L'infirmière libérale et son organisation comptable
Muriel Caronne
Lamarre
Avant-proposIX
Préface à la première édition (2006)XI
Partie I S'initier aux principes comptables1
1 La comptabilité générale
3
Les origines de la comptabilité3
Les principes généraux4
Les principes fondamentaux5
Les sources légales5
2 Le Plan comptable général
7
Les comptes7
Extrait du Plan comptable général8
3 La comptabilité de l'infirmière libérale
9
Les obligations comptables9
Les recommandations9
Le compte professionnel
9
Le suivi du compte
12
L'adhésion à une association de gestion agréée
13
Partie II Connaître les écritures comptables17
4 Les livres comptables
19
Le livre journal19
Le journal de caisse19
Le grand livre informatique20
Le registre des immobilisations20
5 Les règles comptables
21
6 Les recettes
23
Les honoraires pour les soins23
Les honoraires du cabinet secondaire24
Les honoraires rétrocédés reçus24
Les gains divers24
Les produits financiers24
Les débours payés pour des tiers25
7 Les dépenses
27
L'usage mixte27
Tableau récapitulatif des dépenses27
Interprétation du tableau récapitulatif31
2-Frais de personnel
31
3-Impôts et taxes
31
4-Loyers et charges locatives>32
5-Location de matériel et de mobilier
32
6-Entretien et réparations
33
12-Frais de véhicule
33
15-Frais de réception, de représentation et de congrès
36
16-Fournitures de bureau, documentation, La Poste
38
19-Autres frais de gestion
38
20-Frais financiers
38
8 Les immobilisations et les amortissements
39
Les immobilisations39
Les amortissements39
Le registre des amortissements
40
Les cessions de biens
41
Le calcul de la plus ou moins-value
41
Partie III Tenir sa comptabilité43
9 L'organisation comptable
45
Le choix d'une méthode45
Tenir soi-même sa comptabilité
45
Faire appel à un expert-comptable
47
Faire appel à l'association de gestion agréée
47
10 L'enregistrement de la comptabilité
49
Quotidiennement50
Les recettes
50
Les dépenses
50
En fin de semaine51
Mensuellement51
L'enregistrement et le classement des factures
51
Le bilan des impayés
51
Le rapprochement bancaire
52
En fin d'année53
Les opérations diverses - comptabilité informatique
53
La balance de trésorerie
54
11 La conservation des documents comptables
55
Les délais de conservation des documents55
Les documents professionnels
56
Les documents comptables
56
Les documents fiscaux
57
Les documents sociaux
57
Les documents personnels
58
Partie IV Être en règle avec la fiscalité59
12 Le régime des bénéfices non commerciaux
61
Le régime spécial BNC61
Le régime de la déclaration contrôlée62
13 La déclaration n° 2035
63
Présentation63
Feuillet n° 2035K
63
Feuillet n° 2035AK
64
Feuillet n° 2035BK
64
Le relevé d'honoraires SNIR65
Le relevé individuel d'activité (RIA)68
14 La téléprocédure
69
La procédure EDI69
L'agrément69
Date d'envoi70
15 La DAS 2 ou déclaration des honoraires
71
16 La déclaration n° 2042
73
17 Les dates de dépôt des formulaires
75
18 Le régime fiscal de l'exercice en zone défavorisée
77
La ZFU : zone franche urbaine77
Exonération d'impôts sur les bénéfices en ZFU
77
Nature et durée de l'exonération77
La zone de revitalisation rurale : ZRR
77
Nature et durée de l'exonération78
Durée et montant
78
19 Les particularités de l'exercice en société
79
La société civile de moyens (SCM)79
La société civile professionnelle (SCP)79
Définition
79
Les statuts
80
La gérance
80
Les responsabilités
80
Les recettes
80
L'imposition de la SCP et de ses membres
80
La société de fait (SDF)81
20 Le contrôle fiscal
83
Les différents contrôles fiscaux83
Le contrôle formel
83
La demande de renseignements
84
La demande d'éclaircissements
84
L'examen de la situation fiscale personnelle (ESFP)
84
Le contrôle de la comptabilité
85
Les délais de contrôle85
Le redressement86
Le redressement contradictoire
86
La taxation d'office
86
21 Les actualités
87
Déclaration des revenus87
Paiement et déclaration de l'impôt après un divorce
87
Augmentation de la CSG au 1er janvier 2018
87
Double appel de la contribution à la formation professionnelle
87
Simplification des démarches administratives
88
Conclusion89
Annexes91
Lexique147
Liste des figures151
Liste des tableaux153
Liste des annexes155
Bibliographie157
Ouvrages157
Revues157
Sites158
Index159