Les grands principes de la fiscalité des entreprises

Auteur(s) :

Cozian, Maurice (1936-2008) Découvrir l'auteur

Résumé

Somme d'articles illustrant la réglementation fiscale des entreprises : les sources du droit fiscal, l'abus de droit, l'acte anormal de gestion, la portée fiscale des principes comptables, les règles d'imposition, les sociétés, les dirigeants de sociétés et les groupes de sociétés. ©Electre 2016

Éditeur(s)
- LexisNexis
Date
- 2016
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. ; 24 x 16 cm
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-7110-0471-3
Indice
- 354.36 Fiscalité des entreprises
Quatrième de couverture
- Le maniement de la fiscalité des entreprises se fait à deux niveaux : le niveau élémentaire et le niveau supérieur. Le premier englobe les règles techniques de base, telles que doit les connaître et les appliquer un bon exécutant. Le second, non pas isolé mais relié au droit des affaires et au droit comptable, remonte aux grands principes. Par là, on atteint à la gestion fiscale, laquelle autorise les audaces caculées, avec le souci constant des limites à ne pas franchir.
  Les grands principes réunis dans cet ouvrage (38 documents sur l'abus de droit, l'acte anormal de gestion, l'erreur comptable et les décisions de gestion, le statut des dirigeants, les avances sans intérêts, les abandons de créances...) ont pour ambition de nourrir la réflexion de ceux qui, au-delà de la simple technique fiscale, veulent s'aguerrir de la stratégie fiscale.
Origine de la notice:
- Electre