La participation citoyenne
Enjeux et outils d'engagement démocratique
Véronique Morel
territorial
Préface7
Introduction13
Partie 1
France : la démocratie en panne ?
Le grand entretien
Les Français sont-ils désengagés de la vie politique ?17
Introduction21
Chapitre I
Droit de vote et élections en France21
A - Le droit de vote en France21
B - Les différents modes de scrutin et rendez-vous électoraux en France23
C - La comptabilisation des votes24
Chapitre II
La France, une démocratie de l'abstention ?26
A - La montée de l'abstention lors des grands rendez-vous électoraux26
B - L'électeur intermittent29
Chapitre III
La représentativité des élus en question30
A - Sociologie des 35 000 maires de France élus en 201430
B - Sociologie des députés élus en 201731
Chapitre IV
La crise de confiance entre les citoyens et les élus32
Chapitre V
La désaffection progressive concernant les organisations syndicales34
A - Comment définir les corps intermédiaires ?34
B - Le recul du syndicalisme en France34
C - La perte de confiance envers l'action syndicale36
Chapitre VI
Le contexte de la montée des outils digitaux : NTIC, réseaux sociaux, une opportunité ?38
A - Les grands chiffres du Web et des réseaux sociaux en 201938
B - L'enjeu du digital et les nouvelles armes de l'influence politique38
Conclusion40
Partie 2
Les nouvelles formes de participation spontanées ou organisées
Le grand entretien
Quelle participation citoyenne dans le contexte français ?43
Introduction47
Chapitre I
Citoyenneté et engagement associatif en France47
A - L'engagement bénévole en chiffres47
B - Le poids économique du monde associatif48
C - Les motivations de l'engagement bénévole aujourd'hui49
D - Les nouveaux collectifs citoyens49
Chapitre II
Les Civic Tech au service d'une nouvelle citoyenneté51
A - Les sites de pétitions en ligne51
B - Les sites veillant sur la transparence de la vie politique53
C - Les sites cherchant à promouvoir la participation citoyenne54
D - L'apport des Civic Tech dans le processus démocratique55
Chapitre III
Le nouveau paysage des mouvements de protestation depuis 201056
A - Les principales caractéristiques de nouveaux mouvements de protestation56
B - Le mouvement des Indignés (2011)57
C - Occupy Wall Street (2011)57
D - Le mouvement des Pigeons (2012)58
E - La Manif' pour tous (2012)58
F - Je suis Charlie (2015)59
G - Nuit debout (2016)59
H - Fridays For Future (2018)60
I - Les Giles jaunes (2018-2019)61
Conclusion63
Partie 3
Dispositifs et actions participatives en France
Le grand entretien
Diffuser la démocratie par le déploiement des dispositifs de participation67
Introduction71
Chapitre I
Les instances et les dispositifs organisant la participation71
A - Les procédures d'enquête publique71
B - La Commission nationale des débats publics72
C - Le Conseil économique social et environnemental73
D - Les conférences de citoyens (ou jurys citoyens)74
E - Les conseils de quartiers et les conseils citoyens74
Chapitre II
Droit de pétition et référendums76
A - Le droit de pétition en France76
B - Le dispositif de l'initiative citoyenne européenne (ICE)76
C - Les référendums en France77
D - Les limites du référendum à la française79
Chapitre III
Organiser la participation au niveau local80
A - La nécessaire transition démocratique des intercommunalités80
B - Comment Mulhouse devient territoire hautement citoyen81
C - Comment Paris cherche à renforcer la participation citoyenne84
D - Comment saillans coconstruit une démocratie expérimentale85
Chapitre IV
Le cas des budgets participatifs86
A - Historique et principe de fonctionnement86
B - En France, nouvel élan depuis 201486
C - Intérêts et limites des budgets participatifs87
Conclusion89
Partie 4
Quelle démocratie pour demain ?
Le grand entretien
Pour une participation citoyenne permanente et éclairée93
Introduction97
Chapitre I
Participer, qu'est-ce que cela signifie ?97
A - Participer en tant que citoyen97
B - Accueillir et encourager la participation en tant qu'élu ou décideur98
C - Le partenariat pour un gouvernement ouvert (PGO)100
Chapitre II
Démocratie directe : remède ultime ou trompeuse utopie ?101
A - L'attrait renouvelé pour la démocratie directe101
B - À l'extrême, le rejet de toute forme de médiation et de représentation101
C - Ce qui « fait démocratie »102
Chapitre III
Apports et limites de la démocratie numérique103
A - Internet est-il un outil de démocratie suffisamment inclusif ?103
B - L'enjeu de la participation des jeunes au débat public104
C - La délicate question de la représentativité et de l'analyse des contributions en ligne105
1. La représentativité des participants et des contributions105
2. Le traitement des données recueillies106
D - Pour une complémentarité des méthodes107
Chapitre IV
Tirage au sort et démocratie délibérative108
A - Objectifs et principe des dispositifs de tirage au sort108
B - Tirage au sort et représentativité109
C - Mini-publics et sondages délibératifs110
1. Les mini-publics110
2. Les sondages délibératifs111
D - Tirage au sort : les ingrédients du succès111
Chapitre V
Les expériences internationales qui inspirent la France113
A - Les exemples de la Suisse et de la Californie113
B - L'intelligence collective, moteur de la démocratie délibérative114
C - Première Convention citoyenne en France en 2019116
Conclusion117
Conclusion générale118