L'essentiel de l'introduction historique au droit

Auteur(s) :

Allorant, Pierre (1962-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Présentation des repères chronologiques permettant une compréhension rapide du système juridique français à travers sa stratification historique, du droit romain au droit barbare, puis aux normes chrétiennes et à la révolution moderne, jusqu'à la codification napoléonienne. ©Electre 2018

Autre(s) auteur(s)
- Tanchoux, Philippe (1972-....)
Éditeur(s)
- Gualino
Date
- DL 2018
Notes
- Bibliogr.
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (134 p.) ; 17 cm
Collections
- Les Carrés (Paris. 1996)
Sujet(s)
Lieu
- Droit -- France
ISBN
- 978-2-297-06856-7
Indice
- 340.9(07) Histoire du droit et des institutions. Manuels
Quatrième de couverture
- Les carrés
  Droit
  L'essentiel de l'Introduction historique au droit (5^e éd.) est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière. 9 Chapitres. Tout y est !
  Réviser et faire un point actualisé
  Public
  - Étudiants du 1^er cycle universitaire (Droit, Science politique, AES)
  - Étudiants des Instituts d'Études Politiques (IEP)
  - Candidats aux concours de la Fonction publique
Tables des matières
- - L'essentiel de l'Introduction historique au droit
  - Pierre Allorant
  - Philippe Tanchoux
  - Gualino
  - Lextenso
  - Présentation3
  - Introduction - L'apport de l'histoire du droit11
  - Chapitre 1 - Droit et religion dans l'Antiquité moyen-orientale13
  - 1 - Les droits d'origine divine de l'Orient ancien 14
  - ¤ La révélation du droit par les dieux14
  - ¤ Le roi législateur, intermédiaire privilégié15
  - 2 - Le droit biblique hébraïque 15
  - ¤ Un droit assimilé aux principes divins16
  - ¤ Des principes en dehors de la compétence humaine16
  - 3 - Des dieux aux hommes, le droit grec 17
  - ¤ L'éloignement des dieux17
  - ¤ La conception du droit par les hommes18
  - Chapitre 2 - L'exemplarité du droit romain23
  - 1 - L'autonomie du système juridique romain 24
  - ¤ Du droit religieux au droit des hommes24
  - a) Le droit de la Rome primitive24
  - b) La coutume et les « lois royales »25
  - c) La loi des XII Tables et les lois de la cité25
  - d) L'organisation de la justice suivant les actions de la loi27
  - ¤ Les nouvelles sources du droit de la période classique28
  - a) Le droit prétorien28
  - b) L'opinion des jurisconsultes29
  - 2 - L'organisation du droit en système 30
  - ¤ La suprématie de la norme légale sous l'Empire31
  - a) La conquête de la compétence législative par l'empereur31
  - b) Le déclin des autres sources de droit et l'essor de la justice impériale32
  - ¤ L'aspiration à l'unification du droit romain32
  - a) Le temps des codifications32
  - b) Les compilations justiniennes33
  - Chapitre 3 - Le creuset juridique de l'époque franque39
  - 1 - La diversification des populations et des cultures sur un même territoire, IV^e et V^e siècles 40
  - ¤ L'héritage culturel de l'Empire40
  - a) La tradition romaine40
  - b) La tradition chrétienne42
  - ¤ L'apport culturel des envahisseurs germaniques43
  - a) L'unification politique et religieuse de la Gaule sous l'autorité des Francs43
  - b) L'introduction de moeurs nouvelles44
  - 2 - La juxtaposition des traditions juridiques : romaine, germanique et chrétienne 44
  - ¤ La survivance des lois nationales45
  - a) Le droit des Gallo-Romains
  - b) Les lois des ethnies germaniques45
  - ¤ Le système de la personnalité des lois46
  - a) La définition de la loi applicable et les conflits de loi46
  - b) La dégradation de l'appareil judiciaire46
  - ¤ L'essor du droit canonique48
  - a) La législation de l'Église48
  - b) L'extension de la juridiction ecclésiastique48
  - Chapitre 4 - Repli de l'État et sédimentation coutumière51
  - 1 - L'unité temporaire du royaume chrétien de Charlemagne 52
  - ¤ Le dépassement des différents statuts juridiques52
  - a) L'unification politique et religieuse des populations au sein du royaume52
  - b) L'essor de lois communes à la période carolingienne53
  - ¤ Le morcellement territorial du royaume54
  - a) La division de l'Empire et la montée en puissance de l'aristocratie54
  - b) L'abaissement de l'autorité royale et la disparition d'une législation générale55
  - 2 - Le triomphe d'un ordre juridique diversifié à partir du X^e siècle 55
  - ¤ La primauté de la coutume56
  - a) Le mécanisme de la coutume56
  - b) Le contenu de la coutume57
  - ¤ L'inscription des ressorts coutumiers dans le monde féodal58
  - a) L'application territoriale de la coutume58
  - b) La géographie des coutumes58
  - 3 - Le recul de l'ordre juridique 59
  - ¤ L'affaissement du droit59
  - a) L'imprégnation du droit par la religion59
  - b) Le débordement du droit privé sur le droit public60
  - ¤ La segmentation de l'organisation judiciaire61
  - a) Le perfectionnement du mallus à l'époque carolingienne61
  - b) L'essor des juridictions seigneuriales dans le monde féodal61
  - Chapitre 5 - Le pluralisme juridique médiéval65
  - 1 - La survivance de l'idéal juridique au sein des droits savants 65
  - ¤ La redécouverte et l'utilisation universitaire du Corpus romain66
  - a) L'étude rénovée de la compilation de Justinien66
  - b) Les glossateurs universitaires du droit civil66
  - ¤ L'extension de l'influence du droit canonique67
  - a) Le Décret de Gratien et la réunion des décrétales67
  - b) Les apports du droit canonique68
  - 2 - La naissance d'un droit propre au royaume de France 69
  - ¤ L'affirmation du droit coutumier69
  - a) La réflexion sur la nature et la valeur de la coutume70
  - b) La coutume provinciale dégagée par la jurisprudence70
  - c) La rédaction générale et officielle des coutumes71
  - ¤ L'essor de la législation royale et d'un droit spécifique à la Couronne72
  - a) Le renouveau du pouvoir normatif royal72
  - b) Les règles de dévolution de la couronne74
  - c) L'inaliénabilité du domaine royal75
  - Chapitre 6 - La loi du Roi de Justice79
  - 1 - L'affirmation doctrinale de la suprématie de la loi du roi 79
  - ¤ La consécration législative de la monarchie absolutiste79
  - a) Des lois fondamentales précisées79
  - b) Des règles constitutionnelles peu contraignantes80
  - ¤ Diversification et perfectionnement des agents territoriaux du roi81
  - a) Les agents classiques81
  - b) La montée en puissance de l'intendant82
  - 2 - L'élaboration d'un droit royal français 82
  - ¤ Les grandes ordonnances de codification83
  - a) Les lois de réformation des Valois83
  - b) Les ordonnances de Colbert84
  - c) Les ordonnances du chancelier d'Aguesseau85
  - ¤ L'apport normatif des cours souveraines85
  - a) La reconnaissance de la jurisprudence85
  - b) Les arrêts de règlement des parlements86
  - Chapitre 7 - Les avancées du droit révolutionnaire89
  - 1 - La contestation de l'Ancien Régime absolutiste 89
  - ¤ La force des idées des Lumières89
  - a) La dénonciation des coutumes et des privilèges90
  - b) Les principes nouveaux : souveraineté de la nation suprématie de la loi91
  - ¤ L'échec des réformes « par en haut »91
  - a) L'opposition des parlements91
  - b) La force d'inertie des privilégiés92
  - 2 - L'oeuvre juridique inachevée de la Révolution française 93
  - ¤ Le culte révolutionnaire de la loi93
  - a) La suprématie de la loi nationale et subordination des juges93
  - b) L'expérimentation avortée de la monarchie constitutionnelle94
  - c) La première expérience républicaine95
  - ¤ Le nouvel ordre juridique libéral97
  - a) L'unification juridique97
  - b) L'individualisme libéral98
  - Chapitre 8 - La synthèse juridique napoléonienne103
  - 1 - Bonaparte : fonder l'État contemporain 103
  - ¤ La réorganisation administrative et constitutionnelle104
  - a) Le tournant bonapartiste : l'exécutif personnalisé et prépondérant104
  - b) La centralisation administrative : la hiérarchie des agents uniques nommés105
  - ¤ Les « masses de granit » financière, monétaire, judiciaire et religieuse106
  - a) Le Concordat religieux de 1801 et les articles organiques de 1802106
  - b) Le franc germinal, la Banque de France et l'administration des contributions107
  - c) La réorganisation judiciaire108
  - 2 - La codification du droit français et sa diffusion 108
  - ¤ La codification civile napoléonienne109
  - a) L'élaboration et la rédaction du Code civil français109
  - b) L'esprit du Code Napoléon : concilier la tradition et la Révolution109
  - ¤ Des codes impériaux peu innovants en droit privé et en droit pénal110
  - a) Code de procédure civile et Code de commerce111
  - b) La répression criminelle et la procédure pénale111
  - Chapitre 9 - Les mutations du droit contemporain113
  - 1 - La recherche difficile d'un consensus institutionnel en France 113
  - ¤ L'instabilité constitutionnelle spécifique de la France contemporaine113
  - a) Les lents progrès du parlementarisme (1814-1848)114
  - b) L'apprentissage de la démocratie depuis 1848116
  - ¤ Centralisation étatique et déconcentration administrative117
  - a) La question du statut des fonctionnaires117
  - b) La conciliation des libertés locales et de l'intérêt national118
  - 2 - L'évolution du droit depuis la codification napoléonienne 119
  - ¤ Les réactions internationales au Code Napoléon119
  - a) La diffusion de la codification sous influence française119
  - b) Les autres modalités de codification120
  - ¤ L'adaptation du droit civil français à la société contemporaine121
  - a) L'indépassable horizon du Code Napoléon au XIX^e siècle121
  - b) Le développement d'un droit sans code : le droit administratif121
  - c) L'essor des écoles doctrinales et la modernisation du droit privé français122
  - Bibliographie133
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre