Structurer les parcours de soins et de santé
Politiques, méthodes et outils pour la mise en oeuvre de la loi Santé
Mourad Aissou
Jean-Pierre Danos
Alexia Jolivet
LEH
Chapitre 1 - Les politiques de santé et les parcours de soins11
1.1. La loi HPST et les parcours de soins13
1.1.1. L'amélioration de l'accès aux soins
1.1.2. Les trois niveaux de recours : le renforcement des liens hôpital / médecine de ville
1.1.3. Le développement de la coopération des établissements de santé et de la médecine de ville
1.1.4. Le développement des réseaux de santé
1.1.5. La télémédecine et la e-santé
1.2 Une offre de soins territorialisée, une autre façon de penser les SROS : planification sanitaire26
1.2.1. La régionalisation et la territorialisation du système de santé
1.2.2. Les ARS et les parcours de soins
1.3 L'HAS et les parcours de soins27
1.3.1. Une démarche de promotion des parcours de soins
1.3.2. Un manuel de certification qui donne une place large aux parcours des patients
1.3.3 Une évolution profonde des méthodes utilisées en V2014 qui centre l'évaluation sur les parcours patients et les processus via la méthode du patient traceur
1.4 Le patient un acteur incontournable du parcours de soins depuis la loi du 4 mars 2002 relative au droit des malades31
1.5 La loi Santé du 26 janvier 201631
1.5.1 En amont la stratégie nationale de santé
1.5.2 Le contenu de la loi Santé et les parcours de santé
1.6 Ma Santé 2022 et les parcours de santé44
1.6.1 Améliorer l'organisation des soins de proximité : la mise en oeuvre des CPTS
1.6.2 Le financement des CPTS pour l'Assurance Maladie
1.6.3 Une offre de soins repensée dans une logique de gradation des soins et de renforcement de la proximité
1.6.4 Labellisation des premiers « Hôpitaux de proximité » en 2002, avec l'objectif de 500 à 600 d'ici 2022
1.6.5 Création de 400 postes de médecins généralistes à l'exercice partagé ville/hôpital
1.6.6 La mise en place d'une espace numérique de santé pour chaque usager dont le DMP
1.6.7 Création de financements au forfait pour les pathologies chroniques : diabète et insuffisance rénale chronique dès 2019
1.6.8 Améliorer la qualité et la pertinence des prises en charges
1.7 La loi relative à l'organisation et à la transformation du système de santé du 24 juillet 2019 et les parcours de santé49
1.7.1 Article 20 : la notion de responsabilité populationnelle pour les acteurs de santé d'un territoire
1.7.2 Article 22 : instauration du projet territorial de santé (PTS) et approbation des projets communautés professionnels territoriales de santé (CPTS) par le directeur général de l'ARS
1.7.3 Article 23 : fusion des dispositifs d'appui à la coordination des parcours de santé complexes
1.7.4 Article 32 : autorisation accordée aux pharmacies de faire des vaccins à prescription médicale obligatoire
Chapitre 2 - Méthodologie générale de structuration des parcours patients et de santé55
1.5 Clarification des notions de base en matière de parcours de soins et de santé55
2.1.1 Une notion fondamentale : les parcours
2.1.2 Parcours de santé, trajectoire de santé, parcours de soins
2.1.3 Parcours de soins
2.1.4 Épisodes de soins
2.1.5 Parcours de soins coordonné (Assurance Maladie)
2.1.6 Filières de soins
2.1.7 Parcours patients
2.1.8 Circuit patient
2.1.9 Chemins cliniques
2.1.10 Parcours de vie
2.1.11 Flux
2.1.12 La cartographie des parcours patients
2.1.13 Les enjeux : organiser les prestataires de soins, les services et les établissements autour des parcours patients
2.2 Principes méthodologiques sur la structuration des parcours de soins et de santé61
2.3 Quelques liens avec la démarche qualité / gestion des risques et la certification62
2.3.1 Qu'est-ce qu'un processus ?
2.3.2 Les parcours de soins ou de santé et l'approche par processus
2.3.3 L'amélioration continue de la qualité des processus, principes généraux
2.3.4 Le schéma d'audit et l'amélioration des processus
2.3.5 La roue de Deming et l'amélioration continue de la qualité des parcours des patients
2.3.6 Le compte qualité de l'HAS, les grands processus et les parcours patients
2.4 Les grandes étapes de la démarche et de la méthodologie71
2.5 Définir le périmètre : établissement, territoire, sanitaire et médico-social, etc73
2.6 Identifier et recenser les parcours patients, établir la cartographie73
2.7 Déterminer et analyser le profil de l'activité et des patients75
2.7.1 Principes méthodologiques
2.7.2 Quelques exemples d'étude d'un profil de l'activité et des patients
2.8 Évaluer et analyser les parcours82
2.8.1 L'étude des parcours existants
2.8.2 Procéder à une analyse de la performance des parcours
2.9 Définir les actions d'amélioration/reconstruire les parcours patients et réorganiser les processus et les organisations88
2.9.1 Principes et méthodologie
2.9.2 Exemple de parcours patients reconstruit
2.9.3 Exemple d'étude de parcours et circuit patient dans le cadre d'un projet architectural
2.9.4 La structuration du réseau ville/clinique/hôpital
2.10 Évaluer et piloter les actions d'amélioration103
2.11 Les leviers de réussite de la démarche d'élaboration des parcours patients ou de santé107
2.12 Un système d'information conçu à partir des parcours patients107
Chapitre 3. - Méthodologie d'élaboration des chemins109
3.1 Quels sont les critères de choix de la pathologie faisant l'objet d'un chemin clinique ?109
3.2 La méthodologie et les outils d'élaboration des chemins cliniques et ses différentes étapes109
3.2.1 Principes méthodologiques
3.2.2 Étape 1 : pour chaque chemin clinique (CC), partir d'abord d'un parcours patient standard
3.2.3 Étape 2 : concevoir le chemin clinique (CC) comme une déclinaison du parcours standard
3.3 Le patient traceur117
3.3.1 Le contexte de l'introduction de la méthode du patient traceur dans les établissements de santé
3.3.2 Le concept de la méthode du patient traceur (MPT)
3.3.3 Principes et points clés de la méthode du patient traceur
3.3.4 Déploiement de la méthodologie du patient traceur
3.3.5 Les étapes clés de la méthode du patient traceur
3.3.6 Comment choisir les patients traceurs ? Sur quels critères ?
3.3.7 La méthode du patient traceur, les parcours patients et les chemins cliniques
Chapitre 4 - Les grandes étapes des parcours patients dans les établissements de santé123
4.1 Les étapes préhospitalières, généralités123
4.2 Les différents modes d'entrées possibles123
4.3 Les étapes préhospitalières, points clés, points critiques, bonnes pratiques125
4.4 Les étapes hospitalières points clés, points critiques, bonnes pratiques128
4.5 Les étapes posthospitalières points clés, points critiques, bonnes pratiques131
Chapitre 5 - Les outils et leviers d'actions pour améliorer le parcours de soins133
5.1 Les conventions133
5.2 Les différents modes de formalisation et la structuration des parcours de soins et des chemins cliniques136
5.3 Les procédures136
5.4 Les « check-lists »137
5.5 L'éducation thérapeutique138
5.6 Le plan personnalisé de santé (PPS)140
5.7 Les guides du parcours de soins et les points critiques (HAS)146
5.8 Le partage et l'accès rapide à l'information grâce à un système d'information performant148
5.8.1 Mise en oeuvre d'un processus collaboratif
5.8.2 Illustration de l'imbrication du système d'information avec le parcours patient à travers un exemple de parcours (extrait)
5.8.3 Place du système d'information dans les politiques publiques et dans le certification
Chapitre 6 - Organisation des parcours dans les établissements et gestion des flux155
6.1 Quelques notions et principes généraux sur la gestion des flux en général et dans la santé155
6.1.1 Flux, définition
6.1.2 Processus et flux
6.1.3 Non-flux
6.1.4 Un flux se rapporte toujours à une période (heure, journée, semaine, etc.) ou une durée
6.1.5 Au coeur du système de santé, les flux patients
6.1.6 Gestion des flux et parcours patients
6.1.7 La gestion des flux
6.1.8 Les objectifs de la gestion des flux : éviter les gaspillages et améliorer la qualité et la sécurité du parcours du patient
6.1.9 Les principales sources de gaspillage
6.1.10 Les principales sources de gaspillage dans la gestion des flux patients
6.1.11 Les points anti-flux
6.1.12 Les accélérateurs de flux
6.1.13 Flux tirés, flux poussés, quelles différences ?
6.1.14 Flux tendus
6.2 Éléments de méthode pour optimiser les flux160
6.2.1 Un outil pour segmenter : la cartographie de flux en déclinaison de la cartographie des parcours patients
6.2.2 Nécessité d'un audit du flux patient et des flux associés
6.2.3 Repérer les goulots d'étranglement et les points anti-flux
6.2.4 Des structures à (re)dimensionner en fonction des flux à traiter et à segmenter
6.2.5 Identifier et mettre en place les accélérateurs de flux
6.2.6 Des flux à segmenter, trier et à planifier
6.2.7 Phase de conception et phase de gestion opérationnelle des flux, deux temps à distinguer
6.2.8 La planification et le pilotage opérationnel
6.3 Méthodologie de dimensionnement des capacités, de segmentation et de simulation des flux, exemple de l'ambulatoire164
6.3.1 Étape 1 : établir la cartographie des flux en projection
6.3.2 Étape 2 : définir et standardiser les temps de passage ou durées cibles sur les principaux segments de flux
6.3.3 Étape 3 : simuler globalement les besoins en capacité en fonction des durées cible et des niveaux de rotation visés
6.3.4 Étape 4 : simuler dans le détail les flux quotidiens selon plusieurs scénarios et niveaux de cadencement et rotation
6.3.5 Étape 5 : mettre en place les accélérateurs de flux pour améliorer les parcours patients
6.3.6 Étape 6 : Liste indicative des accélérateurs de flux de l'amont à la sortie du patient en chirurgie ambulatoire
Chapitre 7 - Dispositifs et retours d'expérience sur l'optimisation des parcours de santé et de soins187
7.1 Le programme national « PAERPA » (personnes âgées en risque de perte d'autonomie)187
7.1.1 Quels sont les acteurs de PAERPA ?
7.1.2 Exemples d'actions mises en oeuvre
7.1.3 Le guide de construction du système d'information de l'ANAP
7.1.4 PAERPA et filière gériatrique : l'initiative du CHU de Nancy
7.2 Le PRADO190
7.3 Le système « trajectoire » en SSR et médico-social192
7.4 Les plateformes territoriales d'appui à la coordination194
7.5 La réhabilitation et la sortie précoce du patient195
7.6 La récupération rapide après chirurgie (RRAC), une méthode de réhabilitation196
7.7 Améliorer la sortie d'hospitalisation, la « check-list » de sortie de l'HAS198
7.8 Les grands types de parcours des soins, les réseaux de santé et l'interface ville/hôpital/clinique200
7.8.1 Les interfaces ville/hôpital/clinique
7.8.2 Les réseaux de santé et l'appui à la coordination
7.8.3 Évaluation des réseaux : besoins, fonctionnements, structuration
7.8.4 Le système d'information et les réseaux de santé
7.8.5 Les principaux types de parcours et réseaux de santé : personnes handicapées, personnes âgées, maladies chroniques, etc.
Chapitre 8 - Filières, parcours de santé et groupe hospitalité territorial (GHT)211
8.1 Introduction sur les parcours et les GHT, un projet inachevé ?211
8.2 Les notions de Filières de soins et parcours de territoires213
8.3 Structuration et gradation des parcours sur le territoire du GHT215
8.4 La formulation du projet médical partagé (PMP) du GHT216
8.4.1 Exemple de tableau pour faire l'organigramme des structures qui interviennent dans la filière
8.4.2 Exemple de tableau pour finaliser le projet médical partagé du groupement hospitalier de territoire (GHT) conforme aux dispositions de l'article R. 6132-3 du code de la santé publique
8.4.3 Exemple de tableau pour élaborer / décliner un projet médical partagé dans une logique de parcours au sein de chaque structure ou établissement
8.4.4 Exemple de trame pour structurer une fiche action de filière
Chapitre 9 - Quels outils pour la coordination et coopération ?221
9.1 Introduction et rappel des problématiques221
9.2 Intégration222
9.3 Parcours222
9.4 CPTS : communautés professionnelles territoriales de santé223
9.5 ESP : équipes de soins primaires225
9.6 MAIA : méthode d'action pour l'intégration des services d'aide et de soins dans le champ de l'autonomie225
9.7 PAERPA : personnes âgées en risque de perte d'autonomie226
9.8 Plan personnalisé de santé227
9.9 PRADO227
9.10 PTA : Plateforme Territoriale d'Appui228
9.11 Les systèmes d'information et le territoire de soins numérique229
9.12 Le partage d'information, le secret et le dossier médical partagé230
9.13 L'arrivée des logiciels de gestion des parcours de santé et des soins230
Chapitre 10 - Le développement du financement au parcours231
10.1 De la T2A a la prise en compte d'indicateurs qualité231
10.2 Des indicateurs de qualité de quels types ?232
10.3 Indicateurs de qualité hospitalière et parcours235
10.4 Financement236
10.5 Une évolution vers trois modes de financement237
10.5.1 Un financement T2A au séjour pour des séjours « ponctuels » et « simples »
10.5.2 Un financement à l'épisode de soins
10.5.3 Un exemple de financement à l'épisode de soins
10.5.4 Un financement au parcours pour les pathologies chroniques
Chapitre 11 - L'impact de la logique parcours sur l'évolution des métiers et de compétences241
11.1 Les principales incidences de la logique parcours sur l'évolution des métiers, de leur contenu et des compétences241
11.2 Le médecin généraliste de premier recours242
11.3 Coordonnateur, référent ou assistant ou case manager243
11.3.1 Des fonctions qui structurent la trajectoire du patient
11.3.2 Un pouvoir non hiérarchique sur la trajectoire des patients
11.4 L'assistant au parcours de vie245
11.5 Référent parcours245
11.6 L'arrivée des Infirmières en pratique avancée247
11.7 Un nouveau métier d'assistant médical : 4 000 postes en 2022248
Annexe 1 : Modélisation des principaux processus en ambulatoire (source : HAS)251
Annexe 2 : Les 20 grands thèmes et processus de l'HAS et le manuel de certification252
Annexe 3 : Exemple de parcours patient standard en chirurgie ambulatoire256
Les objectifs du parcours standard256
Les étapes du parcours avant le jour de l'intervention257
Le parcours du patient le jour J en programme261
Le parcours patient après la sortie du patient en programme de l'établissement265
Annexe 4 : Exemple 1 de chemin clinique en ambulatoire : arthroscopie du genou266
Critères d'éligibilité et d'exclusion toutes chirurgies en ambulatoire266
Critères d'exclusion
Critères d'exclusion spécifique (genou, épaule, main, etc.)
Réponse concernant la prémédication et l'analgésie à domicile
Les étapes du chemin clinique en ambulatoire : arthroscopie du genou267
Le parcours du patient avant le jour J, étapes amont, parcours programme
Le parcours du patient le jour J en programme
Le parcours patient après la sortie du patient en programme de l'établissement
Surveillance chirurgicale SSPI, postopératoire immédiate et à domicile
Annexe 5 : Exemple 2 de chemin clinique en ambulatoire : arthroscopie du genou279
Annexe 6 : Exemples d'indicateurs pour étudier les flux286
Annexe 7 : Exemple de cartographie des processus dans un établissement de santé289
Annexe 8 : Exemple de méthode de structuration de la filière addictologie dans un projet médical partagé290
Schéma général du parcours sanitaire et médicosocial en addictologie290
Le projet addictologie, volet sanitaire291
Le projet addictologie, volet médico-social (CSAPA)297
Le projet addictologie, volet médico-social hébergement (CSAPA)300
Bibliographie305
Rapports et guides305
Dossiers et articles312
Mémoires320
Ouvrages323
Liste des abréviations325