La prothèse et le droit
Essai sur la fabrication juridique des corps hybrides
Christophe Lazaro
IRJS Editions
Introduction
1
Esquisse du débat sur les technologies mélioratives
4
La notion de prothèse et ses jurisprudences
11
Le «tournant pragmatiste» en sciences sociales
17
La fabrication juridique d'un corps hybride
24
La qualification comme mode d'identification des êtres
31
Le fil de l'argument
37
Chapitre 1. L'hybridation entre homme et artéfact
39
I. État des lieux «techno-logique»39
A. Convergence des technologies et amélioration de l'humain
39
B. Regards prospectifs sur quelques artéfacts
42
1. La neurobionique : biomimétique et neuro-implants43
2. L'intelligence ambiante : puces RFID et biosenseurs47
C. Avancer en territoires incertains
50
II. Prothétologies54
A. La notion de prothèse comme «engin épistémologique»
54
1. Penser la technicité humaine : de la métaphore à la praxis54
2. Brève généalogie de la prothèse : de l'imitation à la fonction59
B. Les prophètes, les prothèses et le devenir de l'homme
64
1. Extension : la figure de l'anthropos64
2. Hybridation : la figure du cyborg73
3. Salvation : la figure du transhumain76
C. Du progrès au salut
79
III. Vers un modèle pragmatique de la prothèse83
A. Les apports des Science and Technologies Studies
83
1. La canne de l'aveugle, l'arme à feu et le script88
2. De l'action située à la socialisation des choses95
B. Régimes pragmatiques d'engagement avec le monde
100
1. Le régime de justification103
2. Le régime du plan107
3. Le régime de familiarité109
Chapitre 2. Le «corps déficitaire» à l'épreuve du droit du travail
111
I. Le droit à la prothèse dans le champ des accidents du travail119
A. Le rôle central de la jurisprudence
119
B. Définition contemporaine de la «prothèse» en droit du travail
121
II. Les nécessités de la prothèse124
A. Remarques préliminaires
124
B. La nécessité physiologique : corps valide et intégrité fonctionnelle
127
1. L'anatomique et le physiologique128
2. Une clé méthodologique132
C. La nécessité productiviste : corps laborieux et logique industrielle
135
1. Le principe de récupération par la prothèse135
2. L'arrêt de la Cour de cassation du 24 juin 1937139
D. La nécessité sociale : corps participatif et vie normale
143
1. Les moyens techniques de nature médicale145
2. Les adaptations à la voiture151
3. Les aménagements immobiliers160
4. Les moyens techniques de télécommunication168
III. L'évolution du «droit à la prothèse» et ses régimes de justification172
A. La normalité et les notions à contenu variable en droit
175
1. Le normal et la norme175
2. Le normal et le standard177
B. Les premiers temps de la jurisprudence : corps laborieux et productivité
industrielle
180
1. Le corps fonctionnel à l'épreuve du travail180
2. Le régime industriel et l'instrumentalisation du sujet187
C. Fonctionnement humain et situation de handicap
194
D. La jurisprudence contemporaine : corps participatif et vie normale
205
1. Le régime émancipatoire et l'activation du sujet205
2. La personne concrète à l'épreuve du proche215
IV. La fabrication juridique du corps hybride221
A. Les tensions entre régimes d'engagement
221
B. La prothèse comme moyen d'activation du sujet
225
C. Les limites de la bonne subjectivité
235
Chapitre 3. Le «corps ordinaire» à l'épreuve de la discrimination
241
I. Le statut juridique des mesures compensatoires244
A. Les dispositions légales et réglementaires
244
B. La jurisprudence en matière de mesures compensatoires
253
II. L'affaire Sutton261
A. L'opinion majoritaire de la Cour suprême
262
1. La détermination du handicap262
2. La perception du handicap269
B. L'opinion minoritaire de la Cour suprême
274
1. La détermination du handicap274
2. La perception du handicap282
C. Les conséquences de l'affaire Sutton
288
1. La détermination du handicap : la double contrainte289
2. Évolution générale de la jurisprudence294
III. Le fonctionnement humain et les régimes d'engagement297
A. La jurisprudence Sutton et l'enquête individuelle
298
1. Fonctionnement normal ou fonctionnement alternatif ?302
2. Spectrum ou handicap en soi ?307
3. L'extension problématique du proche311
B. La jurisprudence post-Sutton et l'obligation prothétique
317
1. L'équilibre entre accommodations internes et externes317
2. Le régime du plan et l'évaluation du handicap323
IV. La fabrication juridique du corps hybride325
A. La valeur opératoire des catégories
325
B. Discrimination et égalité des chances
327
1. L'importance des caractéristiques physiques327
2. Différentes conceptions du mérite333
C. La jurisprudence et ses régimes de justification
340
1. Efficacité et liberté340
2. La figure de la bonne subjectivité345
Chapitre 4. Le «corps excédentaire» à l'épreuve du droit du sport
353
I. L'Affaire Pistorius359
A. Les faits
359
B. La sentence du Tribunal arbitral du sport
363
1. La procédure364
2. La non-discrimination366
3. L'aide technique369
II. L'évaluation individuelle et l'ajustement aux prothèses376
A. L'affaire PGA Tour v. Casey Martin
377
1. L'opinion majoritaire de la Cour suprême377
2. L'opinion minoritaire de la Cour suprême384
B. Personne «concrète» et ambivalence des prothèses
386
III. L'expertise scientifique et le fonctionnement des prothèses389
A. La dynamique de la preuve
389
B. La prothèse et les sciences de la performance sportive
396
IV. L'épreuve sportive et la «loyauté» des prothèses403
A. Les critères d'équité dans la sphère sportive
403
B. Le corps sportif et les «faux prestiges» du naturel
407
C. De la naturalité à l'égalité
413
D. De l'équité à une physiologie de l'action ?
420
V. La fabrication juridique du corps hybride423
A. Les tensions entre régimes d'engagement
423
B. Les prouesses d'un corps hybride et le régime de proximité
426
C. La «nature» de l'épreuve et le régime de justification
430
Conclusion
439
Un regard pragmatique
439
Le doute comme vertu pratique
442
La prudence et l'ouverture au changement
446
Entre singularité et enchevêtrement
450
Pluralisme des régimes d'engagement
453
Bibliographie
463
Index thématique
477