Introduction historique au droit
Alain Wijffels
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À propos de la 2e édition5
À propos de la 3e édition7
Introduction9
Première partie
Du IVe au XIe siècle. Le creuset de la tradition juridique occidentale
Titre 1 - Repères chronologiques : histoire politique et institutionnelle23
Titre 2 - La normativité des rapports entre entités politiques autonomes33
Titre 3 - Sources et acteurs du droit39
Chapitre premier - La tradition coutumière41
Section 1 / Traditions germaniques42
Section 2 / Survivances de romanité49
Chapitre 2 - La législation53
Section 1 / Réglementation royale53
Section 2 / Réglementation ecclésiastique56
Chapitre 3 - La pratique judiciaire61
Chapitre 4 - La doctrine65
Titre 4 - L'héritage71
Deuxième partie
Du XIe au XVIIIe siècle. Érosion et subordination de la coutume
Titre 1 - Repères chronologiques : histoire politique et institutionnelle75
Titre 2 - Du ius gentium au Droit public de l'Europe99
Titre 3 - Sources et acteurs du droit109
Chapitre premier - La coutume111
Section 1 / France111
1 / D'une normativité préjuridique à la coutume111
2 / Géographie coutumière114
3 / La détermination de la règle coutumière116
4 / La rédaction de la coutume jusqu'à la fin du Moyen Âge : les recueils de particuliers118
5 / L'incorporation de la coutume dans le droit écrit urbain122
6 / La rédaction des coutumes sous l'autorité royale122
Section 2 / L'Empire128
Section 3 / Angleterre132
Chapitre 2 - La législation135
Section 1 / France135
1 / Le roi, ses auxiliaires et ses interlocuteurs136
2 / Législation des princes territoriaux et des villes137
3 / Conditions de forme : le processus législatif140
4 / Conditions de fond143
5 / Objet de la législation145
6 / Les arrêts de règlement152
Section 2 / L'Empire153
1 / Législation de l'Empire154
2 / Législation territoriale157
1. Bavière158
2. Autriche159
3. Prusse161
3 / Législation urbaine163
Section 3 / Angleterre164
Chapitre 3 - Pratique judiciaire et jurisprudence169
Section 1 / France169
1 / Organisation judiciaire169
2 / Procédure175
3 / Jurisprudence180
Section 2 / L'Empire185
1 / Organisation judiciaire185
2 / Procédure189
3 / Jurisprudence191
Section 3 / Angleterre194
1 / Organisation judiciaire194
2 / Procédure202
3 / Jurisprudence205
Chapitre 4 - Ius commune209
Section 1 / Droit romain213
1 / Textes213
2 / Tradition doctrinale215
1. Méthode « italienne » : glossateurs216
2. Méthode « italienne » : commentateurs217
3. L'humanisme juridique et la tradition historique219
4. L'usus modernus (de la fin du XVIe siècle au XVIIIe siècle)222
5. L'École du Droit de la Raison (fin du XVIIe siècle et XVIIIe siècle)223
Section 2 / Droit canonique225
1 / Textes225
2 / Tradition doctrinale228
1. La méthode « italienne » : glossateurs228
2. Méthode « italienne » : commentateurs229
3. L'humanisme juridique, l'usus modernus, le Droit de la Raison229
4. Le droit canonique et les autres sources du droit231
Section 3 / La diffusion du ius commune233
Chapitre 5 - Doctrine235
Section 1 / France237
Section 2 / L'Empire248
Section 3 / Angleterre254
Titre 4 - L'héritage259
Troisième partie
Du XVIIIe au XXIe siècle. Avènement et subversion de l'ordre de la loi
Titre 1 - Repères chronologiques : histoire politique et constitutionnelle267
Chapitre premier - France271
Chapitre 2 - Allemagne283
1 / La Confédération germanique284
2 / La Révolution de 1848 et la Constitution de l'Église Saint-Paul287
3 / L'unification allemande sous l'hégémonie prussienne : l'Empire allemand (1871-1919)290
4 / La République de Weimar (1918-1933)293
5 / Le régime nazi (1933-1945)296
6 / La République fédérale d'Allemagne297
Chapitre 3 - Angleterre303
Titre 2 - Droit international313
Titre 3 - Sources et acteurs du droit325
Chapitre premier - France331
Section 1 / Législation et codification331
Section 2 / Jurisprudence340
Section 3 / Doctrine341
Chapitre 2 - Allemagne347
Chapitre 3 - Angleterre359
Titre 4 - L'héritage373
Bibliographie381
Index des noms391
Index des matières397