° Forme de cautionnement643
B. - Obligations de la caution645
1° Caractère civil ou commercial de l'obligation de la caution645
2° Étendue de l'obligation de la caution645
3° Extinction du cautionnement651
§ 2. - Aval par acte séparé657
§ 3. - Assurance-crédit interne659
§ 4. - Lettres dites « d'intention » ou « de confort »665
§ 5. - Garantie autonome667
§ 6. - Dérivés de crédit670
Section 3 : Sûretés dites « économiques » ou « négatives »671
Titre 4 : Services bancaires
Chapitre 1 : Services de paiement679
Section 1 :Services de paiement soumis aux dispositions de la directive n° 2007/64/CE680
§ 1. - Réglementation applicable à l'ensemble des services couverts par la directive n° 2007/64/CE680
§ 2. - Application aux principaux instruments de crédit couverts par la directive n° 2007/64/CE687
A. - Virement687
B. - Prélèvement688
C. - Carte de paiement689
D. - Instruments de monnaie électronique692
E. - Infractions pénales relatives aux instruments de paiement693
Section 2 : Services de paiement concernant les chèques et les effets de commerce694
§ 1. - Paiement des effets et chèques695
§ 2. - Encaissement des effets et chèques698
Section 3 : Surveillance des moyens de paiement702
Chapitre 2 : Fourniture de renseignements financiers et commerciaux705
Chapitre 3 : Services rendus en matière de valeurs mobilières et d'instruments financiers709
Section 1 : Services rendus en matière de titres aux particuliers : dépôt et gestion de valeurs mobilières et instruments financiers710
Section 2 : Services bancaires rendus aux émetteurs de titres720
§ 1. - Placement de titres720
§ 2. - Portage d'actions722
§ 3. - Rapprochement d'entreprises723
§ 4. - Assistance aux sociétés en formation ou accédant aux marchés724
§ 5. - Services financiers divers725
Chapitre 4 : Service de coffre-fort727
Section 1 : Formation du contrat de coffre-fort et nature juridique de cette convention727
Section 2 : Droits et obligations des parties729
§ 1. - Accès au coffre729
§ 2. - Sécurité du coffre730
§ 3. - Clauses d'exonération ou d'atténuation de responsabilité732
Section 3 : Saisie des coffres-forts732
Section 4 : Fin du contrat de coffre-fort734
Chapitre 5 : Services bancaires et financiers internationaux737
Section 1 : Généralités737
Section 2 : Services internationaux généraux740
Section 3 : Services rendus aux entreprises741
Conclusion générale749
Bibliographie751
Index alphabétique753