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L'indispensable du temps de travail médical à l'hôpital public

Résumé

Une présentation des enjeux liés au temps de travail médical à l'hôpital dans un contexte où les médecins souhaitent de plus en plus équilibrer leur vie professionnelle et leur vie personnelle. L'auteur passe en revue les notions essentielles telles que le temps de travail additionnel, la gestion des astreintes et le droit à la formation. ©Electre 2023


  • Éditeur(s)
  • Date
    • C 2023
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 volume (242 p.) ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-7013-2228-5
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • L'indispensable du temps de travail médical à l'hôpital public

      Le temps de travail médical et l'organisation de la permanence des soins à l'hôpital sont les sujets stratégiques des années à venir, rendus complexes par les difficultés de recrutement et du fait des différents statuts qui composent le personnel concerné.

      Pour les médecins eux-mêmes comme pour les différents acteurs hospitaliers en charge de leur gestion administrative, il est impératif de clarifier la réglementation applicable : temps de travail additionnel, gestion des astreintes, synthèse des différents congés, droit à la formation, autant de notions déterminantes qu'il convient de bien maîtriser.

      Aujourd'hui, dans un contexte difficile, les médecins hospitaliers souhaitent de plus en plus équilibrer leur vie professionnelle et leur vie familiale. L'hôpital voit émerger les notions récentes de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, de dialogue social médical, de qualité de vie au travail des médecins. Une culture de la gestion des ressources humaines médicale est en train de naître.

      Le point de départ de cette évolution sera l'organisation du temps de travail médical.


  • Tables des matières
      • L'indispensable du temps de travail médical à l'hôpital public

      • Jean-Yves Copin

      • Berger-Levrault

      • Sommaire5
      • Avant-propos9
      • Chapitre introductif15
      • Section 1 Le temps de travail médical à l'hôpital, une thématique stratégique15
      • Section 2 Les mots du temps de travail médical18
      • Section 3 Exemple d'organisation du temps de travail médical26
      • Partie 1 Les spécificités statut par statut31
      • Chapitre 1 Les praticiens hospitaliers35
      • Section 1 Les règles applicables en ce qui concerne le temps de travail36
      • Section 2 Le temps partiel des praticiens hospitaliers38
      • Section 3 L'activité d'intérêt général du praticien hospitalier41
      • Section 4 L'activité libérale du praticien hospitalier44
      • Sous-section 1 Les grands principes44
      • Sous-section 2 Contrat d'activité libérale49
      • Sous-section 3 Clause de non-concurrence53
      • Section 5 Les absences spécifiques autorisées54
      • Sous-section 1 Listes des congés rémunérés des praticiens hospitaliers54
      • Sous-section 2 Précisions concernant les congés pour raison de santé56
      • Sous-section 3 Précisions concernant le congé parental62
      • Sous-section 4 Congés non rémunérés des praticiens hospitaliers63
      • Sous-section 5 Ultimes précisions concernant les praticiens hospitaliers64
      • Chapitre 2 Les nouveaux praticiens contractuels67
      • Section 1 Les règles applicables en ce qui concerne le temps de travail68
      • Section 2 Liste des congés des praticiens contractuels70
      • Chapitre 3 Les assistants des hôpitaux75
      • Section 1 Les règles applicables en ce qui concerne le temps de travail75
      • Section 2 Liste des congés des assistants76
      • Section 3 Congés pour raison de santé de l'assistant78
      • Chapitre 4 Les personnels hospitalo-universitaires83
      • Section 1 Les règles applicables en ce qui concerne le temps de travail84
      • Section 2 Absences autorisées85
      • Sous-section 1 Pour les PU-PH et les MCU-PH85
      • Sous-section 2 Pour les PHU86
      • Sous-section 3 Pour les chefs de cliniques et les assistants hospitaliers universitaires87
      • Chapitre 5 Les statuts en extinction91
      • Section 1 Les dispositions applicables pour les praticiens attachés (statut en extinction)91
      • Section 2 Les dispositions applicables aux cliniciens hospitaliers92
      • Partie 2 Le temps de travail médical en pratique95
      • Chapitre 1 Le temps de travail additionnel99
      • Section 1 Temps de travail additionnel prévisionnel et temps de travail additionnel ponctuel99
      • Section 2 Organisation et rémunération du temps de travail additionnel102
      • Chapitre 2 Les astreintes111
      • Section 1 Le fonctionnement des astreintes du personnel médical112
      • Section 2 L'indemnisation et la forfaitisation des astreintes116
      • Section 3 Le système dit « de la récupération »121
      • Section 4 Valorisation des activités médicales programmées réalisées en première partie de nuit124
      • Chapitre 3 Le temps de travail des urgentistes127
      • Chapitre 4 Le compte épargne-temps des médecins133
      • Section 1 Le dispositif133
      • Section 2 Provision138
      • Chapitre 5 Les absences réglementaires communes des médecins141
      • Section 1 Les congés liés à la parentalité141
      • Sous-section 1 Congé de maternité142
      • Sous-section 2 Congé de naissance144
      • Sous-section 3 Congé pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son adoption145
      • Sous-section 4 Congé d'adoption145
      • Sous-section 5 Congé de paternité et d'accueil de l'enfant147
      • Section 2 Synthèse des droits à congé de formation pour les personnels médicaux148
      • Sous-section 1 Synthèse des droits à la formation par statut148
      • Sous-section 2 Règles concernant les congés de formation des médecins150
      • Section 3 Le temps syndical des médecins151
      • Section 4 Les jours au titre de la réduction du temps de travail.153
      • Section 5 Le congé de proche aidant154
      • Chapitre 6 Les trois outils managériaux des décideurs médicaux dans la gestion du temps de travail159
      • Section 1 Le profil de poste du praticien hospitalier160
      • Section 2 Les activités non cliniques des praticiens hospitaliers et des nouveaux praticiens contractuels162
      • Section 3 L'entretien professionnel annuel des médecins164
      • Partie 3 Le temps de travail des PADHUE et des juniors
      • Chapitre 1 Les praticiens associés171
      • Section 1 Règles concernant le temps de travail172
      • Section 2 Congés des praticiens associés173
      • Chapitre 2 Le temps de travail des étudiants de 2e cycle179
      • Section 1 Temps de présence hospitalière des étudiants en médecine180
      • Section 2 Indemnité de garde des étudiants en médecine181
      • Chapitre 3 Le temps de travail des étudiants de 3e cycle (internes)183
      • Section 1 Le temps de travail des internes183
      • Sous-section 1 Les tableaux de service des internes188
      • Sous-section 2 Les astreintes des internes190
      • Chapitre 4 Le temps de travail des docteurs juniors193
      • Annexes197
      • Annexe 1 Synthèse des nouveaux statuts envisageables et de leur rémunération199
      • Annexe 2 Synthèse des variables de rémunération liées au temps de travail207
      • Annexe 3 Synthèse des attributions de la commission de l'organisation de la permanence des soins213
      • Annexe 4 Extraits de la directive n° 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003217
      • Annexe 5 Synthèse des règles concernant les cumuls d'activités des médecins223
      • Conclusion233
      • Index235

  • Origine de la notice:
    • Abes ;
    • Electre
  • Disponible - 363.3 COP

    Niveau 3 - Droit