par La Mardière, Christophe de (1964-....)
LGDJ
-
-
Disponible - 354.36 LAM
Niveau 3 - Droit
Résumé
Plus de 70 exercices articulés à des études de cas pour réviser ses connaissances en matière de droit fiscal des affaires : les principes fiscaux et comptables des bénéfices industriels et commerciaux, les provisions et les plus-values, les traitements et les salaires, l'impôt sur le revenu, la taxe sur la valeur ajoutée, les cessions et les successions, etc. ©Electre 2019
- Éditeur(s)
-
Date
- DL 2019
-
Notes
- Bibliogr. p. 15-16
-
Langues
- Français
-
Description matérielle
- 1 vol. (226 p.) ; 24 cm
- Collections
- Sujet(s)
- Lieu
-
ISBN
- 978-2-275-06624-0
-
Indice
- 354.36 Fiscalité des entreprises
-
Quatrième de couverture
-
L'assimilation du droit fiscal des affaires ne peut être acquise qu'en faisant des exercices. Ceux-ci permettent en effet de s'assurer que les règles ont bien été comprises. De plus, résoudre des cas pratiques conduit à pouvoir retenir le cours avec une plus grande facilité.
Ce livre permet d'acquérir cet entraînement et prépare directement aux travaux dirigés comme à l'examen.
Il comporte 70 exercices correspondant au manuel (Ch. de la Mardière, Droit fiscal de l'entreprise, 2e éd., LGDJ. coll. Manuel, 2019), dont il est le complément. Les cas pratiques qui s'y trouvent proposés sont accompagnés d'une correction approfondie, pédagogique et raisonnée.
Cet ouvrage a été conçu pour les étudiants en droit (master 1 droit des affaires et droit notarial), AES (même année) et gestion (écoles de commerce et universités).
-
-
Tables des matières
-
Droit fiscal de l'entreprise
2e édition 2019-2020
Christophe de la Mardière
LGDJ
- Table des abréviations11
- Bibliographie15
- Avant-propos17
- Cas n° 1 : Sarl Yen
- Vérification de comptabilité19
- Cas n° 2 : Monsieur Mickase
- ESFP21
- Cas n° 3 : Monsieur Roth-Rapey
- BIC, principes comptables, liberté d'affectation comptable23
- Cas n° 4 : Monsieur Rambouille et autres
- BIC, principes fiscaux, champ d'application25
- Cas n° 5 : Monsieur Scrout
- BIC, principes fiscaux, régimes d'imposition des petites entreprises27
- Cas n° 6 : Monsieur Chou
- BIC, produits28
- Cas n° 7 : SA Storamo
- BIC, stocks31
- Cas n° 8 : SAS Dor
- BIC/IS, réduction d'impôt en faveur du mécénat33
- Cas n° 9 : Monsieur Logéreau
- BIC, frais généraux35
- Cas n° 10 : Sarl Dastre
- BIC, amortissements42
- Cas n° 11 : Sarl Dastre bis
- BIC, amortissements différés44
- Cas n° 12 : SA Dillac
- BIC, amortissement d'une voiture de tourisme45
- Cas n° 13 : SA Jol
- BIC, amortissements, bien donné en location47
- Cas n° 14 : SA Ducée
- BIC, provisions48
- Cas n° 15 : SA Scad
- BIC, provisions pour pertes51
- Cas n° 16 : SAS Sette
- BIC, provision pour perte de change52
- Cas n° 17 : SA Pitoul
- BIC, provision pour hausse des prix54
- Cas n° 18 : Monsieur Nut
- BIC, plus et moins-values, régime général56
- Cas n° 19 : Madame Cochine et autres
- BIC, plus et moins-values, régime général, exonérations59
- Cas n° 20 : SNC Nigou
- BIC, plus et moins-values, régimes spéciaux61
- Cas n° 21 : Madame Lanque
- BIC, synthèse63
- Cas n° 22 : Monsieur Retouche-Magenta
- BIC, synthèse67
- Cas n° 23 : SNC Rem
- BIC, synthèse, régimes spéciaux70
- Cas n° 24 : Docteur Rabaing
- BNC, liberté d'affectation comptable73
- Cas n° 25 : Maître Sassion
- BNC, synthèse74
- Cas n° 26 : Monsieur Melot
- Traitements et salaires77
- Cas n° 27 : Madame Soulé
- Revenus fonciers79
- Cas n° 28 : M. et Mme Gnotte
- Revenus de capitaux mobiliers82
- Cas n° 29 : Madame Rantec
- Plus-value immobilière83
- Cas n° 30 : M. et Mme des Rousselles
- Plus-values mobilières85
- Cas n° 31 : M. et Mme Tastroff
- IR, déficits86
- Cas n° 32 : M. et Mme Lisson
- IR, calcul88
- Cas n° 33 : Maître Ribou
- IR, territorialité91
- Cas n° 34 : Professeur Rebonnier
- IR et CSG, synthèse93
- Cas n° 35 : M. et Mme Taar
- IR, synthèse96
- Cas n° 36 : SNC Relemarx
- Sociétés de personnes115
- Cas n° 37 : SA Rendache
- IS, portefeuille-titres117
- Cas n° 38 : Sarl Nellet
- IS, paiement120
- Cas n° 39 : SA Ryback
- IS, déficits122
- Cas n° 40 : SA Lipige
- IS, imposition des associés et dirigeants124
- Cas n° 41 : SAS Niculair
- IS, territorialité129
- Cas n° 42 : SA Tering
- IS, synthèse131
- Cas n° 43 : Sarl Olin
- IS, synthèse136
- Cas n° 44 : SA Pauralshef
- IS, intégration fiscale140
- Cas n° 45 : SA Store
- IS, groupe non intégré, abandon de créance145
- Cas n° 46 : SAS Tacombe
- IS, groupe non intégré, sous-capitalisation147
- Cas n° 47 : Maître Bestan et autres
- TVA, champ d'application149
- Cas n° 48 : Sarl Redan
- TVA collectée154
- Cas n° 49 : SAS Ryst
- TVA déductible, entreprise entièrement soumise à la TVA159
- Cas n° 50 : SA Mambert
- TVA déductible, entreprise partiellement soumise à la TVA163
- Cas n° 51 : SNC Retz de Malbergue
- TVA, paiement, régime normal167
- Cas n° 52 : Madame Lamity
- TVA, paiement, régime simplifié169
- Cas n° 53 : SA Lefeutré
- TVA, territorialité171
- Cas n° 54 : Monsieur Pot
- TVA, livraisons à soi-même176
- Cas n° 55 : Monsieur Pot bis
- TVA, biens d'occasion179
- Cas n° 56 : Sarl Rabistouille
- TVA immobilière181
- Cas n° 57 : SA Terpilar
- TVA, synthèse183
- Cas n° 58 : SA Ravelle
- TVA, synthèse194
- Cas n° 59 : SAS Nonne
- TVA et IS, synthèse199
- Cas n° 60 : Monsieur Zimir
- Droits d'enregistrement, vente immobilière202
- Cas n° 61 : Monsieur Briolay
- Droits d'enregistrement, cession de fonds de commerce204
- Cas n° 62 : SA Bochard
- Droits d'enregistrement, cession de droits sociaux206
- Cas n° 63 : Monsieur Lotin
- Droits de succession207
- Cas n° 64 : Madame Talant
- Droits de succession213
- Cas n° 65 : Madame Margue
- Droits de donation216
- Cas n° 66 : M. et Mme Rillon
- Impôt sur la fortune immobilière218
- Cas n° 67 : SA Susbelli
- Contribution économique territoriale221
- Cas n° 68 : SA Lipso
- Restructurations, constitution et dissolution de société222
- Cas n° 69 : SA Davre et Nibal
- Restructurations, fusion de sociétés225
- Cas n° 70 : Sarl Prissieu
- Correction symétrique des bilans227
-
-
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre
-
Disponible - 354.36 LAM
Niveau 3 - Droit
