Droits dérivés et oeuvre audiovisuelle

Auteur(s) :

Serfaty, Vidal (1972-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Exposé des rapports entre l'oeuvre audiovisuelle et les droits dérivés s'articulant autour de deux tendances contraires : l'autonomie et le rattachement des droits dérivés à l'oeuvre audiovisuelle. ©Electre 2015

Éditeur(s)
- LexisNexis
Date
- 2014
Notes
- Résumés bilingues français-anglais
- Bibliogr. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XVI-520 p.) ; 24 cm
Collections
- Collection de l'Institut de recherche en propriété intellectuelle. Série Thèses
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-7110-2196-3
Indice
- 346.2 Droit du multimédia et de l'Internet
Quatrième de couverture
- Irpi
  Les droits dérivés (ou droits d'exploitation dérivée) de l'oeuvre audiovisuelle se présentent comme une notion émergente issue de la pratique. Mais les praticiens peinent à en dresser les contours, dans la mesure où ils recouvrent des modes d'exploitations variés. Qu'y a-t-il en effet de commun entre le droit de créer une nouvelle version de l'oeuvre audiovisuelle (remake), le droit d'en créer des suites (sequel) et enfin le droit de reprendre les composantes de cette oeuvre sur des supports commerciaux (merchandising) ?
  En vérité, le lien unissant ces prérogatives est d'ordre économique. Il est en effet possible de considérer que les exploitations couvertes par ces droits détournent le cours de l'exploitation normale de l'oeuvre audiovisuelle. C'est en cela qu'il y a dérivation.
  L'analyse menée dans le cadre de cette étude puise sa dynamique dans les rapports qu'entretiennent les droits dérivés et l'oeuvre audiovisuelle, lesquels présentent deux mouvements contraires. Ainsi et en premier lieu, la dérivation suppose une prise de distance des droits dérivés avec l'oeuvre audiovisuelle source. Il en va notamment ainsi s'agissant de la protection autonome des personnages par le droit d'auteur, lesquels peuvent aussi constituer des signes distinctifs. Toutefois et en second lieu, à cette autonomie des droits dérivés répond un mouvement inverse de rattachement de ces derniers à l'oeuvre audiovisuelle. Il en va ainsi en matière de droit moral : un remake ne peut dénaturer la substance de l'oeuvre première. En outre, sur le plan économique, le producteur de l'oeuvre source cherchera généralement à bénéficier de la cession des droits dérivés aux fins de mener une exploitation cohérente de l'ensemble des droits de l'oeuvre audiovisuelle.
  Sans se limiter aux règles du droit de la propriété intellectuelle, il a été fait ici appel à de nombreux mécanismes du droit civil et du droit des affaires pour élucider certaines questions que se posent les praticiens.
  Mots-clés : Droits dérivés - Oeuvre audiovisuelle - Droit d'adaptation - Droit de remake - Droit de sequel - Droit de merchandising - Droit au respect de l'oeuvre - Contrat de production audiovisuelle
Tables des matières
- - Droit dérivés et oeuvre audiovisuelle
  - Vidal Serfaty
  - LexisNexis
  - Ouvrages cités par le seul nom de leurs auteursIX
  - RemerciementsXI
  - PréfaceXIII
  - Introduction3
  - Première partie
    La tendance à l'autonomie
  - Titre 1
    L'autonomie des droits sur le titre et les personnages25
  - Chapitre 1. La protection indépendante par le droit d'auteur27
  - Section 1 - L'objet de la protection 28
  - §1. L'autonomie du titre de l'oeuvre source déclarée par la loi28
  - A - Le titre, partie intégrante de l'oeuvre source28
  - B - Le titre, oeuvre à part entière30
  - §2. L'autonomie des personnages de l'oeuvre source affirmée par le juge31
  - A - Les éléments constitutifs de l'identité du personnage34
  - 1. Les éléments liés à la personne 34
  - 2. Les éléments caractérisant l'environnement 43
  - B - Synthèse de l'identité46
  - 1. Le droit interne 46
  - 2. Le droit comparé 50
  - Section 2 - Les bénéficiaires de la protection 53
  - §1. Les titulaires des droits d'adaptation audiovisuelle54
  - §2. Les titulaires des droits d'exploitation dans un autre genre60
  - Chapitre 2. La protection cumulative du droit des marques63
  - Section 1 - La primauté relative du droit d'auteur 69
  - §1. L'existence des droits70
  - A - La supériorité naturelle du droit d'auteur70
  - 1. Le caractère absolu du droit d'auteur 70
  - 2. La protection sans formalités de l'oeuvre par le droit d'auteur 72
  - B - La supériorité contrariée du droit d'auteur73
  - 1. Le caractère autonome car finalisé du droit sur la marque 73
  - 2. Les manifestations du recul du droit d'auteur 85
  - §2. L'exercice des droits94
  - A - L'analyse distributive98
  - B - L'identification de l'objet principal105
  - C - Le critère du lien direct109
  - 1. Définition 109
  - 2. Mise en oeuvre 111
  - Section 2 - Domaine public et isolation de la fonction essentielle de la marque 123
  - §1. Les destinées parallèles du droit de marque et de la liberté de création127
  - §2. Un droit de marque cantonné dans le périmètre de ses finalités131
  - Titre 2
    L'autonomie de la titularité initiale des droits dérivés139
  - Chapitre 1. Le droit antérieur à la loi du 11 mars 1957143
  - Section 1 - Intérêt de la question en matière de droit transitoire 143
  - §1. Identification d'une situation contractuelle144
  - §2. Principes de droit transitoire applicables aux situations contractuelles148
  - Section 2 - Mise en oeuvre des solutions de la loi ancienne 150
  - §1. Les droits dérivés des auteurs de l'oeuvre préexistante151
  - §2. Les droits dérivés des auteurs de l'oeuve cinématographique152
  - Chapitre 2. Le droit applicable depuis la loi du 11 mars 1957157
  - Section 1 - La titularité ab initio 158
  - §1. Les limites de la controverse158
  - §2. Les limites de l'analogie161
  - Section 2 - La cession présumée 165
  - §1. Les droits d'adaptation audiovisuelle168
  - §2. Les droits d'exploitation non audiovisuelle173
  - Conclusion de la première partie177
  - Seconde partie
    La vocation au rattachement
  - Titre 1
    Les liens assurant le maintien de la substance183
  - Chapitre 1. La propriété commune des droits d'adaptation185
  - Section 1 - L'objet et le fondement de la propriété commune 186
  - §1. La reprise des caractéristiques essentielles de l'oeuvre source187
  - §2. Une titularité découlant de la propriété de l'oeuvre source190
  - A - La remise en cause de la qualification d'indivision190
  - B - L'adoption de la qualification de propriété collective193
  - Section 2 - La réception de la propriété commune par la pratique 196
  - §1. L'analyse d'une pratique197
  - A - Les obstacles à l'exploitation combinée des contributions individuelles197
  - B - La nécessaire autorisation de l'ensemble des coauteurs202
  - §2. Les destinées d'un usage205
  - A - De la pratique à l'usage205
  - B - Force juridique de l'usage207
  - Chapitre 2. La préservation de l'intégrité213
  - Section 1 - Le contrôle de la dénaturation de la substance par le juge 213
  - §1. La réduction de l'objet du droit au respect de l'oeuvre214
  - A - La théorie du droit au respect relativement indisponible214
  - B - La théorie du droit au respect relatif indisponible219
  - §2. L'appréciation nécessairement subjective de la substance227
  - A - La confrontation des subjectivités des auteurs228
  - B - La prévalence de la subjectivité du juge229
  - Section 2 - Le maintien du dialogue par le devoir de coopération 235
  - §1. La coopération imposée par la portée normative du contrat d'auteur235
  - A - L'influence du droit au respect sur l'étendue du devoir de coopération235
  - 1. L'évolution de bonne foi vers la collaboration 236
  - 2. L'assujettissement à une norme de coopération 242
  - B - L'influence du droit au respect sur le contenu obligationnel du contrat d'auteur245
  - 1. L'obligation de fidélité 246
  - 2. L'obligation d'information 250
  - §2. La coopération encadrée par la volonté exprimée253
  - A - La mise en oeuvre par les parties de procédures de coopération257
  - 1. Les modalités de la coopération 257
  - 2. L'aboutissement de la coopération 265
  - B - Le choix par les parties des modes de règlement de leur différend269
  - Titre 2
    Les liens assurant l'unité d'exploitation275
  - Chapitre 1. Le producteur, artisan de la réunion des droits277
  - Section 1 - La qualification de la cession des droits dérivés 277
  - §1. La qualification distributive278
  - A - Les fondements de la qualification distributive278
  - B - Les limites de la qualification distributive280
  - §2. La qualification unitaire282
  - Section 2 - Le régime de la cession des droits dérivés 284
  - §1. Les droits et obligations du producteur285
  - A - La délimitation de l'étendue des droits transmis au producteur285
  - 1. La mise en oeuvre du formalisme protecteur 285
  - 2. Les difficultés propres aux droits sur les personnages 289
  - B - Les obligations du producteur294
  - 1. L'obligation de rémunération 295
  - 2. L'obligation d'exploitation 303
  - §2. L'obligation de garantie du fait personnel des auteurs308
  - A - Le respect du champ de la propriété cédée310
  - 1. Les moyens de sanction du comportement de l'auteur 310
  - 2. L'option entre l'action en contrefaçon et l'action en garantie 329
  - B - Le respect du périmètre concurrentiel336
  - 1. La cession du droit de remake à un producteur tiers 338
  - 2. La cession du droit de sequel à un producteur tiers 368
  - Chapitre 2. Le producteur, gardien de l'unité des liens contractuels391
  - Section 1 - Le choix des sous-exploitant 392
  - §1. Liberté de choix et droit de la concurrence392
  - A - Refus de licence et blocage de l'accès au marché dérivé392
  - 1. La substituabilité des droits dérivés 395
  - 2. Les conditions complémentaires de l'équilibre 406
  - B - Exclusivité contractuelle et limitation de l'accès au marché dérivé410
  - 1. L'opportunité de la sanction 414
  - 2. La maladresse de son fondement 418
  - §2. Compatibilité des choix et droits concurrents422
  - A - Droits concurrents et cessions et concessions de droits dérivés425
  - 1. Des droits soumis à une même obligation de publicité 426
  - 2. Des droits incompatibles portant sur un même objet 435
  - B - La résolution des conflits de droits concurrents448
  - 1. La mise en oeuvre de la publicité 449
  - 2. Le correctif de la mauvaise foi du second cessionnaire 453
  - Section 2 - Le respect des obligations du contrat principal par le sous-exploitant 458
  - §1. Le principe de cohérence de la chaîne contractuelle459
  - A - Les termes de la discussion459
  - B - Les termes de la solution463
  - §2. La mise en oeuvre du principe de cohérence de la chaîne contractuelle470
  - A - Les clauses relatives à la rémunération470
  - 1. La rémunération de l'exploitation des droits dérivés non audiovisuels 472
  - 2. La rémunération de l'exploitation des droits dérivés audiovisuels 473
  - B - Les clauses relatives à l'exploitation et à la reddition des comptes479
  - 1. Les clauses relatives à l'obligation d'exploitation 479
  - 2. Les clauses relatives à la reddition des comptes 484
  - C - Les clauses relatives au respect du droit moral dans les licences de merchandising486
  - Conclusion de la seconde partie489
  - Conclusion491
  - Annexe497
  - Indications bibliographiques505
  - Index515
  - Résumé/Summary519
Origine de la notice:
- FR-751131015