Droit du travail

Auteur(s) :

Tournaux, Sébastien (1976-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Un cours concis illustré d'exemples, avec de nombreux exercices corrigés et des conseils méthodologiques. A jour des plus récentes réformes législatives. ©Electre 2016

Éditeur(s)
- Bréal
Date
- cop. 2016
Notes
- Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (591 p.) ; 24 cm
Collections
- Grand amphi (Rosny-sous-Bois)
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-7495-3558-6
Indice
- 361(07) Droit du travail. Manuels
Quatrième de couverture
- Grand Amphi Droit
  Droit du travail
  ¤ Un cours complet et actualisé
  ¤ Un lexique juridique
  ¤ Des exercices corrigés
  ¤ Une méthodologie générale
  ¤ Un QCM de révision
  Le droit du travail s'applique aux relations de travail subordonné du secteur privé.
  Ce manuel approche l'ensemble des questions liées aux relations individuelles et collectives de travail. Il est à jour des réformes apportées par les lois Macron et Rebsamen et les ordonnances de l'année 2016 relatives à l'inspection du travail et au conseil de prud'hommes.
  Cet ouvrage s'adresse aux étudiants de troisième année de licence qui suivent pour la première fois un cours de droit du travail, mais peut également être utile aux étudiants de master qui désirent se spécialiser en droit social.
Tables des matières
- - Droit du travail
  - Sébastien Tournaux
  - Bréal
  - Table des principales abréviations7
  - Introduction9
  - 1. Définition du droit du travail9
  - A. Définition du travail9
  - B. Identification du droit du travail12
  - 2. Le contexte du droit du travail14
  - A. Histoire du droit du travail14
  - B. Droit du travail et économie21
  - C. Sociologie et droit du travail23
  - 3. Les caractères du droit du travail26
  - A. L'autonomie du droit du travail ?27
  - B. Le maintien de liens avec la matrice civiliste31
  - I. Les relations sociales33
  - Titre I Les acteurs des relations sociales35
  - Chapitre 1 Les acteurs publics37
  - 1. Les acteurs titulaires d'une mission générale38
  - A. L'administration du travail38
  - B. Les juridictions du travail43
  - 2. Les acteurs titulaires d'une mission spécialisée56
  - A. La commission nationale informatique et liberté(CNIL)56
  - B. Le Défenseur des droits59
  - Chapitre 2 Les partenaires sociaux83
  - 1. Les employeurs et leurs représentants84
  - A. La structure des entreprises84
  - B. Les organisations d'employeurs98
  - 2. Les représentants des salariés99
  - A. La représentation élue du personnel100
  - B. Les syndicats129
  - Titre II Les sources des relations sociales163
  - Chapitre 1 Les sources non négociées165
  - 1. Les sources supranationales166
  - A. Les sources internationales166
  - B. Les sources européennes168
  - 2. Les sources nationales173
  - A. Les sources étatiques173
  - B. Les sources propres à l'entreprise183
  - Chapitre 2 Les sources négociées209
  - 1. La négociation collective210
  - A. La négociation hors de l'entreprise210
  - B. La négociation au niveau de l'entreprise214
  - 2. Les conventions et accords collectifs de travail219
  - A. La validité des conventions et accords collectifs de travail219
  - B. L'exécution des conventions et accords collectifs de travail226
  - C. La révision et l'extinction des conventions et accords collectifs de travail233
  - II. La relation de travail253
  - Titre I L'emploi255
  - Chapitre 1 L'accès à l'emploi259
  - 1. La formation du contrat de travail260
  - A. Le recrutement260
  - B. La négociation267
  - C. L'embauchage279
  - 2. La typologie des contrats de travail281
  - A. Les relations de travail classiques281
  - B. Les relations de travail atypiques302
  - Chapitre 2 La préservation de l'emploi331
  - 1. La suspension du contrat de travail332
  - A. La notion de suspension du contrat de travail332
  - B. Les hypothèses de suspension du contrat de travail335
  - 2. La modification du contrat de travail348
  - A. L'élaboration de la notion de modification du contrat de travail349
  - B. La distinction entre modification du contrat de travail et changement des conditions de travail350
  - C. Le régime de la modification du contrat de travail356
  - 3. Le transfert du contrat de travail360
  - A. Le transfert légal du contrat de travail361
  - B. Le transfert volontaire du contrat de travail365
  - Chapitre 3 La fin de l'emploi379
  - 1. La résiliation à l'initiative du salarié381
  - A. La démission381
  - B. La prise d'acte de la rupture385
  - C. La résiliation judiciaire388
  - D. Le départ ou la mise à la retraite389
  - 2. La rupture à l'initiative de l'employeur : le licenciement390
  - A. La procédure de licenciement391
  - B. La cause du licenciement401
  - C. Les conséquences du licenciement417
  - 3. La rupture d'un commun accord des parties427
  - A. Les modalités de conclusion d'une rupture conventionnelle427
  - Titre II Le travail453
  - Chapitre 1 La rémunération du travail455
  - 1. Notion de rémunération456
  - A. Le salaire, composante de la rémunération456
  - B. Les autres éléments de la rémunération459
  - 2. Régime de la rémunération468
  - A. Le montant de la rémunération468
  - B. Le paiement de la rémunération474
  - Chapitre 2 Le temps de travail493
  - 1. Les temps de travail494
  - A. Les durées légales de travail495
  - B. Les heures supplémentaires499
  - C. Les aménagements du temps de travail500
  - 2. Les temps de repos509
  - A. Les repos quotidien510
  - B. Le repos hebdomadaire512
  - C. Les jours fériés516
  - 3. Les temps atypiques517
  - A. Les astreintes517
  - B. Les horaires d'équivalence520
  - Chapitre 3 La santé au travail533
  - 1. L'obligation de sécurité dans la relation de travail534
  - A. L'obligation de sécurité de l'employeur535
  - B. L'obligation de sécurité du salarié541
  - C. Les procédures de danger grave et imminent542
  - 2. La protection de la santé mentale au travail : les règles relatives aux harcèlements545
  - A. Les différentes formes de harcèlement546
  - B. La lutte contre le harcèlement552
  - QCM de révision571
  - Méthodologie575
  - Index585
Origine de la notice:
- FR-751131015