L'indispensable du temps de travail médical à l'hôpital public
Jean-Yves Copin
Berger-Levrault
Sommaire5
Avant-propos9
Chapitre introductif15
Section 1 Le temps de travail médical à l'hôpital, une thématique stratégique15
Section 2 Les mots du temps de travail médical18
Section 3 Exemple d'organisation du temps de travail médical26
Partie 1 Les spécificités statut par statut31
Chapitre 1 Les praticiens hospitaliers35
Section 1 Les règles applicables en ce qui concerne le temps de travail36
Section 2 Le temps partiel des praticiens hospitaliers38
Section 3 L'activité d'intérêt général du praticien hospitalier41
Section 4 L'activité libérale du praticien hospitalier44
Sous-section 1 Les grands principes44
Sous-section 2 Contrat d'activité libérale49
Sous-section 3 Clause de non-concurrence53
Section 5 Les absences spécifiques autorisées54
Sous-section 1 Listes des congés rémunérés des praticiens hospitaliers54
Sous-section 2 Précisions concernant les congés pour raison de santé56
Sous-section 3 Précisions concernant le congé parental62
Sous-section 4 Congés non rémunérés des praticiens hospitaliers63
Sous-section 5 Ultimes précisions concernant les praticiens hospitaliers64
Chapitre 2 Les nouveaux praticiens contractuels67
Section 1 Les règles applicables en ce qui concerne le temps de travail68
Section 2 Liste des congés des praticiens contractuels70
Chapitre 3 Les assistants des hôpitaux75
Section 1 Les règles applicables en ce qui concerne le temps de travail75
Section 2 Liste des congés des assistants76
Section 3 Congés pour raison de santé de l'assistant78
Chapitre 4 Les personnels hospitalo-universitaires83
Section 1 Les règles applicables en ce qui concerne le temps de travail84
Section 2 Absences autorisées85
Sous-section 1 Pour les PU-PH et les MCU-PH85
Sous-section 2 Pour les PHU86
Sous-section 3 Pour les chefs de cliniques et les assistants hospitaliers universitaires87
Chapitre 5 Les statuts en extinction91
Section 1 Les dispositions applicables pour les praticiens attachés (statut en extinction)91
Section 2 Les dispositions applicables aux cliniciens hospitaliers92
Partie 2 Le temps de travail médical en pratique95
Chapitre 1 Le temps de travail additionnel99
Section 1 Temps de travail additionnel prévisionnel et temps de travail additionnel ponctuel99
Section 2 Organisation et rémunération du temps de travail additionnel102
Chapitre 2 Les astreintes111
Section 1 Le fonctionnement des astreintes du personnel médical112
Section 2 L'indemnisation et la forfaitisation des astreintes116
Section 3 Le système dit « de la récupération »121
Section 4 Valorisation des activités médicales programmées réalisées en première partie de nuit124
Chapitre 3 Le temps de travail des urgentistes127
Chapitre 4 Le compte épargne-temps des médecins133
Section 1 Le dispositif133
Section 2 Provision138
Chapitre 5 Les absences réglementaires communes des médecins141
Section 1 Les congés liés à la parentalité141
Sous-section 1 Congé de maternité142
Sous-section 2 Congé de naissance144
Sous-section 3 Congé pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son adoption145
Sous-section 4 Congé d'adoption145
Sous-section 5 Congé de paternité et d'accueil de l'enfant147
Section 2 Synthèse des droits à congé de formation pour les personnels médicaux148
Sous-section 1 Synthèse des droits à la formation par statut148
Sous-section 2 Règles concernant les congés de formation des médecins150
Section 3 Le temps syndical des médecins151
Section 4 Les jours au titre de la réduction du temps de travail.153
Section 5 Le congé de proche aidant154
Chapitre 6 Les trois outils managériaux des décideurs médicaux dans la gestion du temps de travail159
Section 1 Le profil de poste du praticien hospitalier160
Section 2 Les activités non cliniques des praticiens hospitaliers et des nouveaux praticiens contractuels162
Section 3 L'entretien professionnel annuel des médecins164
Partie 3 Le temps de travail des PADHUE et des juniors
Chapitre 1 Les praticiens associés171
Section 1 Règles concernant le temps de travail172
Section 2 Congés des praticiens associés173
Chapitre 2 Le temps de travail des étudiants de 2e cycle179
Section 1 Temps de présence hospitalière des étudiants en médecine180
Section 2 Indemnité de garde des étudiants en médecine181
Chapitre 3 Le temps de travail des étudiants de 3e cycle (internes)183
Section 1 Le temps de travail des internes183
Sous-section 1 Les tableaux de service des internes188
Sous-section 2 Les astreintes des internes190
Chapitre 4 Le temps de travail des docteurs juniors193
Annexes197
Annexe 1 Synthèse des nouveaux statuts envisageables et de leur rémunération199
Annexe 2 Synthèse des variables de rémunération liées au temps de travail207
Annexe 3 Synthèse des attributions de la commission de l'organisation de la permanence des soins213
Annexe 4 Extraits de la directive n° 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003217
Annexe 5 Synthèse des règles concernant les cumuls d'activités des médecins223
Conclusion233
Index235