Droit criminel. Volume II , L'infraction et la responsabilité

Auteur(s) :

Bernardini, Roger (1946-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Ce volume met en évidence la notion d'infraction pénale avec les liens de responsabilité pénale dans le droit général français face à des situations d'ordre criminel. ©Electre 2023

Autre(s) auteur(s)
- Dalloz, Marc
Éditeur(s)
- Bruylant
Date
- DL 2023
Autre(s) forme(s) de titre
- Droit criminel : Licence, master, concours. Volume II, L'infraction et la responsabilité
Notes
- Bibliogr. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (622 p.) ; 24 cm
Collections
- Paradigme (Masters)
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-39013-392-6
Indice
- 343(07) Sciences pénales et criminelles. Manuels
Quatrième de couverture
- Droit criminel
  Ce deuxième volume du Droit criminel, intégrant des données scientifiques nouvelles et les indispensables réflexions juridiques qu'elles entraînent, s'inscrit dans le cadre de la recherche d'un Droit pénal nécessaire et réaliste, imprégné aussi bien des préoccupations vives de l'opinion que des conceptions modernes de politique criminelle.
  Il permet de mettre en évidence une théorie nouvelle de la notion d'infraction et de ses éléments constitutifs.
  Il permet surtout de repenser les relations de l'infraction et la responsabilité pénale confrontée à des situations exacerbées en ce début de XXI^e siècle : notamment les infractions sexuelles, l'activité terroriste, les actions infractionnelles des personnes morales, le développement des causes d'irresponsabilité et en particulier le sort des malades mentaux criminels ou délinquants, l'actualité de la légitime défense, l'usage des armes à feu par les forces de l'ordre ou des situations modernes d'état de nécessité...
  Ce second volume complémentaire au premier s'adresse aux étudiants de Licence, Master et Doctorat.
Tables des matières
- - Droit criminel
  - Volume II - L'infraction et la responsabilité
  - 5e édition
  - Roger Bernardini
  - Marc Dalloz
  - Bruylant
  - Table des abréviations 7
  - Sommaire 11
  - Partie 2
  - L'infraction pénale
  - Chapitre introductif
  - La théorie de l'infraction17
  - Section 1
  - Les classifications générales des infractions 18
  - § 1 La classification selon la gravité des infractions18
  - A. Le critère de la classification19
  - B. Le régime lié à la classification23
  - § 2 Les classifications selon la nature des infractions25
  - A. L'infraction politique26
  - B. Les infractions militaires46
  - Section 2
  - La recherche d'une approche théorique de l'infraction 50
  - § 1 La définition générale50
  - § 2 La structure juridique52
  - A. La notion d'élément constitutif52
  - B. La détermination des éléments constitutifs56
  - Chapitre 1
  - L'élément matériel61
  - Section 1
  - L'infraction consommée 63
  - § 1 Les variations matérielles63
  - A. La nature de la réalisation des actes matériels d'exécution64
  - B. Les degrés de réalisation des actes matériels75
  - § 2 Les variations temporelles81
  - A. L'instant de consommation82
  - B. La durée de consommation88
  - Section 2
  - L'infraction tentée 95
  - § 1 L'accomplissement d'une action sans résultat100
  - A. Les définitions doctrinales du commencement d'exécution103
  - B. Les composantes jurisprudentielles du commencement d'exécution107
  - § 2 Les causes de l'absence de résultat120
  - A. La suspension de l'action121
  - B. Le manquement des effets de l'action ininterrompue127
  - Conclusion
  - La sanction de l'infraction tentée 138
  - L'appréciation générale du droit français de la tentative 140
  - Chapitre 2
  - L'élément psychologique143
  - Section 1
  - Les confusions traditionnelles 144
  - § 1 La longue ignorance de la subjectivité infractionnelle145
  - § 2 L'apparente consécration de la subjectivité infractionnelle147
  - § 3 L'élan religieux vers une responsabilité individuelle148
  - § 4 L'influence limitée de l'orientation laïque de la responsabilité punitive149
  - § 5 L'intégration de la subjectivité métaphysique dans le cadre juridique pénal150
  - Section 2
  - La reformulation de la subjectivité infractionnelle 153
  - Sous-section 1
  - L'imputabilité infractionnelle ou objective
  - § 1 L'essence humaine de l'imputabilité infractionnelle ou objective157
  - A. Les conceptions confuses de l'imputabilité pénale traditionnelle157
  - B. Le fondement de l'imputabilité infractionnelle160
  - § 2 Le contenu de l'imputabilité infractionnelle ou objective162
  - Sous-section 2
  - La culpabilité infractionnelle ou objective
  - § 1 L'intention coupable169
  - A. Le contenu juridique de l'intention171
  - B. Les limites de l'intention coupable181
  - § 2 La faute pénale203
  - A. La faute pénale ordinaire204
  - B. La faute dite « contraventionnelle »245
  - Partie 3
  - La responsabilité pénale
  - Section 1
  - Le concept traditionnel de responsabilité pénale 253
  - Section 2
  - La contestation du concept traditionnel de responsabilité pénale 256
  - § 1 Les critiques du passé256
  - § 2 Les propositions du XX^e siècle258
  - Section 3
  - Le renouvellement de la notion de responsabilité pénale 259
  - Titre 1
  - Le jugement de responsabilité
  - Sous-titre 1
  - L'existence de la responsabilité pénale
  - Chapitre 1
  - L'imputabilité subjective269
  - Section 1
  - Les fondements 270
  - Section 2
  - Le contenu juridique 272
  - § 1 Pour des agents infractionnels sains d'esprit274
  - § 2 Pour des agents infractionnels présentant des troubles mentaux altératifs274
  - A. L'apparition du principe d'imputabilité275
  - B. L'installation moderne du principe d'imputabilité280
  - Chapitre 2
  - La culpabilité subjective287
  - Sous-titre 2
  - L'absence ou l'atténuation de responsabilité
  - Chapitre 1
  - Les causes de disparition de l'imputabilité subjective293
  - Section 1
  - Une cause pathologique : la maladie mentale grave 294
  - § 1 La nature du trouble mental irresponsabilisant296
  - § 2 L'appréhension du trouble mental irresponsabilisant299
  - A. L'appréhension juridique du trouble mental déresponsabilisant299
  - B. L'appréciation judiciaire du trouble mental déresponsabilisant304
  - § 3 Les conséquences du trouble mental irresponsabilisant307
  - Section 2
  - Une cause non pathologique : l'erreur inévitable sur le droit 313
  - § 1 La disparition de la responsabilité en cas d'erreur inévitable sur le droit315
  - A. Première condition : une erreur sur le droit319
  - B. Deuxième condition : une erreur inévitable319
  - C. Troisième condition : la croyance en la légitimité de l'acte325
  - § 2 Le maintien de la responsabilité en cas d'erreur évitable sur le droit330
  - A. Le fondement du maintien de la responsabilité pénale331
  - B. Une évolution souhaitable vers un aménagement de la sanction334
  - Chapitre 2
  - Les causes d'atténuation ou d'inexistence de la culpabilité subjective339
  - Section 1
  - L'atténuation discutable de la culpabilité subjective 340
  - § 1 L'atténuation ancienne de la responsabilité des demi-fous ou anormaux mentaux341
  - § 2 L'aggravation de fait de la responsabilité en cas d'altération des facultés mentales343
  - § 3 Le retour à une responsabilité atténuée344
  - Section 2
  - L'absence légitime de la culpabilité subjective 350
  - Sous-section 1
  - Les faits justificatifs généraux
  - § 1 L'ordre de commettre une infraction353
  - A. L'injonction légale ou réglementaire354
  - B. Le commandement de l'autorité légitime371
  - § 2 La nécessité de commettre une infraction373
  - A. La nécessité créée par une agression374
  - B. La nécessité créée par une situation exceptionnelle461
  - Sous-section 2
  - La contrainte
  - § 1 La force contraignante489
  - A. La contrainte physique489
  - B. La contrainte morale492
  - § 2 Les conditions d'exonération de l'individu contraint...495
  - A. La condition d'irrésistibilité496
  - B. La condition jurisprudentielle d'imprévisibilité497
  - Titre 2
  - La qualité du responsable
  - Chapitre 1
  - La participation de l'agent à l'acte503
  - Section 1
  - L'auteur 504
  - § 1 L'auteur matériel504
  - § 2 L'auteur intellectuel ou moral505
  - A. L'auteur intellectuel actif505
  - B. L'auteur intellectuel passif511
  - Section 2
  - Le complice 526
  - § 1 Les principes directeurs527
  - A. L'assimilation ou la séparation du complice et de l'auteur527
  - B. L'assimilation et la séparation du complice et de l'auteur529
  - § 2 Le régime juridique531
  - A. La condition préalable du fait principal punissable531
  - B. L'acte du complice535
  - Section 3
  - Le co-auteur 550
  - § 1 Les intérêts de la distinction du co-auteur et du complice550
  - § 2 Le critère de distinction du co-auteur et du complice552
  - A. Les hésitations de la doctrine552
  - B. L'opportunisme jurisprudentiel554
  - Chapitre2
  - La nature des participants à l'acte559
  - Section 1
  - La consécration du principe de la responsabilité pénale des personnes morales 561
  - § 1 Les bases doctrinales563
  - § 2 Les bases jurisprudentielles566
  - § 3 Les bases législatives567
  - Section 2
  - Le régime juridique de la responsabilité pénale des personnes morales 571
  - § 1 L'existence d'une personne morale572
  - A. L'exigence légale572
  - B. La détermination des personnes morales responsables576
  - § 2 L'existence d'une infraction582
  - A. Une infraction particulière582
  - B. Une infraction caractérisée587
  - C. Une infraction reprochée à la personne morale593
  - D. Une infraction reprochable aux personnes physiques597
  - § 3 Les sanctions encourues598
  - Bibliographie 605
  - Index alphabétique des matières 609
  - Table des matières 615
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre