Trente ans d'évolution de la santé en France
À quoi ont servi les politiques de santé ?
René Demeulemeester
Jean-Claude Henrard
Bernadette Roussille
Patricia Siwek
Berger-Levrault
Remerciements15
Comité de rédaction et contributeurs17
Introduction19
Partie 1 Trente ans d'évolution de la santé, de ses déterminants et des politiques23
Chapitre 1 Santé en France : que sont devenues les forces et les faiblesses des années 1990 ? 25
Section 1 La santé et ses « déterminants » - généralités (René Demeulemeester)26
Sous-section 1 Maladie, santé, bien-être et qualité de vie : des références qui ont peu évolué26
Sous-section 2 Les « déterminants » de la santé : des mécanismes mieux connus et une prise de conscience de l'importance des conditions sociales et de l'environnement matériel28
Section 2 Trente années d'évolution de la santé en France31
Sous-section 1 Espérance de vie, mortalité infantile et périnatale (Marie Choquet)31
Sous-section 2 Mortalité prématurée évitable (René Demeulemeester)34
Sous-section 3 Maladies chroniques et incapacités (Jean-Claude Henrard)38
Sous-section 4 Santé perçue (Marie Choquet)50
Section 3 Déterminants de la santé, facteurs de risque et facteurs de protection (Emmanuelle Sarlon et René Demeulemeester)51
Sous-section 1 Le contexte général52
Sous-section 2 Des comportements globalement plus favorables à la santé, avec des marges de progrès et des points de vigilance pour les décennies à venir55
Sous-section 3 Nutrition : un accroissement de la surcharge pondérale qui semble en voie de stabilisation59
Sous-section 4 L'environnement physique62
Sous-section 5 Environnement social64
Sous-section 6 Accès aux soins67
Section 4 Inégalités de santé69
Sous-section 1 Inégalités sociales de santé (Thierry Lang)69
Sous-section 2 Les inégalités territoriales de santé en 2020 (Emmanuel Vigneron)81
Section 5 Conclusion88
Chapitre 2 Que sont devenus les rôles et les pratiques des acteurs de santé ? 95
Section 1 La population se mobilise pour les sujets de santé (Christian Saout)95
Sous-section 1 Le rôle des assurés : les citoyens insuffisamment associés à la gouvernance de l'assurance maladie97
Sous-section 2 Usagers et malades acteurs de leur propre santé : crises sanitaires et Internet ont révolutionné l'expression des usagers99
Sous-section 3 Démocratie sanitaire : des droits et une représentation des intérêts des usagers103
Section 2 Les producteurs/prestataires : professionnels et institutions (Jean-Claude Henrard)108
Sous-section 1 Les professionnels de santé108
Sous-section 2 Le secteur curatif111
Paragraphe 1 Les établissements et leurs personnels112
Paragraphe 2 Soins de ville117
Sous-section 3 Le secteur préventif et de santé publique119
Section 3 Trente ans d'administration et de financement du système de soins (Gérard de Pouvourville)128
Sous-section 1 Initialement un système inspiré du modèle « bismarckien »128
Sous-section 2 La prise de contrôle de l'État sur la Sécurité sociale129
Paragraphe 1 L'érosion du modèle de démocratie sociale129
Paragraphe 2 Des ordonnances Juppé à la loi Hôpital, patient, santé et territoires (HPST)129
Sous-section 4 La relation aux offreurs de soins en ville : un réajustement permanent134
Paragraphe 1 La montée en charge de la maîtrise médicalisée de 1980 à aujourd'hui : maîtriser les dépenses et améliorer la qualité des soins134
Paragraphe 2 L'évolution récente des modèles de paiement et d'organisation de la médecine de ville137
Sous-section 5 L'hôpital : une tutelle croissante de l'État142
Paragraphe 1 L'assurance maladie et le secteur hospitalier : un pouvoir limité au versement des ressources et au contrôle médical de la pertinence des hospitalisations142
Paragraphe 2 La mise en place de la régulation régionale du système de santé : des SROS à la restructuration de l'offre de soins142
Paragraphe 3 L'évolution de l'organisation interne et du statut des établissements publics : organisation par pôle, renforcement du pouvoir des directeurs, accroissement du rôle de l'État144
Paragraphe 4 L'évolution des modes de financement de l'hôpital : du budget global à la tarification à l'activité, un rabotage continu des coûts145
Sous-section 6 Conclusion : l'État a progressivement renforcé son contrôle par des réformes successives dont les effets sont rarement évalués148
Section 4 Conclusion149
Chapitre 3 Comment ont évolué les politiques de santé et les régulations du système durant les trente dernières années ?151
Section 1 Les facteurs structurels, opérationnels et contextuels retentissant sur le fonctionnement du système - et sa régulation (Jean-Claude Henrard)151
Section 2 Les principales mesures dans le secteur curatif (Alain Jourdain et Jean-Claude Henrard)154
Sous-section 1 La situation du secteur curatif au début des années 1990155
Sous-section 2 Les réformes de la période 1996-2008157
Sous-section 3 Les réformes 2009-2019 : territorialisation, globalisation et virage ambulatoire165
Sous-section 4 Que reste-t-il de trente années de réformes ?171
Section 3 La prévention au fil des années (François Baudier)174
Sous-section 1 Une réalité difficile à imaginer en 2020174
Sous-section 2 Le début d'une nouvelle histoire175
Sous-section 3 Les prémices du renouveau en France177
Sous-section 4 Les années 1990 : la concrétisation d'une politique favorable à l'analyse et à l'action178
Sous-section 5 Les années 2000 : de la médicalisation de la prévention à la promotion de la santé181
Sous-section 6 De grands espoirs et des petites incertitudes184
Section 4 La sécurité sanitaire au cour de la réforme institutionnelle de la santé publique : la création des agences sanitaires (François Bourdillon)185
Sous-section 1 La sécurité sanitaire : ses principes d'organisation186
Sous-section 2 La création des agences de sécurité sanitaire : une mise en place sectorielle, des redéfinitions continues, des missions et un maintien de la fragmentation189
Sous-section 3 La coordination des agences au niveau national et la mise en place concomitante d'agences européennes192
Sous-section 4 Conclusion192
Section 5 Les principales mesures dans le secteur médico-social (Jean-Claude Henrard)193
Sous-section 1 Un secteur dichotomisé par la décentralisation entre le sanitaire et le social194
Sous-section 2 Une inflation législative oscillant entre convergence et séparation des deux populations, entre décentralisation et reprise en main par l'État pour une politique de « l'autonomie »195
Sous-section 3 Des dispositifs spécifiques dans le domaine de la vieillesse198
Sous-section 4 Des dispositifs spécifiques dans le domaine du handicap, une loi qui en change la vision201
Sous-section 5 Le double mouvement de séparation-rapprochement au sein du secteur médico-social203
Sous-section 6 Les dysfonctionnements de dispositifs liés à la fragmentation des circuits de décision, des financements et des domaines d'intervention204
Sous-section 7 De la coordination au parcours de soins : une série de mesures pour assurer la continuité des aides et soins207
Section 6 Plans programmes et stratégies de santé (René Demeulemeester et Jean-Claude Henràrd)211
Sous-section 1 Les années 1990 : priorités et programmes régionaux de santé212
Sous-section 2 Les années 2000 : une floraison de plans, stratégies et programmes nationaux de santé sans nécessairement de liens avec les politiques en région216
Sous-section 3 Les années 2010 : stratégie nationale et plans de santé, des politiques qui peinent à s'exprimer clairement218
Sous-section 4 En conclusion222
Chapitre 4 Trente ans de dépenses de santé en France (Gérard de Pouvourville)225
Section 1 Introduction225
Section 2 Les dépenses de santé et la richesse nationale227
Sous-section 1 La dépense courante de santé (DCS)227
Sous-section 2 La consommation de soins et de biens médicaux (CSBM)229
Section 3 L'évolution de la structure des dépenses de santé231
Sous-section 1 La décomposition de la croissance de la CSBM : une diminution relative du poste « hôpital », et une contraction du poste « médicament »231
Sous-section 2 L'hôpital : baisse de la part de l'hôpital (de 49,5 à 46,7 %) dans la consommation médicale232
Sous-section 3 Les soins de ville : 27 % de la consommation médicale en 1989, une baisse jusqu'en 2001 puis une croissance pour atteindre 27 % en 2019233
Sous-section 4 Lés médicaments : 16 % de la consommation des soins, une baisse des coûts malgré une augmentation des volumes235
Sous-section 5 Les autres produits médicaux et les transports sanitaires : un poste en forte hausse (de 4,1 % de la consommation médicale en 1989 à 9,9 % en 2018)236
Section .4 Les dépenses de soins de santé dans le secteur du médico-social (2009-2018 : +3,7 % par an)237
Section 5 Les dépenses de prévention institutionnelle237
Section 6 Structure de la CSBM élargie240
Section 7 Une approche du lien entre morbidité traitée et dépenses241
Section 8 Synthèse et discussion242
Conclusion de la première partie247
Partie 2 Quelques thématiques spécifiques251
Chapitre 1 Problèmes de santé255
Section 1 Vieillissement et dépendance (Jean-Claude Henrard)255
Sous-section 1 Vieillissement de la population et définition d'une nouvelle catégorie sociale255
Paragraphe 1 Des visions déficitaires du vieillissement de la vieillesse et de la conception de la dépendance256
Paragraphe 2 Le dispositif de prise charge de la dépendance : montée en charge des prestations à domicile et tensions dans l'hébergement258
Sous-section 2 Les leviers à actionner261
Section 2 Les plans Alzheimer et des maladies neurodégénératives (Joël Ankri)263
Sous-section 1 Principales mesures politiques de ces vingt dernières années264
Sous-section 2 Historique des plans264
Sous-section 3 Les liens avec les politiques vieillesses267
Sous-section 4 Les choix stratégiques : une politique de recherche qui s'exclut du vieillissement268
Sous-section 5 Conclusion271
Section 3 De la psychiatrie vers le champ de la santé mentale (Jean-Luc Roelandt)271
Sous-section 1 La santé mentale : une question politique272
Sous-section 2 L'impossible prévention des troubles psychiques274
Sous-section 3 Une mutation-ambulatoire inaboutie275
Sous-section 4 Quel bilan et quelles perspectives à court et moyen terme ? 278
Section 4 De la lutte contre le VIH à la stratégie de santé sexuelle (Éric Billaud)285
Sous-section 1 Les années 1980 : émergence d'une nouvelle épidémie286
Sous-section 2 Les années 1990 : un traitement efficace288
Sous-section 3 Les années 2000 : vivre avec le VIH291
Sous-section 4 Les temps modernes : une politique globale de santé sexuelle293
Section 5 Bilan de cinquante ans d'accidentalité (ClaudeGot)295
Section 6 Les cancers, évolution, prévention, traitements301
Sous-section 1 Évolution des cancers en France entre 1990 et 2018 (René Demeulemeester)301
Sous-section 2 L'évolution, des politiques et des activités de prévention des cancers (Emmanuel Ricard)305
Sous-section 3 Les médicaments du cancer au cours des trente dernières années (Jean-Paul Vemant)311
Section 7 L'irruption des maladies rares dans le champ de la santé publique (Ségolène Aymé)316
Sous-section 1 La France, pionnière d'une politique de maladies rares cohérente317
Sous-section 2 L'impact du secteur des médicaments orphelins321
Sous-section 3 L'inscription des maladies rares dans une dynamique plus générale322
Sous-section 4 Conclusion323
Chapitre 2 Déterminants et milieux de vie325
Section 1 Les déterminants nutritionnels dans là politique publique (Serge Hercberg)325
Sous-section 1 Dévaluation de l'atteinte des objectifs nutritionnels327
Sous-section 2 L'identification des limites des stratégies mises en place328
Sous-section 3 Une avancée sur l'information des consommateurs : la mise en place du Nutri-Score331
Section 2 Bilan de cinquante ans de lutte contre le tabac (Albert Hirsch)332
Section 3 Alcool, cannabis et autres produits psychoactifs (Bernard Basset)335
Sous-section 1 L'alcool336
Sous-section 2 Le cannabis et les autres drogues339
Section 4 Santé et environnement (Francelyne Marano)340
Sous-section 1 D'Hippocrate à l'exposome une trop lente prise de conscience de la santé environnementale341
Sous-section 2 Depuis vingt-cinq ans, une meilleure caractérisation des expositions et de leurs impacts sanitaires343
Sous-section 3 La remise en question du dogme « la dose fait le poison » et les risques suspectés 348
Section 5 La ville un espace de recomposition de la promotion de la santé (Marc Schoene)353
Sous-section 1 Partager des définitions de mots353
Sous-section 2 Ville, commune, collectivité territoriale354
Sous-section 4 Articulations, complémentarités, coopérations357
Sous-section 5 En conclusion des marges de progrès nécessaires ! 360
Section 6 Santé au travail : trente ans d'évolution épidémiologique et politique (Yves Roquelaure)361
Sous-section 1 1990-2020 : l'intensification des conditions de travail362
Sous-section 2 1990-2020 : l'essor des pathologies de surcharge363
Sous-section 3 1990-2020 : évolution réglementaire de la médecine du travail à la santé au travail366
Sous-section 4 Évolution de la prévention : de la prévention des risques professionnels à la promotion de la santé au travail et de la qualité de vie au travail367
Sous-section 5 Conclusion368
Chapitre 3 Organisation des soins371
Section 1 Régionalisation des soins et réseau périnatal (Gérard Breart)371
Section 2 E-santé et Télésanté (Pierre Simon)376
Sous-section 1 L'essor de l'e-santé en France376
Sous-section 2 La télésanté intègre les services de l'e-santé378
Sous-section 3 Les différentes pratiques de télésanté380
Conclusion À quoi ont servi les politiques de santé depuis trente ans ? Quels enseignements en tirer ? 385
Section 1 Le bilan386
Section 2 Succès et avancées388
Section 3 Limites390
Postface 2020, l'épidémie de covid-19 submerge le paysage sanitaire393
Section 1 Prologue393
Sous-section unique Les décennies précédant la pandémie393
Section 2 L'OMS déclare la pandémie395
Section 3 Déroulement de l'épidémie en France et stratégies correspondantes396
Section 4 Un impact profond de l'épidémie de covid-19 et de la crise sanitaire en 2020401
Section 5 En guise de conclusion en ce début d'année 2021 (2 mars 2021)403
Tables des figures et des tableaux407
Table des abréviations411
Index421