Les justices en monde colonial : XVIe-XXe siècles

Auteur(s) :

Durand, Bernard (1940-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Histoire des justices façonnées en terres coloniales, mises en place au gré des territoires et cherchant à résoudre, selon des références et méthodes d'Ancien Régime, mêlant "police" et "justice", des questions qui les dépassent. ©Electre 2017

Contributeur(s)
- Vielfaure, Pascal. Collaborateur
Éditeur(s)
- Presses de la Faculté de droit et science politique de l'Université de Montpellier
Date
- 2016
Notes
- Fait suite à : Introduction historique au droit colonial : un ordre au gré des vents (Economica)
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (450 p.) ; 24 x 16 cm
Collections
- Institut d'histoire du droit
Sujet(s)
ISBN
- 979-10-91076-28-9
Indice
- 340.9 Histoire du droit et des institutions
Quatrième de couverture
- L'introduction historique au droit colonial, parue en 2015 chez Économica, avait mis l'accent sur un ordre mondial, au gré des vents internationaux, et une colonisation saisie par un droit en recherche d'autonomie disciplinaire.
  Ce deuxième volume investit d'autres dimensions de cet ordre, qui se veut « en recherche de modèles », une recherche bousculée par la diversité des territoires, la dimension vernaculaire des institutions de justice et les statuts perturbés de magistrats coloniaux « en tenue d'hivernage ».
  Le passage par la mer a façonné de manière originale justices et juges « en terres coloniales » et mis en place dans les territoires colonisés un autre défi, celui posé à des justices qui cherchent à résoudre, selon des références et des méthodes « d'Ancien Régime », mêlant « police » et « justice », des questions qui les dépassent.
  Chaque territoire est, en même temps, identique et différent de chaque autre territoire mais tous participent à la construction d'un « ordre », souvent contrarié et hésitant, qui annonce un échec de « gouvernement ».
Tables des matières
- - Les justices en monde colonial
  - XVIe-XXe siècles
  - Un ordre en recherche de modèles
  - Bernard Durand
  - Pascal Vielfaure
  - Remerciements 8
  - Avant-propos 9
  - Introduction 11
  - Première partie
  - Une architecture judiciaire vernaculaire19
  - Titre I Des justices de conquêtes25
  - Chapitre I Des justices de « provinces » 29
  - Section 1. La voie des Audiences31
  - Section 2. Les chevauchements de pouvoirs42
  - Section 3. Des pratiques défaillantes50
  - Chapitre II Des justices indiennes 56
  - Section 1. Débattre du sort des Indiens58
  - Section 2. La vallée de Mexico et les villes indiennes65
  - Section 3. La releve espagnole70
  - Section 4. Des associations de « convenance »74
  - §1. Ciudad de Españoles : Mexico-Tenochtitlan75
  - §2. Ciudades de Indianos : Le marquisat del Valle77
  - Chapitre III Des justices d'assurance 84
  - Section 1. Vers une justice mixte administrative-judiciaire84
  - Section 2. Une cour à part entière88
  - Section 3. Des compétences Etendues92
  - Section 4. Des protections paralleles98
  - Chapitre IV Des justices d'église 104
  - Section 1. Armer les magistrats civils108
  - Section 2. Affronter les ordres religieux116
  - Section 3. Remettre en cause les immunités120
  - Chapitre V Des justices « d'union » 129
  - Section 1. Des justices de compagnies132
  - Section 2. Des justices « d'annexion »139
  - Titre II Des justices de communautés146
  - Chapitre I Des justices « urbaines » 149
  - Chapitre II Des justices de commerçants 155
  - Section 1. Les consulats155
  - Section 2. Les tribunaux de commerce159
  - Chapitre III Des justices de « colons » 163
  - Section 1. Des justices de « localités »165
  - Section 2. Des « droits et libertes » revendiques174
  - Chapitre IV Des justices de voisinage 181
  - Section 1. Une justice en régression182
  - Section 2. Une justice de « délégation »186
  - Chapitre V Des justices de parias 192
  - Section 1. Les marrons192
  - Section 2. Les acadiens195
  - Section 3. Les convicts199
  - Titre III Des justices « frontières »204
  - Chapitre I Des justices de « bons offices » 207
  - Chapitre II Des justices de « bâtiments de mer » 213
  - Section 1. Des usages de mer214
  - Section 2. Une « naval rule »218
  - Chapitre III Des justices de missions 227
  - Section 1. Des justices de « plaidoiries »229
  - Section 2. Des justices de palabres237
  - Section 3. Des justices de « petits États »242
  - Chapitre IV Des justices « montées » 249
  - Section 1. L'Acordada250
  - Section 2. Les « Gardiens »257
  - Section 3. Les « Mounties »261
  - Chapitre V Des justices foraines 263
  - Section 1. Conforter la justice sur place266
  - Section 2. Aller vers les justiciables268
  - Chapitre VI Des justices de « camps » 273
  - Section 1. Une conquête sans justices279
  - Section 2. L'armée en seul recours283
  - Section 3. Des colonies militaires289
  - Titre IV Des justices de « partage »297
  - Chapitre I Des justices de « concessions » 299
  - Section 1. Macao « en partage »302
  - Section 2. La colonie de Hongkong306
  - Section 3. Shanghai en gestation312
  - Chapitre II Des justices de « mixité » 321
  - Section 1. Les justices mixtes d'Indochine324
  - Section 2. Les Cours mixtes d'Égypte329
  - Section 3. Le tribunal mixte immobilier de Tunisie336
  - Chapitre III Des justices de « connivence » 338
  - Section 1. Le jeu de l'acculturation343
  - Section 2. Les justices autochtones345
  - Section 3. Chefs ou « educated » ?356
  - Section 4. Tribunaux indigènes et présidences blanches364
  - Section 5. « Anciens » et « modernes »369
  - Chapitre IV Des tribunaux musulmans « tolérés » 380
  - Section 1. Des réticences déclarées380
  - Section 2. Des compétences sous surveillance384
  - Deuxième partie
  - Une robe coloniale en tenue d'hivernage393
  - Titre I Dessiner la place des magistrats396
  - Chapitre I Affirmer leur présence 398
  - Section 1. Oidores399
  - §1. Letrados et « Idiotas »401
  - §2. Criolos et Peninsulares406
  - §3. Magistrats et Entrepreneurs414
  - Section 2. Desembargadores420
  - Section 3. Chief Justices428
  - Chapitre II Élaborer un statut 437
  - Section 1. Des recrutements difficiles441
  - Section 2. Une magistrature instable453
  - Section 3. Des magistrats ambulants458
  - Chapitre III Un statut en trompe-l'oeil 466
  - Section 1. La toge comme emblème466
  - Section 2. Un métier peu attirant ?471
  - Section 3. Des améliorations modestes473
  - Titre II Rechercher l'indépendance de la justice479
  - Chapitre I Indépendance de structure ou indépendance de culture ? 485
  - Section 1. Affaires politiques ou affaires criminelles486
  - Section 2. Une justice au service de la politique489
  - Chapitre II De collaborations en oppositions 495
  - Section 1. Nuancer les instructions497
  - Section 2. Subir les préjugés501
  - Section 3. « Chiens et chats »506
  - Chapitre III Une politique d'équilibre 511
  - Section 1. Positionner les Gouverneurs sur la justice512
  - §1. Des Gouverneurs-juges513
  - §2. Des délégations de justice518
  - Section 2. Exclure les Gouverneurs de la création des tribunaux ?525
  - Section 3. Éloigner la magistrature de la politique530
  - Chapitre IV Maintenir le sabre du gouverneur 537
  - Section 1. Un problème de fond540
  - Section 2. L'appui des procureurs généraux546
  - Section 3. Le débat sur l'inamovibilité551
  - §1. L'affichage de l'inamovibilité552
  - §2. Le refus de l'inamovibilité562
  - Section 4. L'encadrement disciplinaire des magistrats566
  - Titre III Trouver le bon juge571
  - Chapitre I Juger au plus près 572
  - Section 1. Confier la justice aux administrateurs et aux militaires573
  - Section 2. Théoriser le débat584
  - Section 3. Privilégier les diplômes595
  - Section 4. Ouvrir la magistrature aux indigènes599
  - Chapitre II Une magistrature « monocratica » 606
  - Section 1. Le juge unique606
  - Section 2. Des juges « sans prétention »608
  - Section 3. Une magistrature aux compétences étendues612
  - Section 4. Agir en médiateur : le juge « made law »623
  - Section 5. Assurer le maintien de l'ordre630
  - Chapitre III Des juges à la peine 636
  - Section 1. Affronter les difficultés637
  - Section 2. Le procès comme « Epreuve »644
  - Section 3. Surmonter les incompréhensions de culture652
  - Chapitre IV Se poser en juge « modèle » 657
  - Section 1. Corriger les « injustices »658
  - Section 2. Entendre les justiciables663
  - Section 3. Écouter les « paroles d'esclaves »673
  - Section 4. Et la justice quand même684
  - Chapitre V Refus et survivances du jury 692
  - Section 1. Le jury en question ?694
  - §1. L'Inde en précurseur696
  - §2. L'Afrique en confirmation699
  - Section 2. Privilégier les assesseurs702
  - §1. S'assurer des compétences706
  - §2. Collaborer à l'oeuvre de justice710
  - Titre IV S'appuyer sur les professions du droit713
  - Chapitre I L'ascension des avocats 714
  - Section 1. Des debuts modestes715
  - Section 2. L'influence des avocats dans la vie coloniale722
  - Section 3. La surveillance des avocats727
  - Section 4. La promotion des avocats indigènes731
  - Chapitre II La mobilisation des « clercs » 739
  - Section 1. Notaires et greffiers742
  - Section 2. Les interpretes749
  - Praeludium : L'impossible justice ? 755
  - Index 768
  - Table des matières 771
Origine de la notice:
- Electre