Les communs culturels dans l'écosystème numérique
Maud Pélissier
Jean-Max Noyer et Maryse Carmès
Iste éditions
Introduction
1
Partie 1. Le mouvement intellectuel des communs culturels5
Introduction de la partie 1
7
Chapitre 1. L'approche pionnière des juristes du Berkman Center for Internet and Society11
1.1. Une critique de la doctrine maximaliste de la propriété intellectuelle11
1.1.1. L'enclosure des communs intangibles de l'esprit13
1.1.2. La menace de disparition de la culture libre dans le cyberespace16
1.2. L'économie politique des communs informationnels21
1.2.1. Propriété partagée et liberté individuelle21
1.2.2. Un mode inédit de production informationnelle25
1.2.2.1. Une architecture informationnelle propice à la création de communs25
1.2.2.2. Valeur économique et ouverture des communs informationnels27
1.2.2.3. Un mode de production collaboratif inédit28
1.2.2.4. Une expansion du mode de production des communs informationnels28
1.3. Les communs créatifs dans le champ des oeuvres de l'esprit31
1.3.1. Incarnation des pratiques de culture libre31
1.3.2. L'institutionnalisation de la culture libre : les licences Créative Commons33
1.3.3. Les modalités de cohabitation avec l'économie culturelle commerciale37
1.3.3.1. Les agencements non marchands des communs créatifs : une concurrence déloyale ?37
1.3.3.2. Les agencements hybrides des communs créatifs40
1.4. Propagation dans la sphère intellectuelle et militante en France44
1.4.1. L'enjeu de légalisation du partage non marchand45
1.4.1.1. Contextualisation du projet de loi DADVSI45
1.4.1.2. L'espace des débats et des controverses45
1.4.1.3. De la licence globale à la contribution créative48
1.4.1.4. L'issue des controverses49
1.4.2. L'enjeu d'une reconnaissance légale des biens communs informationnels51
1.5. Prolongements récents de l'approche du BCIS55
1.5.1. Le domaine public digital : le périmètre des communs culturels56
1.5.2. L'infrastructure réseau comme un commun61
1.5.3. La rémunération des contributeurs bénévoles64
Chapitre 2. L'approche ostromienne des communs de connaissance69
2.1. La théorie originelle des communs fonciers d'Ostrom71
2.1.1. Une définition institutionnelle des communs71
2.1.2. Une remise en cause de la « tragédie des communs »72
2.1.3. La propriété communale comme un faisceau de droits74
2.1.4. Une approche institutionnelle de l'auto-organisation des ressources communes77
2.2. Les communs de connaissance : l'approche de Hess et Ostrom80
2.2.1. La singularité des common pool resources (CPR) informationnelles80
2.2.2. Les bibliothèques numériques comme CPR informationnelles84
2.2.3. L'Institutional Analysis and Development framework (IAD)86
2.3. Les plateformes en open access comme des communs scientifiques ?89
2.3.1. L'open access : une transformation majeure de l'écosystème éditorial90
2.3.2. Plateformes en open access : quels faisceaux de droits d'usage ?99
2.3.3. Enrichissement et soutenabilité des communs scientifiques107
2.3.3.1. L'enrichissement d'un commun scientifique108
2.3.3.2. Les conditions d'enrichissement d'un commun scientifique109
2.3.3.3. Les obstacles et menaces à l'essor des communs de connaissance scientifique114
2.4. Les plateformes coopératives comme des communs sociaux ?117
2.4.1. Un rapprochement avec l'économie sociale et solidaire117
2.4.2. Conditions d'exploitation de la valeur sociale créée120
2.4.3. La gouvernance des plateformes coopératives124
2.4.4. La rémunération des commoners : un droit à la contribution131
Partie 2. Les communs dans l'écosystème numérique du livre135
Introduction de la partie 2137
Chapitre 3. Les bibliothèques numériques comme des communs patrimoniaux139
3.1. Un contexte favorable140
3.1.1. Un nouvel ordre documentaire140
3.1.2. Les données publiques culturelles comme bien commun142
3.2. Les modalités de production des communs patrimoniaux147
3.2.1. Le défi Google147
3.2.2. Les partenariats public/privé : menace ou opportunité ?150
3.2.2.1. Le partenariat entre la Bibliothèque municipale de Lyon et Google Books150
3.2.2.2. Les partenariats entre la Bibliothèque nationale de France et les acteurs marchands151
3.2.3. Numérisation à la demande et contribution citoyenne154
3.2.4. Les communs patrimoniaux : une plasticité de formes155
3.3. Enjeu de gouvernance : l'enrichissement du commun patrimonial158
3.3.1. La construction d'une infrastructure patrimoniale partagée159
3.3.2. Éditorialisation des contenus et médiation numérique162
Chapitre 4. Les communs de l'écrit dans la filière de l'édition167
4.1. Les transformations de l'écosystème éditorial168
4.1.1. Textualité numérique et nouveaux usages168
4.1.2. Le livre numérique immergé dans une économie de l'attention170
4.1.3. Le livre numérique et l'essor de l'auto-édition173
4.2. Wattpad : récit d'un commun de l'écrit dévoyé176
4.2.1. L'usage des licences CC : une réalité cachée176
4.2.2. Une attraction progressive vers l'économie de l'attention178
4.2.3. Une cohabitation renforcée avec les éditeurs : la fin annoncée de la culture libre179
4.3. Auto-édition et culture libre : un visage à multiples facettes182
4.3.1. La plateforme Lulu : l'open source du marché du livre ?182
4.3.2. In Libro Veritas et Framabook : des éditions de livres libres184
Conclusion
189
Bibliographie
195
Index
203